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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2a5
15 mai 2008
15 mai 2008
avocat au barreau de STRASBOURG, INTIMÉE et défenderesse : Madame Annie A... ... 67120 DUPPIGHEIM Représentée par Me Claude LEVY, avocat au barreau de COLMAR, Avocat plaidant : Me HENNERESSE
Source officiellecomm
61372666cd58014677425452
2 février 1993
2 février 1993
(Hauts-de-Seine), 858/ société DECOM, dont le siège est ..., 868/ société Jacques Helleu, dont le siège est ...
Source officielleChambre 7/Section 3
659d97a0aa704a07f49030c7
9 janvier 2024
9 janvier 2024
De même, Mme [G], prestataire henné, indique le 9 octobre 2022 avoir elle-même refusé d’intervenir dans ce mariage « suite aux actions prises sur [T] pour [s]a sécurité ».
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6347ac0729ffd2adfff4f233
12 octobre 2022
12 octobre 2022
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège sis, [Adresse 3] représentée par Maître Frédéric CAVEDON, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Maître Dominique HENNEUSE
Source officiellePremière Chambre
6866df23d33109fd079b4521
3 juillet 2025
3 juillet 2025
VALENCIENNES sous le numéro 534 458 377, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Dominique HENNEUSE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65af6637b6c6260008b52f9f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Me Eric Delfly, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉES Madame [I] [K] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 7] [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Me Dominique Henneuse
Source officiellePOLE CIVIL section 5
éré le 15 décembre 2016. Une plainte pénalec/X a été déposée le 7 avril 2017
6781984d6d34da2cbdce0148
10 janvier 2025
10 janvier 2025
GREFFIER : Madame Emilie MARC PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [W] [K], né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 8] (54), demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Nicolas BRAUN de la SCP HENNEN/GAMELON
Source officiellecomm
61372256cd580146773fc211
3 janvier 1995
3 janvier 1995
la société Omnium de distribution électronique Damrémont "ODED", - la société Omnium électronique de Pantin "OEP", - la société Decom, société à responsabilité limitée, - la société Jacques Helleu
Source officielleSurendettement
65aec0fa54a01215df7794c9
22 décembre 2023
22 décembre 2023
janvier 2024 : Créancier / Dette Restant dû début Mensualité du 22/01/2024 au 22/01/2024 Mensualité du 22/02/2024 au 22/01/2027 Restant dû fin [14] / ALSXLOC-21747846 154,56 € 154,56 € 0,00 € HENEO
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2116916_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
A fait valoir qu'elle pouvait à bon droit déduire du bénéfice de l'exercice 2015 les charges liées aux procédures introduites aux fins de remboursement d'honoraires par les clients Sassi, Aarslev, Helleu
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105074_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
C a d'abord été inscrit, en cours d'année scolaire 2018-2019, en classe de seconde au lycée professionnel Hennebique de Liévin en vue d'obtenir un baccalauréat professionnel en maçonnerie.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b4c
26 novembre 2015
26 novembre 2015
religieuse suivie par les deux parents pendant le cours de leur union, Christina Y... ne peut donc pas placer les enfants dans son sillage et notamment leur faire porter le voile et teindre leurs mains de henné
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0527DEC006949801
27 mai 2003
27 mai 2003
» « El qui arribi a ésser hereu haurà forçosament de transmetre l’herència a un fill o net de legítim i canòminc matrimoni (...) ».
Source officielleJCP - CIVIL2
66a3f19ec63cd64a75c52d5b
23 juillet 2024
23 juillet 2024
demeurant 5 Clos du moulin - 28300 LEVES comparante en personne D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Pauline DE LORME En présence de : Madame Florence HENOUX
Source officielleSociale C salle 1
63a402923f67e905df3d2950
21 octobre 2022
21 octobre 2022
SANTEO [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Dominique HENNEUSE, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉBATS : à l'audience publique du 07 Septembre 2022 Tenue par Gilles GUTIERREZ magistrat
Source officielle4ème chambre commerciale
680b1a542364a383b77474b2
24 avril 2025
24 avril 2025
[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Philippe SIMONEAU de la SELARL LETARTRE HANICOTTE MEIGNIE SIMONEAU VYNCKIER HENEUSE CABINET ADEKWA, Plaidant, avocat au barreau de LILLE substitué par Me
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03506_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
La circonstance que les salariés de la société HetM E F ayant accepté les postes de vendeur au sein de la société Hennes et Mauritz ont effectivement été reclassés dans la catégorie " employé " est sans
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03507_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
La circonstance que les salariés de la société HetM E F ayant accepté les postes de vendeur au sein de la société Hennes et Mauritz ont effectivement été reclassés dans la catégorie " employé " est sans
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03508_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
La circonstance que les salariés de la société HetM E F ayant accepté les postes de vendeur au sein de la société Hennes et Mauritz ont effectivement été reclassés dans la catégorie " employé " est sans
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03509_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
La circonstance que les salariés de la société HetM D F ayant accepté les postes de vendeur au sein de la société Hennes et Mauritz ont effectivement été reclassés dans la catégorie " employé " est sans
Source officiellePage 21 sur 24
Henneuse, Jason Michaël
26/05/2026
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Henneuse, Alexandra
21/04/2026
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HENNEUSE, Jason Michaël
07/04/2026
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HENNEUSE, Yanis
04/03/2026
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SELARL DU DOCTEUR HENNEUSE CLEMENCE
14/11/2025
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