avec son frère Nourddine, représenté sur une autre photographie ; que les frères X... ont été présentés à la victime au cours d'une séance de tapissage ; que celle-ci a reconnu immédiatement et de manière

Z... de A... était bénéficiaire d'un don manuel consenti par Gérard du X... de Y... des livres inventoriés sur l'acte du 12 novembre 1997, et de l'avoir condamné à lui restituer lesdits livres dans le

Manuel X..., né le 18 septembre 1922 à Saint-Cloud (département d'Oran Algérie), de nationalité française, demeurant ...

Manuel X..., directeur commercial, 2°) Mme Marcelle Z...

B..., Manuel X..., 2 ) Mme Josépha A... épouse X..., demeurant ensemble ..., Les Molières (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1990 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre - section

L'autre actionnaire principal de la SAS KERSEA est Monsieur Marcel K... qui détient 37,61 % de son capital.

Jean Marcel, - La société TEMOIGNAGES, (civilement responsable), contre l'arrêt de cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 14 mars 2002, qui, pour diffamation

Serge, partie civile et prévenu, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 17 mars 1994, qui, d'une part, dans les poursuites exercées contre Marcel Z... et Claude Y...

Marcel, - Y...

N° 13/04997 AFFAIRE : Société LELIEVRE CONSTRUCTIONS MANCELLES C/ M. [J] [B] ...

exagération particulière, Jean-Jacques X..., elles traduisent bien la réalité ; il est noté dans un rapport d'assistance éducative que B... était, le dimanche 5 mai 2002, à la foire de Niort, dans un manège

[F] et son épouse Mme [T] à payer à la SARL Chauvin Marcel la somme de 1.500 euros sur le même fondement.

et les parents de Thierry et Pierre Y..., aux termes duquel ceux-ci s'engageaient à rembourser à Mme X... la moitié des sommes versées à leurs enfants, l'autre moitié étant considérée comme un don manuel

Marcel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 17 novembre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur

Manuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 9 juin 1999, qui, dans la procédure suivie contre lui pour dégradation du bien d'autrui par substance explosive et tentative

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Marcel X... est décédé le 29 mai 1993 laissant pour unique

de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit qu'Arnaud X... aurait commis une faute ouvrant droit à réparation au profit de Marc et Marcel

standard, que la cour d'appel a pris soin de relever, pour écarter un autre grief formulé à l'encontre de l'intimée, qu'il n'était produit aucune note de service et aucun témoignage relatif à la manière