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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300216_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Hugo à Nantes, entre la station Sainte Anne, située sur l'esplanade des Riveurs, et le boulevard Victor Hugo (au nord de la rue Paul Nizan).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300231_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Hugo à Nantes, entre la station Sainte Anne, située sur l'esplanade des Riveurs, et le boulevard Victor Hugo (au nord de la rue Paul Nizan).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300265_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Hugo à Nantes, entre la station Sainte Anne, située sur l'esplanade des Riveurs, et le boulevard Victor Hugo (au nord de la rue Paul Nizan).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300278_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Hugo à Nantes, entre la station Sainte Anne, située sur l'esplanade des Riveurs, et le boulevard Victor Hugo (au nord de la rue Paul Nizan).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300282_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Hugo à Nantes, entre la station Sainte Anne, située sur l'esplanade des Riveurs, et le boulevard Victor Hugo (au nord de la rue Paul Nizan).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300198_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Hugo à Nantes, entre la station Sainte Anne, située sur l'esplanade des Riveurs, et le boulevard Victor Hugo (au nord de la rue Paul Nizan).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300244_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Hugo à Nantes, entre la station Sainte Anne, située sur l'esplanade des Riveurs, et le boulevard Victor Hugo (au nord de la rue Paul Nizan).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300262_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Hugo à Nantes, entre la station Sainte Anne, située sur l'esplanade des Riveurs, et le boulevard Victor Hugo (au nord de la rue Paul Nizan).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300274_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Hugo à Nantes, entre la station Sainte Anne, située sur l'esplanade des Riveurs, et le boulevard Victor Hugo (au nord de la rue Paul Nizan).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2115605_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

de son hospitalisation au centre hospitalier Victor Dupouy.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007628116

Admin. suprême

26 février 1990

26 février 1990

Victor X..., demeurant Japperenard, Saint-Pierre-de-Jards à Reuilly (36260), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) réforme le jugement, en date du 26 novembre 1987, par lequel le tribunal administratif

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd880a8

Appel

30 mars 2006

30 mars 2006

à la Cour assisté de Me Jean-Marc HOURSE, avocat au barreau de LYON INTIMES : La CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE SAINT BONNET DE MURE 1, montée du Château 69720 SAINT BONNET DE MURE représentée par la SCP

Source officielle
CC

civ3

613720b7cd580146773edd08

Cassation

16 mars 1988

16 mars 1988

civile immobilière VICTOR HUGO SAINT PAUL, dont le siège est à Paris (7e), ..., représentée par son gérant en exercice, Monsieur Jean-Claude C..., domicilié en cette qualité audit siège précédemment,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2506106_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société Clinique Victor Pauchet – de Butler.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2012703_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

L. 6143-7 du code de la santé publique. 6.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1910096_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

de mise en place d'un traitement adapté, de nature à engager sa responsabilité sur le fondement du I de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique ; - le décès de I G au centre hospitalier Victor

Source officielle
TA

1ère Chambre (J.U)

DTA_2207527_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

B A, représenté par Me Victor, demande au président du tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 6 mai 2022 par lesquelles le préfet de la Seine-Saint-Denis l'a obligé à quitter le territoire français

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:442977.20211125

Admin. suprême

25 novembre 2021

25 novembre 2021

En exécution de ce marché, la société Astier Victor est intervenue le 18 avril 2012 pour effectuer des travaux de zinguerie sur le toit de la basilique Sainte-Clotilde, nécessitant l'usage d'un chalumeau

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007717585

Admin. suprême

4 novembre 1987

4 novembre 1987

des Hauts-de-Seine rejetant sa demande d'application à la clinique Victor X..., de la législation et de la réglementation prévue par le code de la santé publiue en matière d'hygiène et de sécurité des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2111778_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

administratif de Cergy-Pontoise a, sur la demande de la commune de Neuilly-sur-Seine prescrit une expertise contradictoire entre cette dernière, le syndicat des copropriétaires de la Résidence Paul Emile Victor

Source officielle

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Dépôts des comptes

LPCR SAINT VICTORET

SIREN 817876246Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

28/07/2026

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Radiations

ATELIER SAINT-VICTORET

SIREN 812933547Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

26/07/2026

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Dépôts des comptes

PIZZERIA SAINT VICTOR

SIREN 922369848Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

26/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

IMMOBILIERE SAINT VICTOR

SIREN 314657867Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

21/07/2026

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Dépôts des comptes

AU TRESOR DE SAINT-VICTOR

SIREN 824222384Greffe du Tribunal de Commerce de montluçon

21/07/2026

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