2022 par laquelle le maire de Breuillet s'est opposé à la déclaration préalable déposée par la société OTF en vue du remplacement d'un pylône tubulaire implanté sur un terrain situé 10, rue du Buisson Rondeau

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard Rousseau, président de chambre et Mme Françoise Gaudin, conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, rapporteur Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller M.

Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

et à la SCP Rousseau, Tapie, avocat du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires ; 1.

Ransac, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de l'EUL ARL Pyrénées-Tours, de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Marc, conseiller, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de Mme X..., de la SCP

[I] - Me Rousseau Wiart - Le Ministère public - Le greffier de commerce - Le Rcs le 22.01.2026 REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Commerciale Audience du 22 janvier

l'échantillonnage s'élève à plus de 1,7 million d'euros, que certains autres matériels, tels les cylindres d'impression, ne sont pas portés en immobilisations à l'actif de son bilan, qu'elle crée les rouleaux

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Brisard Dampierre ; Sur le rapport de Mme Vaissette, conseiller, l'avis de Mme Henry

Pour les faits de viol dénoncés, il mettait en cause Farouk X... et Karim D....

ROULEAU -Monsieur le Conseiller J.- Ph. BLOCH -Monsieur le Conseiller L.

demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP Jeanne BAECHLIN en la personne de Maître Jeanne BAECHLIN, avocats au barreau de PARIS, toque : L0034 assisté de Maître Stéphanie BACH plaidant pour la SCP RONZEAU

d’étanchéïté (environ 20 par semaine), dont le poids variait entre 70 kilogrammes pour les anciens rouleaux et 100 kilogrammes pour les rouleaux commandés depuis quelques années ; que l’assuré portait

Aurélien Rousseau, Auditeur, - les conclusions de M. Julien Boucher, rapporteur public ; Considérant que les requêtes de M.