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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01756
11 juillet 2012
11 juillet 2012
X..., engagé le 1er mars 2007 par la société Charpentes Hémery, a été licencié par lettre en date du 3 juin 2008 au motif d'absences injustifiées ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2206159_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
le versement à Me Henry de la somme de 1 100 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2309537_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
l'Etat le versement à Me Henry de la somme de 1 100 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2208875_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Henry, avocate de M.
Source officiellesoc
61372491cd58014677416920
21 juin 2005
21 juin 2005
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 12 avril 2005, Me Hémery
Source officielleciv2
60794bdb9ba5988459c44174
4 juillet 1979
4 juillet 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, APRES AVOIR ANNULE UNE SAISIE PRATIQUEE, A LA REQUETE D'HEMERY, SUR DES MEUBLES APPARTENANT
Source officielle18e Chambre
6163230a3dbed56e5e2c2ea5
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Me Michel HENRY, avocat au barreau de PARIS Monsieur [E] [U], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Michel HENRY, avocat au barreau de PARIS Madame [Y] [G], demeurant [Adresse 1] représentée
Source officielle1ère chambre
DTA_2300307_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Il y a lieu, en revanche, de faire application de ces dispositions et de mettre à la charge du centre hospitalier Henry Guérin de Pierrefeu-du-Var la somme de 1 000 euros.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007782126
20 juillet 1990
20 juillet 1990
X... et Y... avait le caractère d'un mur mitoyen ; Vu, enregistrée le 5 août 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, la lettre par laquelle Maitre Henry, avocat de M.
Source officielleordo
60793b3d9ba5988459c3c723
7 février 1995
7 février 1995
Attendu que, par requête du 11 octobre 1994, Henry, Jean-Paul et François X...
Source officielleJ.L.D. - HO
68e95b493ea43407b910f5c4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
- DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique ORDONNANCE DE MAINLEVÉE AVEC PROGRAMME DE SOINS - DÉLAI 24 heures Rendue le 09/10/2025 Henry
Source officielleJ.L.D. - HO
697b68e8cdc6046d471d93af
8 janvier 2026
8 janvier 2026
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’[Localité 1] --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Henry MAPEL, Vice président N° dossier: N° RG 26/00051 - N° Portalis DB3Q-W-B7K-RO6G MINUTE N°26/26
Source officielleJ.L.D. - HO
69737dafcdc6046d476c4731
8 janvier 2026
8 janvier 2026
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’[Localité 1] --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Henry MAPEL, Vice président N° dossier: N° RG 26/00050 - N° Portalis DB3Q-W-B7K-RO6D MINUTE N°26/25
Source officielleSaisies immobilières
68f7e1d577f30025a66a2cc7
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le chronomètre ayant été déclenché, après des enchères successives, Maître Jade HENRY, avocat, a enchéri le dernier à la somme de 285.000 Euros en sus des frais taxés comme sus-indiqué.
Source officielleciv3
613722b2cd58014677400417
12 juin 1996
12 juin 1996
Guérin Henry, dont le siège est Les Portes, 35290 Gael Saint-Meen-le-Grand, prise en la personne de ses représentants légaux, demeurant en cette qualité audit siège, 2°/ de la société bretonne d'aménagement
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2304229_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Henry aux tribunaux administratifs de La Réunion et de Mayotte du 1er au 13 juillet 2024. Le président du tribunal administratif de Mayotte a désigné M.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1977:76
11 mai 1977
11 mai 1977
Ufficio Henry van Ameyde mod SRL Ufficio centrale italiano di assistenza assicurativa automobilisti in Circolazione Internazionale (UCI). # Anmodning om præjudiciel afgørelse: Tribunale civile e penale
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1a7
29 février 2012
29 février 2012
RG N : 11/ 00648 AFFAIRE : Henry X... C/ SA CREDIPAR, Colette Y... épouse X... P-L. P/ E.
Source officielleSaisies immobilières
670ed8011c3411ff345eb4fa
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Copie simple délivrée le : à Me HENRY Le Tribunal après avoir entendu Maître HENRY en ses conclusions à l'audience du 26 septembre 2024 a mis l’affaire en délibéré au 10 octobre 2024 et a rendu, par
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a433
7 février 2008
7 février 2008
C / Henry Z... Stéphane A...
Source officiellePage 21 sur 792