Représentée par Me Aurélien GUYON de la SCP GUYON & DAVID, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE APPELANTE Organisme [2] INTIMEE ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE Nous, Renaud

Représentée par Me Aurélien GUYON de la SCP GUYON & DAVID, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE APPELANTE Organisme [2] INTIMEE ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE Nous, Renaud

Représentée par Me Aurélien GUYON de la SCP GUYON & DAVID, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE APPELANTE Organisme [2] INTIMEE ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE Nous, Renaud

Représentée par Me Aurélien GUYON de la SCP GUYON & DAVID, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE APPELANTE Organisme [2] INTIMEE ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE Nous, Renaud

Représentée par Me Aurélien GUYON de la SCP GUYON & DAVID, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE APPELANTE Organisme [2] INTIMEE ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE Nous, Renaud

Représentée par Me Aurélien GUYON de la SCP GUYON & DAVID, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE APPELANTE Organisme [2] INTIMEE ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE Nous, Renaud

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société KORIAN LA GUYONNE.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société KORIAN LA GUYONNE.

l'exécution de l'arrêté du 2 décembre 2022 par lequel la maire de la commune de Lanmodez a délivré un permis de construire à Mme A B pour la construction d'un carport de sept véhicules au lieudit " Pors Guyon

A, représenté par Me Guyon, a demandé l'exécution de l'arrêt de la cour.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 21 octobre 2008), que la société Languedoc terrains, aux droits de laquelle se trouve la société Guiraudon Guipponi

opérations apportées, ce que le conseil de prud'hommes et la cour d'appel ont admis ; qu'en accordant dès lors au salarié le bénéfice d'un intéressement contractuel au titre des opérations « Ephad La Guyonnerie

Ils ont indiqué que Mme [I] [R] était toujours dans le logement qu’elle avait repris après avoir été incarcérée en Guyane.

société Agence maritime havraise (société havraise), en qualité de commissionnaire de transport, de rassembler au port du Havre divers éléments et machines destinés à la construction d'une usine en Guyane

Y... dirigée contre l'arrêté en date du 17 février 1989 du directeur du centre hospitalier Félix Guyon nommant M.

: Vu les articles 689, 690 et 715 du Code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la Société financière pour le développement économique de la Guyane

la connexité ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 4 juin 2014, des militaires de gendarmerie en mission sur le fleuve Maroni en Guyane

dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [...] , société civile professionnelle, dont le siège est [...] , prise en qualité de mandataire liquidateur de la société Groupement des viticulteurs de Guyenne

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 NOVEMBRE 2020 La société Financière Antilles Guyane

Félix Z... et les condamne in solidum à payer à la société Financière Antilles Guyane dite SOFIAG la somme globale de 3 000 euros.