Elle sera tenue de réparer ces dommages et en particulier les fissures, même légères, qui ne seraient pas prises en compte par les compagnies d'assurances" ; qu'en appliquant dès lors cet article au préjudice

prévenu paraissait sous l'emprise de l'alcool, lui demandaient de les suivre au commissariat ; que le prévenu refusait ; il s'en suivait une bousculade au cours de laquelle le brigadier Yves Y... était légèrement

circulait sur les lieux de l'accident au jour et à l'heure des faits, de sorte qu'il n'existe aucun doute sur l'identité du conducteur du véhicule impliqué ; que le tribunal a retenu à juste titre que les légères

Lam E... sous l'enseigne "Hyper 2000" faisait ressortir un coefficient multiplicateur légèrement inférieur à celui d'autres enseignes, dès lors que cette différence pouvait avoir d'autres explications

Lam D... sous l'enseigne "Hyper 2000" faisait ressortir un coefficient multiplicateur légèrement inférieur à celui d'autres enseignes, dès lors que cette différence pouvait avoir d'autres explications

Lam D... sous l'enseigne "Hyper 2000" faisait ressortir un coefficient multiplicateur légèrement inférieur à celui d'autres enseignes, dès lors que cette différence pouvait avoir d'autres explications

première audiométrie, avant la cessation de l'exposition au risque, ne s'était pas aggravé postérieurement et en retenant même, au travers des conclusions de son médecin qualifié, l'existence d'une "légère

a commis une erreur matérielle ; qu'elle ne pouvait donc considérer, dans son second arrêt, qu'elle n'avait, en réalité, fait qu'user de son pouvoir souverain d'appréciation en allouant une somme légèrement

lame ne pouvait excéder 10 , et a ensuite énoncé qu'aux termes du procès-verbal de contrefaçon, au-dessus du rouleau sont prévues 29 lames contiguës qui sont dans un plan sensiblement vertical et légèrement

savoir si ses activités avaient « permis » ou non la conclusion du contrat litigieux, la cour d'appel, qui, adoptant une approche subjective en lui et place d'une approche objective, a recherché contra legem

l'injure avec le contexte factuel, même si les faits diffamatoires ne sont pas inclus expressément dans les propos poursuivis ; qu'en l'espèce, la vignette représentant Mme [C] était accompagnée d'une légende

En revanche, les documents relatifs à « LEGENDE ASSURANCE » sont étrangers à la marque AMV LEGENDE déposée en 2011.

Il considère qu'au regard des mesures effectuées, la limitation articulaire de l'épaule a été qualifiée de 'très légère', de sorte qu'un taux d'IPP de 8% est justifié.

Un rapport médical indiquait des blessures légères considérées comme étant traitables par une intervention médicale simple. 4.

déroulement des événements "a pu faire penser à Bernard Y... que son intégrité physique était menacée", justifiant "qu'il ait tenté une manoeuvre pour échapper à l'agression "; qu'il relève que les blessures légères

l'encyclique "Evangelium vitae", en dernière page de couverture, d'une affiche élaborée par l'association de lutte contre le sida "ACT UP", comportant notamment la photographie du pape Jean-Paul II et la légende

sur l'appel d'Yves X... et relaxer celui-ci, les juges du second degré, après avoir retenu, d'une part, que sa "faute apparaît caractérisée et ne saurait constituer une simple négligence ni une faute légère

M... ; que la décision de suspendre le versement des indemnités journalières a manifestement été prise à la légère et sans considération de l'état de santé réel de l'assurée, alors même que l'ensemble