Sur les mur Est et Ouest présence d'une double porte métallique.

de soutien supplémentaires, que les murs n'étaient pas d'aplomb, qu'il existait des distorsions géométriques du sol au plafond, que le gros-oeuvre avait été réalisé de façon très approximative, que ces

Les briques de terre cuite laissées à nu permettent une humidification complète du mur, avec des infiltrations ; - la bande soline en zinc se décroche du mur ; - un morceau de mortier forme barrage au

Il est composé d'une pièce d'environ 15 m² par étage.

de la limite séparative ne comportant pas une marge de reculement de 2,50 mètres est un mur aveugle, il ressort des pièces du dossier que la construction est implantée à 2,50 mètres de la limite séparative

place à l'aplomb de la propriété Steride dans lequel avait été pratiquée une brèche, deux étais placés latéralement en renfort d'un gros étais central ayant été retrouvés pliés après l'effondrement du mur

Yves Muller, M. et Mme X..., M. Jean-Louis Bourdin, M. Jean Etienne, M. Pierre Giraud, M. Sloan, M. Christian Duport, M. et Mme Y..., M. Alain Predo, M.

En sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société MULLER TRAVAUX PUBLICS, Me Pierre A... fait oralement soutenir ses conclusions de réplique déposées le 7 février 2007 et demander

sexuel très prononcé ; que certaines photographies montrent le père ou la mère en tenues érotiques ou exhibant le sexe en présence des enfants sans aucune précaution ; que, de même, l'affichage, sur les murs

Pierre A..., demeurant ..., en cassation de trois arrêts rendus les 7 décembre 1994, 27 avril 1994 et 22 mai 1996 par la cour d'appel de Paris (18e chambre B), au profit : 1°/ des Etablissements Joël

départemental de Paris et l'a condamné de ce chef ; "aux motifs qu'au regard du règlement sanitaire départemental, les établissements doivent être entretenus ; que le défaut de remise en état d'un mur

Muller la prime sollicitée. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

moyen unique : Vu les articles 676 et 677 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 12 avril 2012), que M. et Mme X..., propriétaires d'un pavillon édifié sur un terrain jouxtant le mur

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code des assurances ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Laurent Olléon, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SA GUSTAVE MULLER a absorbé en octobre 1983, par voie de fusion, la société

d'enquête sur les marchés publics, de l'enquête préliminaire et des débats devant les premiers juges et la cour que la facture de la SARL Y... d'un montant de 213 522 francs pour la reconstruction du mur

De plus, en ce qui concerne les murs de la pièce de vie, l'état des lieux d'entrée relevait déjà qu'ils étaient en état d'usage, avec un papier peint qui se décollait et des traces, sauf deux pans qui

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête en annulation enregistrée sous le n°2501222.