1°) de prononcer la décharge de la taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2023 à raison d'un tènement immobilier situé sur la commune de Les Mollettes

de Saint-Georges 75001 PARIS défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 février 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT

ET COMMERCIAL [Adresse 1] [Adresse 1] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 octobre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT

Arial; font-weight:bold; color:#474747 } .sE8934522 { border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top }   FIFTH SECTION DECISION Application no. 40132/19 Denys Yuriyovych MOMOT

] [F] [L] HOPITAL DE [Localité 9] [V] [J] [O] Me [D] VANESSA ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF Le 23 Janvier 2026 par mise à disposition au greffe, Nous Madame Sophie MOLLAT

PATRICIA TREFFOT, avocats au barreau de DIJON - 71 DÉBATS : Audience en Chambre du Conseil du 10 Novembre 2025 tenue par Madame Magalie MERLO, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Annie MONNOT

: En application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 octobre 2023, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Sophie MOLLAT-FABIANI

PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 février 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGE DE L’EXECUTION JUGEMENT AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 Octobre 2024 MAGISTRAT : Florence GUTH, Juge GREFFIER : Céline MONNOT, Greffier AFFAIRE : S.A.

- N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZEW Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Juin 2024 - Tribunal de commerce de Paris - RG n° 2024013164 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Sophie MOLLAT

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2025 , 1 pages) Nous, Sophie MOLLAT

A R R E T, EXPOSE DU LITIGE : Suivant acte du 25 novembre 2022, la SCP Heimata Monnot et Teretina Vernaudon, huissiers de justice à Papeete, procédaient, à la requête de Mme [X] [J] à la saisie

par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 - N° du dossier 20240030 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 2 pages) Nous, Sophie MOLLAT

signification de la déclaration d'appel en date du 9 avril 2024) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Février 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT

signification de la déclaration d'appel en date du 9 avril 2024) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Février 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT

-V-B7I-CK7YY Décision déférée à la Cour : Jugement du 7 Mars 2025 - Tribunal des activités économiques de PARIS - RG n° 202500818 Nature de la décision : Réputé contradictoire NOUS, Sophie MOLLAT

E... qui diagnostiquait une entorse de la cheville gauche et a posé un plâtre en résine, avec immobilisation de la cheville à hauteur de mi-mollet ; lors du retrait du plâtre, le docteur E... a constaté

ARRET N° [K] C/ S.A.S. [1] [Localité 1] ([2]) copie exécutoire le 21 mai 2026 à Me RENAUD Me MORLOT COUR D'APPEL D'AMIENS

attribués par l'ordonnance du 15 décembre 2009 attaquée à la société Johnson Health Tech France au titre de la clause de réserve de propriété étaient ceux visés par l'inventaire du cabinet comptable CFA Morlot

Le 14 avril 2022, il a déposé une demande de reconnaissance de maladie professionnelle pour une sciatalgie au niveau du mollet droit.