Le marché de GE s'effondre': la baisse de notre CA avec GE et des résultats, observée depuis mi-2012 et amplifiée depuis 2013, est malheureusement durable, dans un contexte de marché de la turbine à gaz

[J] [H] les sommes de 1.686,57 euros au titre du salaire de mars 2018 ainsi que les salaires postérieurs au 1er mars 2018, outre les intérêts au taux légal à valoir sur les sommes ainsi qu'à payer

01191 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 22 MARS 2012 APPELANTE : SARL ATS IG [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par M.

(chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Comité d'entreprise Atos infogérance, dont le siège est [...] , venant aux droits du comité d'entreprise Atos TPI, défenderesse à la cassation

tribunal a calculé une somme de 87 500 euros sur la base de 2 500 euros le point d'incapacité et a ajouté la somme de 106 106,36 euros correspondant au capital de l'allocation temporaire d'invalidité (ATI

de copie contre signature LE : 07 Octobre 2024 - NOTIFICATION par courriel contre récépissé à : - l'avocat - monsieur le directeur de l’établissement hospitalier - à M. le Préfet des Yvelines _ ATY

remise de copie contre signature LE : 08 Juillet 2024 - NOTIFICATION par courriel contre récépissé à : - l'avocat - monsieur le directeur de l’établissement hospitalier - à M. le Préfet des Yvelines -ATM

It transpires from the information provided by the Government on 4 March 2019 that the ATP has carried out ex officio the financial evaluation in respect of almost each domestic decision, as described

X..., ordonne sa réintégration au sein de la société Atis aviation devenue la société Derichebourg Atis aéronautique et condamne cette dernière à l'indemniser au titre du préjudice résultant de la perte

de se conformer à ses obligations de mise en concurrence ainsi qu'aux règles de la consultation et du droit de la commande publique en reprenant son analyse des offres sans tenir compte de l'offre d'Atax

contributive de l'Etat versée au titre de l'aide juridictionnelle ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge

Par courriers signifiés les 18 et 19 décembre 2015, les époux [E] ont procédé à la résiliation des marchés de la société ATM construction et de Mme [K], leur enjoignant de se présenter à une réunion fixée

Il s'ensuit que les parties ont dans l'article 1-2 du marché de travaux convenu d'une obligation à la charge de l'entreprise principale (l'obtention d'un ATEX) impossible à exécuter par la société CEGELEC

le 13 mars 2008, qui annule et remplace celle du 7 mars 2008, pouvait interrompre la prescription.

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré, que plusieurs véhicules, confiés par la société Trucking auto company, commissionnaire de transport, à la société ATS

Ange Z..., veilleur de nuit, demeurant à Aubagne (Bouches-du-Rhône), cité de la Tourterelle, bâtiment V2, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1985 par la cour d'appel de Nîmes (5e chambre des urgences

Le 13 Septembre 2013, il a donc déposé une autre demande d'ATA. Par notification en date du 3 Octobre 2013, la CARSAT Aquitaine informait M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 février 2025, la société Arban, représentée par la Selarl ATV Avocats associés, demande au tribunal : - de fixer le montant du décompte

fonctions d'engagement manager, cadre, niveau 3.2, coefficient 210 de la convention collective nationale des bureaux d'études techniques des cabinets d'ingénieurs conseils (dite SYNTEC), dans la société Atos

    At various times between August 1997 and March 2002, when he was elected to the national parliament, the president of the Ukrainian office of the applicant company, ATI and the Titan Consortium