Mavin A..., Etablissements André, demeurant ..., 6°/ de la compagnie La Paternelle risques divers, dont le siège est ..., 7°/ de la compagnie Uni Europe, venant aux droits de la MACL, dont le siège

Guy A..., 5°/ de Mme Andrée E... épouse A..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

André L..., 8°/ de Mme Thérèse I..., épouse L..., demeurant ensemble ..., La Piboule, 13580 La Fare Les Oliviers, 9°/ de M.

André Y..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 2 ) de Mme Suzanne Y..., née X..., demeurant ...

Par ordonnance du 22 décembre 2017, le président du tribunal d'instance de Mâcon a donné force exécutoire à ce constat d'accord. IV. M.

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 5 octobre 2009), qu'un incendie s'est déclaré le 12 avril 1996, dans une zone de stockage du magasin exploité dans la commune de Bazeilles par la société Anor

chambre civile ARRÊT DU 12 JANVIER 2023 N° RG 22/00945 - N° Portalis DBVF-V-B7G-GAAV MINUTE N° Décision déférée à la Cour : au fond du 24 juin 2022, rendue par le tribunal de commerce de Mâcon

D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 NOVEMBRE 2016 No RÉPERTOIRE GÉNÉRAL No 15/ 00248 Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MACON

Jean-Louis Z..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Chantal A..., épouse Z..., domiciliée [...] , 3°/ à la société Asilva maçonnerie, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 4°/ à la société

André, conseiller, et l'avis écrit de M.

Délibéré après l’audience du 3 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Tocut, première conseillère, Mme André, première conseillère.

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

SOCIALE ARRÊT DU 09 JUILLET 2020 MINUTE No No RG 17/01040 - No Portalis DBVF-V-B7B-E4T7 Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MACON

André E..., domicilié [...] , 9°/ à M.

André, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, du 26 juin 1987 qui a condamné le premier à un mois d'emprisonnement avec sursis pour homicide involontaire

André V..., demeurant ..., 2°/ M. Georges V..., demeurant ..., 3°/ Mme Marie-Thérèse XZ..., demeurant ..., 4°/ Mme Elisabeth XD..., demeurant ...

André, Joseph A..., 2 ) Mme Thérèse, Andrée, Emilie Y..., épouse A..., demeurant ensemble ... à Pantin (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1992 par la cour d'appel d'Orléans