avait aussi pour mission de formuler toutes observations techniques utiles à la solution du litige, le Docteur C... a précisé que pour les troubles allégués le jour de l'examen, savoir les douleurs latéro

X... un syndrome cervical rachidien s'exprimant par des douleurs latéro-cervicales d'origine musculaire, à gauche, et sur le plan fonctionnel, une raideur segmentaire à la mobilisation du cou du côté gauche

C présente, du fait de l'infirmité imputable au service, " deux cicatrices d'un centimètre environ latéro-rotulienne dans la région inférieure et bilatérale de la rotule gauche ", tandis que le rapport

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 février 2024, les Hospices civils de Lyon, représentés par Me Lantero (Selas Seban Auvergne), demandent au juge des référés, si la mesure d'expertise devait être

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 février 2024, le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, représenté par la SELAS Seban Auvergne, Me Lantero, ne s'oppose pas à l'expertise et demande

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 avril 2024, les Hospices civils de Lyon, représentés par Me Lantero (Selas Seban Auvergne) demandent au juge des référés : 1°) si la mesure d'expertise devait

Les mouvements de latéro-flexions du tronc sont d'amplitude normale vers la gauche, limités de moitié à droite. Les rotations du tronc s'effectuent à 70 degrés des deux côtés.

. # Armando Toledano Laredo og Mario Garilli mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber. # Betydningen af en kontrakt om midlertidig ansættelse. # Forenede sager 225/81 og 241/81.

Rights (“the Commission”) under former Article 25 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by six Croatian citizens, Mr Zvonimir Radoš, Mr Goran Lajnert

Lambros IASONOS, 13. Georgios ORPHANIDES 14. Kyriakos KOUSOULIS 15. Kostas MAVROUDIS, 16. Savvas VOYIATZIS 17. Paraschos THEOTHOULOU 18. Lambros PAPAYIANNIS 19. Charalampos BAKALOURES 20.

Par des mémoires en défense, enregistrés les 28 février 2024 et 25 mars 2025, le centre hospitalier du Forez, représenté par la Selas Lantero et Associés (Me Lantero) conclut, à titre principal, au rejet

Par des mémoires en défense, enregistrés le 4 juillet 2023 et le 15 septembre 2023, les Hospices civils de Lyon, représentés par Me Lantero (Selas Seban Auvergne), concluent, à titre principal, au rejet

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 février 2025, la commune du Tampon, représentée par Me Cafarelli et Me Lantero, conclut au rejet de la requête de M. A....

TELONIATOU, née en 1941, résidant à Maroussi Theodora TSIATSOULI, née en 1959, résidant à Vrilissia Theano TSIGGISTRA, née en 1940, résidant à Ioannina Athina TZEVELEKAKI, née en 1935, résidant à Vrilissia Lambros

, résidant à Spata     Maria PANTERMAKI, née le 12 mars 1969, résidant à Athènes     Aikaterini PAPAIOANNOU, née le 15 août 1969, résidant à Athènes     Lambros

indiquée par le Président : 07 Janvier 2025 Ordonnance rendue par mise à disposition au greffe le 07 Janvier 2025 ******* EXPOSE DU LITIGE Le Syndicat des copropriétaires sis 99 - 101 avenue Laferrière

chambre), au profit : 1°) des transports Degrande et Burette, dont le siège social est à Roubaix (Nord), ..., 2°) de la société Transports Medici, dont le siège social est à Vedano (Italie), Al Lambro

Elle soutient que : - les frais de participation au championnat Lamera Cup facturées par la société Actua Circuit n'ont pas fait l'objet d'une double facturation contrairement à ce qu'a retenu le service