Régis A..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société anonyme Photo reports services (PRS), domicilié ..., 5 / de Mme Marie-José Y..., ès qualités de représentante des créanciers

Jean-Claude C..., domicilié ..., 2°/ Mme Marie-José Y..., domiciliée ..., agissant tous deux en leur qualité de représentants des créanciers et de liquidateurs judiciaires de M.

), lotissement Dumoulou n° 8, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1988 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Paul, Antoine B..., 2°/ de Madame Marie, Armance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José X..., demeurant à Migennes (Yonne), ..., en cassation d'un arrêt

(Charente- maritime), 3 / Mme Y... née Marie Annick X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie-José Y..., demeurant ..., 2°/ Mme Michelle Z..., demeurant

Jean-Marie X..., demeurant ..., administrateur judiciaire, pris en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société anonyme ERAD, 4 / de Mme Marie-José Y...

: Sur le pourvoi formé par la société Onet, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 juin 1992 par le conseil de prud'hommes de Toulouse (section commerce), au profit de Mme Marie-José

Paul X..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de Mme Marie-José Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation

Henri Y..., 2 ) de Mme Marie-José Y... née Z..., demeurant ensemble ..., à Saint-Raphaël (Var), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de

Santos, Lda. et Marie José Fachadas c.

Paul X... et de Mme Marie-José Y... en leur qualité de représentants légaux de leur fils ainsi que de M.

Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal de grande instance de Nanterre, 25 janvier 1990), que la banque La Henin a engagé une poursuite de saisie immobilière contre Mme Marie-José X... et les époux

Arrêt n° 798 F-D Requête n° S 11-17.378 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête formée par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme Marie-José X...,

des faits ; qu'ayant omis, au cas d'espèce, toute référence à la personnalité de la prévenue, les juges du fond ont entaché leur décision d'une insuffisance de motifs" ; Attendu que, pour condamner Marie-José

(Aisne), en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1986 par la cour d'appel d'Amiens (2ème chambre sociale), au profit : 1°/ de Monsieur Marc B..., 2°/ de Madame B... née C..., demeurant tous

Jean-Paul X..., 2 / de Mme Marie-José Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Bernard X..., 2 / de Mme Marie-José A..., épouse X..., demeurant tous deux Route de Viols le Fort, 34380 Saint-Martin-de-Londres, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

Yves Y..., 2 / Mme Marie-José X..., épouse Y..., demeurant ... (Loiret) et actuellement ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José Y..., demeurant ...