LISTE DES SOINS CONSÉCUTIFS PRIS EN CHARGE AU TITRE DU DISPOSITIF D'EXAMEN BUCCO-DENTAIRE DES JEUNES VISÉ À L'ARTICLE 9 DE LA CONVENTION NATIONALE Chapitre et Codes Libellés 07.01.04.01 Radiographie de la bouche HBQK389 Radiographie intrabuccale

Article Annexe II

—

Dans le cas d'une édition sur plusieurs pages, le lien entre chacune d'elles se fait par l'impression dans la colonne réservée aux défaillances constatées des libellés “ Attention, il existe une suite à cette page du procès-verbal ” sur chaque bas de

LEGIARTI000045166920

—

ANNEXE DEPAR-TEMENT SIRET BUDGET ELIGIBLE LIBELLE BUDGET ELIGIBLE CODIQUE TRESORERIE DOTATION VOLET 1 SPIC BUDGET PRINCIPAL OU COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT SIRET BUDGET PRINCIPAL OU LIBELLE BUDGET BENEFICIAIRE SIRET BUDGET BENEFICIAIRE

Article 13

—

Commentaires : Dans le cas d'entrepreneurs groupés et de paiement direct à un sous-traitant, ce dernier libelle ses demandes de paiement au nom du représentant du pouvoir adjudicateur et les envoie conformément aux dispositions de l'article 116 du code

Article Annexe IV

—

HONORAIRES LIMITES DE FACTURATION DES ACTES POUVANT FAIRE L'OBJET D'UNE ENTENTE DIRECTE Code CCAM Libellé CCAM Honoraires limites de facturation au 1er avril 2019 Honoraires limites de facturation Honoraires limites de facturation Honoraires limites

Article Annexe I (suite)

—

d'entretien et de petit équipement • les travaux, les retenues de garantie accordées à l'entreprise • les achats et les approvisionnements non stockés • les acquisitions intracommunautaires de biens Traiter tout type de facture y compris celles libellées

LEGIARTI000034479788

—

Chapitre et codes Libellés 07.01.04.01 Radiographie de la bouche HBQK389 Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contiguës HBQK191 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires

LEGIARTI000024544781

—

Autres indicateurs de suivi de la qualité de service de Régaz a) Indicateur relatif à l'environnement LIBELLÉ de l'indicateur de l'indicateur de remontée à la CRE et de publication de mise en œuvre Tonnes de gaz

LEGIARTI000044283514

—

Le libellé de ces modifications doit, en principe, être communiqué par écrit au président avant l'ouverture de la séance.

LEGIARTI000024744653

—

des éléments constitutifs de la trésorerie, des instruments financiers à terme et des dettes diverses liées aux opérations de financement et de trésorerie ; - les pertes de change liées aux dettes financières et aux instruments financiers à terme libellés

LEGIARTI000024751070

—

Article Annexe I (suite)

—

Traiter tout type de facture, y compris celles libellées en monnaie étrangère, les réductions commerciales obtenues sur achats, les escomptes obtenus et les prélèvements de l'exploitant individuel.

Article Annexe II b

—

Elle prend appui sur une liste de trois thèmes ou sujets, libellés dans la langue concernée et consignés sur un document remis par le candidat au professeur. Ce document est au préalable validé par le professeur en charge de la formation.

Article Annexe

—

Le libellé de ces modifications doit, en principe, être communiqué par écrit au président avant l'ouverture de la séance. Ces procès-verbaux sont reliés à la fin de chaque année.

Article Annexe IIc (suite)

—

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

(17) Lorsque les dispositions du projet ne comportent pas la construction d'un barrage, le libellé de cet article est remplacé par " Néant ".

LEGIARTI000021258043

—

Sauf indication contraire dans leur libellé, les décisions entrent en vigueur à l'issue d'un délai de six mois à compter de la date de leur communication par le dépositaire.

Article Annexe V

—

TABLEAU N° 2 CODE LIBELLÉ UNITÉ NIVEAU FORFAITAIRE DE POLLUTION THÉORIQUE PRODUITE PAR UNITÉ DBO5 DCO MES MI SELS NR NO P AOX METOX CHALEUR OBSERVATIONS PISCICULTURE A800 Pisciculture d'eau douce

Article Annexe I

—

ANNEXE Code identifiant Libellé de la formation Niveau de prise en charge 13512310 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : SOCIOLOGIE (MASTER CHAMBERY) 6 757 € 13522226 SCIENCES DU MEDICAMENT (MASTER STRASBOURG) 7 605 € 13532033 ARTS, LETTRES, LANGUES

Article Annexe III

—

Codes Libellés Activité Phase Tarifs applicables jusqu'au 31.03.2019 en euros Tarifs applicables du 1.04.2019 au 31.12.2019 Tarifs applicables du 1.01.2020 au 31.12.2020 Tarifs applicables du 1.01.2021 au 31.12.2021 Tarifs applicables du 1.01.2022 au

Page 21 · 420 résultats

← Précédent