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3 401 résultats pour « Rizzo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a82d9ba5988459c4bf93

Cassation

30 novembre 1988

30 novembre 1988

cités et signifiés par la défense ; " aux motif, d'une part, que la dénonciation de ces témoins au ministère public a été effectuée à la requête de l'accusé élisant domicile au cabinet de Me Louis Rio

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2017:230

CJUE

20 mars 2017

20 mars 2017

#Conseil de l'Union européenne contre Front populaire pour la libération de la saguia-el-hamra et du rio de oro (Front Polisario).#Rectification d’arrêt.#Affaire C-104/16 P.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62d8ec3baf72baeffb335cbc

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

AVIVA ASSURANCES représentée par son représentant légal Représentant : Me François RIGO, avocat au barreau de METZ S.A.R.L.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9ebbecdc6046d47077b57

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

société SA MATADERO DEL SUR 2025J630 [Adresse 1] Espagne DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Abdelmadjid BELABBAS Toque n° 2009 [Adresse 2] Maître Constant SCORDOPOULOS [Adresse 3] * la société LA RIZE

Source officielle
CA

1ère Chambre

631addd1f575634f1371ec52

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ SARL CENGIZ Représentée par son représentant légal [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me François RIGO

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-11236

Admin. suprême

14 juin 2016

14 juin 2016

. *     Voir, par exemple, Da Silva Carvalho Rico c. Portugal (déc.), 13341/14 , 1 er   septembre 2015   ; Stefanetti et autres c.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

67ef01f7b848dd6814c68117

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

N° RG 24/02314 N° Portalis DBXS-W-B7I-IG5L N° minute : 25/00046 Copie exécutoire délivrée le 04/04/2025 à : - Me Arnaud GANANCIA - Me Christine RIJO Copie certifiée conforme délivrée

Source officielle
TA

2ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2200532_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

A B, représenté par Me Rigo, doit être regardé comme demandant au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le directeur régional de Pôle emploi

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2303782_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Toutefois, en l’absence de toute facture ou élément de nature à prouver l’absence de rattachement de cet achat à Rio Loco, le moyen doit être écarté. En dernier lieu, si M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69d5e3d4cdc6046d477b355a

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Le 23 janvier 2019, le syndicat français des aliments de l'enfance a informé la société LNS de la décision de la société Sodilac de rappeler l'ensemble de ses produits à base de protéines de riz de la

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01167

Cassation

22 novembre 2011

22 novembre 2011

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 22 juin 2010), que la société West Indian Commodities (WIC), spécialisée dans l'exportation de riz

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-113581

Admin. suprême

11 septembre 2012

11 septembre 2012

Les requérants furent autorisés à quitter l’hôpital de Rio le 2 juin 2011.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fda38bdd7fbd67f0115278a

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

MATIN LRAR aux parties le : 12 SEPTEMBRE 2019 Copie exécutoire délivrée le : 12 SEPTEMBRE 2019 à : Me Chloé LANCESSEUR, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE Me Denis DEL RIO

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202111

Cassation

2 décembre 2010

2 décembre 2010

X... était dû à la faute inexcusable de la société Rio Doce manganèse Europe, et avant dire droit pour le surplus, avait ordonné une expertise portant sur le préjudice de la victime ; qu'il était dès lors

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100053

Cassation

21 janvier 2026

21 janvier 2026

de droit brésilien, 8°/ à la société Opportunity Gestora de Recursos Ltda, société de droit brésilien, ayant toutes deux leur siège [Adresse 10] (Brésil), 9°/ à la société Opportunity Logica Rio

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

68ae0b76af40da9b7b15e809

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il précise que le grief que la SA ORANGE France lui fait de ne pas démontrer qu’il a communiqué le numéro RIO ni d’avoir demandé la portabilité de la ligne fixe constitue un renversement de la charge de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00628

Cassation

18 juin 2013

18 juin 2013

Vu l'article 1148 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Wing Chong, déclarée adjudicataire d'un appel d'offre du territoire de Polynésie française pour l'importation de riz

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6708bff9445a086e2bcedaa1

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

LA JAVANAISE Copie exécutoire délivrée le 10/10/24 à : - Me Morgane BATTAGLINI, avocat au barreau de GRASSE - Me Denis DEL RIO, avocat au barreau de NICE

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300083_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

administration a adressé des demandes d’assistance administrative internationale aux autorités polonaises le 2 mai 2019, aux autorités suisses les 3 juin 2019 et 16 juin 2020, aux autorités de Porto-Rico

Source officielle
CA

6ème Chambre

6316e4f3dd8d194f138d4d80

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

[X] [K] entrepreneur individuel exerçant en nom propre sous le nom commercial KLAS AUTO Représentant : Me François RIGO, avocat au barreau de METZ Société AUTOHANDEL HAMOUDI Société de droit allemand

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL du Docteur RIZZO Mathilde

SIREN 908466360Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

13/08/2026

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Dépôts des comptes

RIZZO

SIREN 937522324Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

11/08/2026

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Créations

RIZZO, Chris, Laurent

SIREN 108275926Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

11/08/2026

Voir →

Radiations

RIZZOLI, Allyson, RIZZOLI

SIREN 818481285Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RIZZO IMMOBILIER

SIREN 833409048Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

30/07/2026

Voir →