d'aisance en dur, posé sur une dalle en béton de cinq mètres sur quatre et haut de un mètre cinquante, qui ne saurait constituer ni une réhabilitation, ni un aménagement, ni une extension d'une cabine de plage

.; qu'après le départ de ce dernier, il a déclaré qu'il avait trouvé Liliane Z... en pleurs et qu'elle lui avait dit que Gérard était un salaud; que l'ensemble de ces éléments conduit à considérer

accusations sont encore confortées par les déclarations de Thierry G..., délégué du personnel ayant reçu les confidences de Lucie C..., épouse Z..., lequel a précisé que sa collègue de travail était en pleurs

qualification criminelle visée d'acte de barbarie doit être retenue ; le visionnage de la cassette saisie établit en effet formellement que l'enfant se débat, que son visage est rouge et congestionné, que ses pleurs

des clients entraient, il se collait contre le comptoir pour qu'ils ne le voient pas ; que, contrairement à ce qui est affirmé par le prévenu, l'action était possible, l'employé ayant bénéficié d'une plage

, restaurant, marchand de biens à l'enseigne de "La Voile Rouge", sise plage de Pampelonne - 83350 Ramatuelle (pièce 1) et qu'il dispose de trois autres établissements secondaires dont deux à Ramatuelle

Elle était en pleurs et se disait mal psychologiquement. » La déclaration d'accident était accompagnée d'un certificat médical initial du 9 mai 2023 mentionnant des troubles anxieux.

jugement du 4 juin 1984 par lequel le tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande dirigée contre l'arrêté du 26 juin 1981 par lequel le préfet du Var a interdit, sur le domaine public et les plages

REQUETE DE LA DAME Z..., TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 31 MARS 1971 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE S'EST RECONNU COMPETENT POUR CONNAITRE DE LA DEMANDE DE LA COMMUNE DE SIX-FOURS-LA-PLAGE

[U] aux dépens et à payer à Madame [E] [T], de la SCP NATHALIE BAYLE, BENOIT SALES ET BERTRAND SALES, NOTAIRES ASSOCIES et l'établissement public de coopération intercommunal communauté de communes PlEGE-LAURAGAIS-MALEPERE

devant être obligatoirement acceptée, accompagnées des devis actualisés précisant les travaux envisagés, des attestations d'assurance responsabilité civile et décennale et de la durée des travaux et plages

Le 4 juin 2016, près d'une plage de [Localité 1], le corps sans vie de [R] [D], présentant des blessures importantes au visage, a été découvert. 3.

courrier électronique, de l'annexe 1 des sous-traités d'exploitation des établissements balnéaires signés en 2008 pour 12 ans entre la ville et ses plagistes concessionnaires, indiquant le périmètre des plages

Monsieur X, X, ont saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Larmor-Plage à leur

LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT, Copie conforme adressée par voie électronique (PLEX) à Mme [L] [U] ce jour Copie conforme adressée par voie électronique (PLEX) au Conseil de Mme [L] [U] ce jour Le

    Plea-bargain agreements At the relevant time, a plea-bargain agreement could be concluded after the preliminary investigation had been finished (Article 414g § 1 of the Code of Criminal Procedure

X a fait l'objet le 24 juin 1997 d'un procès-verbal de contravention de grande voirie pour avoir continué d'exploiter un établissement sur la plage de la Bouillabaisse à Gassin (Var) après l'expiration

décembre 2015 par laquelle le juge d'instruction de Marseille a ordonné la saisie portant sur la valeur totale d'un bien immobilier dénommé « Le Diamant Marine » situé à la Ciotat, quartier du clos des plages