CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 699 résultats pour « Fabrice VINCHANT Me »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69b782d0cdc6046d47d11aef

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Vincent BOITEL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.

Source officielle
TCOM

.

69b79981cdc6046d47d2dcc6

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Vincent BOITEL et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA, Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.

Source officielle
TCOM

.

69b79a57cdc6046d47d2ea42

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Vincent BOITEL et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA, Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M. Guillaume THEOBALD.

Source officielle
TCOM

.

69b7a3bfcdc6046d47d38905

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Vincent BOITEL, Mme Antonia PALAZZO LACANFORA M. Fabien BARGUEDEN et M. Christophe PILLARD Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69b7a3eacdc6046d47d38bac

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Vincent BOITEL, Mme Antonia PALAZZO LACANFORA M. Fabien BARGUEDEN et,M. Christophe PILLARD Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69c92213cdc6046d47657f76

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Vincent BOITEL et M. Anne PASCUAL, Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69d78055cdc6046d47a1a814

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Vincent BOITEL, M. Fabien BARGUEDEN et M. Benjamin NORMAND, Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69d78099cdc6046d47a1acd8

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Vincent BOITEL, M. Fabien BARGUEDEN et M. Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000033454180

Admin. suprême

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Vincent Daumas, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Célice, Soltner, Texidor, Perier, avocat de la société Jas Hennessy et Compagnie ; Considérant ce

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61625105929f6bffa995b418

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

Monsieur [F] [S] Madame [H] [M] épouse [S] demeurant tous deux [Adresse 2] représentés par Maître Vincent RIBAUT de la SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 assistés de Maître Gérard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd94145

Appel

19 octobre 2018

19 octobre 2018

Vincent Z... en qualité de liquidateur.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00737

Cassation

10 avril 2013

10 avril 2013

et la commercialisation de pièces mécaniques métalliques en graphite et en carbone » et que sa gérance a été assurée d'abord par Vincent Z..., puis à compter du 1er août 2008 par la fille de celui-ci,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63d37a0ed1bc2605de4b4957

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

FITOUSSI de la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 25 Octobre 2022 Présidée par Joëlle DOAT, Présidente de chambre et Vincent

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67948302c6ca88188aff6a7e

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Paule POIREL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assistée de Vincent

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029003657

Admin. suprême

28 mai 2014

28 mai 2014

Vincent Daumas, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Meier-Bourdeau, Lecuyer, avocat de l'établissement public national des produits de l'agriculture

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0430DEC005454500

Admin. suprême

30 avril 2002

30 avril 2002

Il passa aux aveux et reconnut être membre de l’organisation en question, lui avoir procuré des pistolets et fabriqué des explosifs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9364b

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

Représentée et assistée sur l'audience par Me Vincent LOIR, avocat au barreau de PARIS, toque : E0874 Monsieur Michel Y... né le 01 Juin 1965 à Paris demeurant ...

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302657_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Fabrice Met, rapporteur public ; - et les observations de Me Lefèvre, substituant Me Pouillaude, représentant l’EHPAD Saint Vincent Lannouchen.

Source officielle
CA

12e chambre

6034de117d36c608eeb25644

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

CONSTATER qu'ACI ELEVATION a fabriqué ses sept autres nacelles sur la base d'un prototype non validé par BUREAU VERITAS.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162e83a7dc295bdec6a56f3

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

Cette société a pour objet, la fabrication, l'achat, la revente et location de bateau de plaisance et accessoires, tant en France qu'à l'étranger. 3.

Source officielle

Page 21 sur 85

← PrécédentSuivant →