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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a82d9ba5988459c4bf93
30 novembre 1988
30 novembre 1988
cités et signifiés par la défense ; " aux motif, d'une part, que la dénonciation de ces témoins au ministère public a été effectuée à la requête de l'accusé élisant domicile au cabinet de Me Louis Rio
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2017:230
20 mars 2017
20 mars 2017
#Conseil de l'Union européenne contre Front populaire pour la libération de la saguia-el-hamra et du rio de oro (Front Polisario).#Rectification d’arrêt.#Affaire C-104/16 P.
Source officielle1ère Chambre
62d8ec3baf72baeffb335cbc
19 juillet 2022
19 juillet 2022
AVIVA ASSURANCES représentée par son représentant légal Représentant : Me François RIGO, avocat au barreau de METZ S.A.R.L.
Source officielleTrib. de Commerce
69b9ebbecdc6046d47077b57
11 juillet 2025
11 juillet 2025
société SA MATADERO DEL SUR 2025J630 [Adresse 1] Espagne DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Abdelmadjid BELABBAS Toque n° 2009 [Adresse 2] Maître Constant SCORDOPOULOS [Adresse 3] * la société LA RIZE
Source officielle1ère Chambre
631addd1f575634f1371ec52
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ SARL CENGIZ Représentée par son représentant légal [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me François RIGO
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-11236
14 juin 2016
14 juin 2016
. * Voir, par exemple, Da Silva Carvalho Rico c. Portugal (déc.), 13341/14 , 1 er septembre 2015 ; Stefanetti et autres c.
Source officielleCH1 Contentieux Général
67ef01f7b848dd6814c68117
3 avril 2025
3 avril 2025
N° RG 24/02314 N° Portalis DBXS-W-B7I-IG5L N° minute : 25/00046 Copie exécutoire délivrée le 04/04/2025 à : - Me Arnaud GANANCIA - Me Christine RIJO Copie certifiée conforme délivrée
Source officielle2ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2200532_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
A B, représenté par Me Rigo, doit être regardé comme demandant au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le directeur régional de Pôle emploi
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303782_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Toutefois, en l’absence de toute facture ou élément de nature à prouver l’absence de rattachement de cet achat à Rio Loco, le moyen doit être écarté. En dernier lieu, si M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69d5e3d4cdc6046d477b355a
7 avril 2026
7 avril 2026
Le 23 janvier 2019, le syndicat français des aliments de l'enfance a informé la société LNS de la décision de la société Sodilac de rappeler l'ensemble de ses produits à base de protéines de riz de la
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01167
22 novembre 2011
22 novembre 2011
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 22 juin 2010), que la société West Indian Commodities (WIC), spécialisée dans l'exportation de riz
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-113581
11 septembre 2012
11 septembre 2012
Les requérants furent autorisés à quitter l’hôpital de Rio le 2 juin 2011.
Source officielleChambre 4-4
5fda38bdd7fbd67f0115278a
12 septembre 2019
12 septembre 2019
MATIN LRAR aux parties le : 12 SEPTEMBRE 2019 Copie exécutoire délivrée le : 12 SEPTEMBRE 2019 à : Me Chloé LANCESSEUR, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE Me Denis DEL RIO
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202111
2 décembre 2010
2 décembre 2010
X... était dû à la faute inexcusable de la société Rio Doce manganèse Europe, et avant dire droit pour le surplus, avait ordonné une expertise portant sur le préjudice de la victime ; qu'il était dès lors
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C100053
21 janvier 2026
21 janvier 2026
de droit brésilien, 8°/ à la société Opportunity Gestora de Recursos Ltda, société de droit brésilien, ayant toutes deux leur siège [Adresse 10] (Brésil), 9°/ à la société Opportunity Logica Rio
Source officielle7eme chambre-Proc orales
68ae0b76af40da9b7b15e809
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il précise que le grief que la SA ORANGE France lui fait de ne pas démontrer qu’il a communiqué le numéro RIO ni d’avoir demandé la portabilité de la ligne fixe constitue un renversement de la charge de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00628
18 juin 2013
18 juin 2013
Vu l'article 1148 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Wing Chong, déclarée adjudicataire d'un appel d'offre du territoire de Polynésie française pour l'importation de riz
Source officielleChambre 4-4
6708bff9445a086e2bcedaa1
10 octobre 2024
10 octobre 2024
LA JAVANAISE Copie exécutoire délivrée le 10/10/24 à : - Me Morgane BATTAGLINI, avocat au barreau de GRASSE - Me Denis DEL RIO, avocat au barreau de NICE
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300083_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
administration a adressé des demandes d’assistance administrative internationale aux autorités polonaises le 2 mai 2019, aux autorités suisses les 3 juin 2019 et 16 juin 2020, aux autorités de Porto-Rico
Source officielle6ème Chambre
6316e4f3dd8d194f138d4d80
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[X] [K] entrepreneur individuel exerçant en nom propre sous le nom commercial KLAS AUTO Représentant : Me François RIGO, avocat au barreau de METZ Société AUTOHANDEL HAMOUDI Société de droit allemand
Source officiellePage 21 sur 171
SELARL du Docteur RIZZO Mathilde
13/08/2026
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RIZZO
11/08/2026
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RIZZO, Chris, Laurent
11/08/2026
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RIZZOLI, Allyson, RIZZOLI
31/07/2026
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RIZZO IMMOBILIER
30/07/2026
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