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1 274 résultats pour « Philippe BRIAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

696f45bbcdc6046d47f65bbb

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

[O] [W] né le [Date naissance 6] 1972 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Philippe OLIVIER de la SELARL D'AVOCAT OLIVIER PH, avocat au barreau de NOUMEA 19/01/2026 : Copie

Source officielle

Page 21 sur 64

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CC

civ2

60794d369ba5988459c485a2

Cassation

13 mai 2004

13 mai 2004

Z..., A..., B..., C..., D..., E... et F...), soit 8 praticiens parmi les 48 travaillant dans l'établissement souhaitent brader notre outil de travail à la société 3 H.(...)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926bc

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Christian Claude X... ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Laurent BURGY de la SELAS LLC ET ASSOCIÉS, avocat au

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420fae

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

vingt-trois mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de Me FOUSSARD, de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021996040

Admin. suprême

17 mars 2010

17 mars 2010

A, de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la société industrielle de constructions rapides -(Sicra), de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de la société Bureau Veritas et de la SCP Masse-Dessen

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020869204

Admin. suprême

17 juin 2009

17 juin 2009

Philippe Mettoux, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la SOCIETE SPIE SCGPM, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022203498

Admin. suprême

9 avril 2010

9 avril 2010

Philippe Barbat, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la SOCIETE BRINK'S EVOLUTION et de la fédération des entreprises de la sécurité fiduciaire et de

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68681cc24965b5d9df315ee4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SIACI SAINT HONORE, MUTUELLE VIVINTER AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître [T] [F] de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH - #L0075 représentée par Me Philippe CHAULET - #G0089, Me Angélique WENGER -

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

65a97b0319a7f19a78307b69

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocat au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

65a97b0619a7f19a78307bba

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

65a97b0719a7f19a78307bc7

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocat au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire

Source officielle
CC

cr

6079a8729ba5988459c4d544

Cassation

24 janvier 2006

24 janvier 2006

PARIS, le vingt-quatre janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire CHAUMONT, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD

Source officielle
CA

13e chambre

60363b838f8b3f9d836bb356

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

rendu le 16 Juin 2015 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 06 N° Section : N° RG : 2015P00496 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 26.11.15 à : Me Philippe

Source officielle
CC

civ1

6137238ccd5801467740b3c2

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Lionnel D..., demeurant 101, cours Briand, 08000 Charlevilles-Mézières, 7 / de M. Honoré XE..., demeurant ... de La Réunion, 8 / de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01133

Cassation

1 décembre 2009

1 décembre 2009

Y..., pris en sa qualité de dirigeant de droit de la société Garage Briard, mise en liquidation judiciaire le 25 mars 2004 ; Attendu que M.

Source officielle
CA

17e Chambre

61625c86d64a6b1f5148763c

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

RODRIGUEZ C/ [G] [B] CGEA AGS DE [Localité 2] - DELEGATION REGIONALE DU SUD-EST Grosse délivrée le : à : Me Jonathan TURRILLO, avocat au barreau de GRASSE Me Philippe

Source officielle
TJ

Service des référés

670578081296b51ba2b272aa

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Adresse 10] [Localité 18] représentée par Maître Catherine MUTELET de la SELARL LP-CM, avocats au barreau de PARIS - #C0676 société GROUPE OPTIM [Adresse 4] [Localité 19] représentée par Maître Philippe

Source officielle
CA

4e Chambre A

60328d68a6154b02057d127c

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Luc BRIAND, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101133

Cassation

17 novembre 2011

17 novembre 2011

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat aux Conseils pour Mme X...

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67f56a50bbf04ef7857bb2e6

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire

Source officielle