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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
424 résultats pour « Noelly VALOIS »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I (suite)
02 Aisne Montigny-l’Allier 02 Aisne Montreuil-aux-Lions 02 Aisne Morcourt 02 Aisne Neuilly-Saint-Front 02 Aisne Neuville-Saint-Amand 02 Aisne Nogentel 02 Aisne Omissy 02 Aisne Passy-en-Valois
Chevry-en-Sereine 77 Seine-et-Marne Choisy-en-Brie 77 Seine-et-Marne Citry 77 Seine-et-Marne Clos-Fontaine 77 Seine-et-Marne Cocherel 77 Seine-et-Marne Congis-sur-Thérouanne 77 Seine-et-Marne Coulombs-en-Valois
LEGIARTI000043372810
opérateurs sous droits exclusifs - Les communications commerciales diffusées par les opérateurs d'une part, et les gratifications financières et les promotions commerciales qu'ils proposent d'autre part, en particulier en ce qui concerne les bonus, bons à valoir
Savignies 60 Oise Senots 60 Oise Serans 60 Oise Sérifontaine 60 Oise Séry-Magneval 60 Oise Silly-Tillard 60 Oise Talmontiers 60 Oise Therdonne 60 Oise Thibivillers 60 Oise Thury-en-Valois
Article Annexe à l'article D4451-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50
Article 4 Modification du contrat de transport Le donneur d'ordre a le droit de disposer de la marchandise jusqu'au moment où le destinataire fait valoir ses droits.
Article Annexe IV
Contrôle en cours de formation L'évaluation se déroule dans le cadre des séances d'enseignement, lorsque le candidat peut faire valoir la maîtrise de chacune des compétences visées.
LEGIARTI000034846415
équivalent en cas d'établissement dans un autre Etat membre de l'Union européenne, de l'Espace unique européen ou la Turquie, ou bien, nom du représentant établi dans l'Union européenne, l'espace unique européen ou de la Turquie et éléments faisant valoir
Article Annexe
Étranger : L'avance est versée au vu d'une fiche d'allocation et d'un ordre de mission ou de déplacement (étant observé que la fiche d'allocation peut valoir ordre de mission).
Article Annexe I à l'article D212-78
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45
Le donneur d'ordre a le droit de disposer des animaux jusqu'au moment où le destinataire fait valoir ses droits.
Article Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44
Article 4 Modification du contrat de transport Le donneur d'ordre dispose de la marchandise jusqu'au moment où le destinataire fait valoir ses droits.
Article Annexe V
Article Annexe III
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53
Le donneur d'ordre ou son représentant dispose de la marchandise jusqu'au moment où le destinataire fait valoir ses droits.
Article Annexe IIc
Contrôle en cours de formation : oral L'évaluation se déroule dans le cadre des séances d'enseignement, lorsque le candidat peut faire valoir la maîtrise de chacune des compétences visées.
Article Annexe (suite)
pour l'application des articles 24 dernier alinéa et 32 du règlement généralannexé à la convention du 14 mai 2014 relative à l'indemnisation du chômage Acomptes et avances § 1er Les acomptes sur prestations correspondent à des paiements partiels à valoir
Article 16
Le juge peut également condamner le défendeur au paiement d'une provision à valoir sur les frais non compris dans les dépens exposés par le demandeur à l'action, y compris les frais d'assistance afférents à la gestion des demandes d'indemnisation présentées
LEGIARTI000021809793
Saint-Romphaire, Saint-Samson-de-Bonfossé, Saint-Sauveur-de-Pierrepont, Saint-Sauveur-la-Pommeraye, Saint-Sauveur-Lendelin, Saint-Sauveur-le-Vicomte, Saint-Sébastien-de-Raids, Saint-Senier-sous-Avranches, Saint-Symphorien-des-Monts, Saint-Symphorien-le-Valois
Article 167 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 63
l'application du premier alinéa du présent 3 à l'abattement fixe mentionné à l'article 150-0 D ter, le transfert du domicile fiscal est assimilé à une cession à titre onéreux si les conditions suivantes sont cumulativement remplies : a) Le contribuable a fait valoir
LEGIARTI000050066316
0600063T Lycée professionnel Jules Uhry - Creil 0601178E Collège Anatole France - Montataire 0601179F Collège Marcelin Berthelot - Nogent-sur-Oise 0601189S Collège Jules Michelet - Beauvais 0601294F Collège Jean de La Fontaine - Crépy-en-Valois
Article 1
Musée industriel de la corderie Valois. Rouen. Musée Pierre Corneille. Rouen. Musée Le Secq des Tournelles. Rouen. Musée des antiquités de la Seine-Maritime. Rouen. Musée Flaubert et d'histoire de la médecine. Saint-Nicolas-d'Aliermont.
LEGIARTI000049782878
assurés mariés depuis au moins deux ans à la date de prise d'effet de leur droit personnel du régime de base et ne remplissant ni la condition de durée d'assurance cotisée de quinze ans ni la condition de 90 points cotisés, que leur conjoint ait fait valoir
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