, [...] , 13°/ à l'entreprise Commercial expansion (Comex), entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                           , 14°/ à la société Vacances loisirs

est poursuivie ou reprise ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Grenoble, 8 juin 1988), qu'après avoir, le 30 juillet 1986, résilié la convention de concession d'un ensemble d'activités de loisirs

X... a acquis par acte authentique de la SCI pour la Promotion d'équipements loisirs (la SCI PEL) le lot n° 1 d'un immeuble en copropriété, consistant en une boutique au rez-de-chaussée avec dépendance

, 18 février 2015), qu'engagée le 12 octobre 1998 par la société Carrefour hypermarchés en qualité d'employée libre-service et occupant depuis le 1er juillet 1999 le poste d'animatrice de ventes et loisirs

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 21 janvier 2016), que la société Argelès park a entrepris des travaux de construction d'un ensemble de loisirs

D'APPEL DE CHAMBERY, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 6 septembre 2001, qui a renvoyé Patrice X... des fins de la poursuite du chef d'utilisation à des fins de loisirs

société Euro Disney a confié en 1989 à la société Coteba management une mission de gestion, d'organisation et de coordination relative au programme de construction du secteur hôtellerie de son centre de loisirs

mutuel Atlantique Vendée (la banque) a exercé des poursuites de saisie immobilière à l'encontre de M. et Mme X..., qui s'étaient portés cautions solidaires d'un prêt souscrit par la société Olonne Loisirs

X... a été engagé par la société Camping et loisirs de Bonnal, en 1989, comme surveillant de baignade ; qu'il est devenu, en 1990, responsable du snack-bar, puis, en 1994, responsable du restaurant et

la société civile immobilière Club du [Adresse 5] (la SCI), créée en 1964, a pour objet social l'acquisition, l'entretien et l'embellissement de six lots privatifs constitués d'espaces verts et de loisirs

acte du 1er février 2008, Mme [V] s'est rendue caution solidaire de prêts consentis les 31 janvier et 2 février 2008 par la Caisse d'épargne Loire Drôme Ardèche (la Caisse) à la société FM loisirs

occupants dans le périmètre de la ZAC ; "que, de même, une seconde convention en date du 17 novembre 1988, conclue entre les mêmes parties, relative à la réalisation d'habitations en résidence de loisirs

L'ARRETE ATTAQUE EN DATE DU 14 MAI 1974 PORTE SUR L'ACQUISITION, PAR LA COMMUNE DE FONTENAY-LE-FLEURI ET SUR LE TERRITOIRE DE CELLE-CI, D'UN DOMAINE DE 92 695 M2 EN VUE DE SON AMENAGEMENT EN PARC DE LOISIRS

Jean-Jacques X... ne franchit pas le premier obstacle, à savoir celui d'un fonctionnement défectueux de son compte qui ne retracerait pas des opérations réelles ; qu'en effet, Jean-Jacques X... a eu le loisir

Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 8 avril 2014 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale, prud'hommes), dans le litige l'opposant à l'association Jeunesse culture loisirs

désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Jawon Korea ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 12 février 2015), que la société Domaines des Ormes, propriétaire d'un complexe de loisirs

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 23 avril 2019), les sociétés [...] ont obtenu les autorisations administratives nécessaires à la réalisation d'une zone d'activités commerciales, d'habitations et de loisirs

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 10 août 2009, la société BNP Paribas Personal Finance (la banque) a consenti à la société Résidence euro loisirs