APPELANTS Monsieur Jean- Jacques X...

Jean-Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 2 décembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Rosine Y... du chef de non-représentation

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1ère Chambre B ARRÊT AU FOND DU 22 JUIN 2006 2006/ 517Rôle No 05/06685 SCI SAINT-LAMBERT C/Jean-Jacques X...

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE JEAN-JACQUES X..., AGE DE 17 ANS, QUI EXERCAIT LES FONCTIONS D'AIDE-MONITEUR DANS LA MAISON DE VACANCES OUVERTE A CHAUMONT-LE-BOURG, PAR L'ASSOCIATION LE PRIEURE, ET QUI

Jean-Jacques Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article

Il fait valoir que par une décision du 5 septembre 2022, l'inspecteur d'académie, directeur académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône a affecté le jeune D au collège Jean-Jacques

prendre les mesures nécessaires pour supprimer le ralentisseur dos d'âne illégal et non conforme présent sur la voie de circulation de l'agglomération situé à l'angle de la rue Gorguete et de la rue Jean-Jacques

observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS et de Me de NERVO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Jean-Jacques

soit, dans le cas contraire, d'une démission ; QU'il appartient à la salariée d'établir la réalité des faits allégués à l'encontre de son employeur et le caractère suffisamment grave des manquements de Jean-Jacques

H..., lequel lui annonce que Karim F..., qu'il tente de joindre, est en Espagne chez Daniel A... et ce afin de savoir l'évolution de l'opération ; Jean-Jacques H... indique ne pas avoir d'information

dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision implicite par laquelle la ministre de la culture et l'établissement public du musée national Jean-Jacques

Jean-Jacques B ; D E C I D E : -------------- Article 1er : L'avis défini à l'article 2 de la décision du 28 mars 2012 est demandé à M. Jean-Jacques B, commissaire aux comptes. Article 2 : M.

né le 10 juillet 1940 à BEAUCOURT demeurant...- 90500 BEAUCOURT Monsieur Jean-Jacques X...

B..., employé à la station-service exploitée par Henri Y... ; que Jean-Jacques B..., conduisant ce véhicule sous l'empire d'un état alcoolique et à une heure tardive, a heurté l'automobile conduite par

percevra une retraite de 645, 97 euros en 2011 et Monsieur Jean-Jacques Y...

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 novembre 2005), qu'en garantie d'un prêt consenti le 15 décembre 1989, à la société Groupe Jean-Jacques Cappa, la Banque Worms

Jean-Jacques, partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 2002, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Jean-Jacques

Jean-Jacques Y..., n'a pas été attrait à la procédure ; Qu'en statuant ainsi, sans avoir au préalable invité les parties à présenter leurs observations sur ce moyen relevé d'office, la cour d'appel a

Y...et Jean-Jacques Z...

Jean Jacques, contre l'arrêt de la cour d'assises du CALVADOS, en date du 19 septembre 1997, qui, pour viols aggravés, l'a condamné à 10 ans de réclusion criminelle et à l'interdiction pendant la même