AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2300216_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Hugo à Nantes, entre la station Sainte Anne, située sur l'esplanade des Riveurs, et le boulevard Victor Hugo (au nord de la rue Paul Nizan).
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300231_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Hugo à Nantes, entre la station Sainte Anne, située sur l'esplanade des Riveurs, et le boulevard Victor Hugo (au nord de la rue Paul Nizan).
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300265_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Hugo à Nantes, entre la station Sainte Anne, située sur l'esplanade des Riveurs, et le boulevard Victor Hugo (au nord de la rue Paul Nizan).
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300278_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Hugo à Nantes, entre la station Sainte Anne, située sur l'esplanade des Riveurs, et le boulevard Victor Hugo (au nord de la rue Paul Nizan).
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300282_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Hugo à Nantes, entre la station Sainte Anne, située sur l'esplanade des Riveurs, et le boulevard Victor Hugo (au nord de la rue Paul Nizan).
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300198_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Hugo à Nantes, entre la station Sainte Anne, située sur l'esplanade des Riveurs, et le boulevard Victor Hugo (au nord de la rue Paul Nizan).
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300244_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Hugo à Nantes, entre la station Sainte Anne, située sur l'esplanade des Riveurs, et le boulevard Victor Hugo (au nord de la rue Paul Nizan).
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300262_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Hugo à Nantes, entre la station Sainte Anne, située sur l'esplanade des Riveurs, et le boulevard Victor Hugo (au nord de la rue Paul Nizan).
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300274_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Hugo à Nantes, entre la station Sainte Anne, située sur l'esplanade des Riveurs, et le boulevard Victor Hugo (au nord de la rue Paul Nizan).
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2115605_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
de son hospitalisation au centre hospitalier Victor Dupouy.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007628116
26 février 1990
26 février 1990
Victor X..., demeurant Japperenard, Saint-Pierre-de-Jards à Reuilly (36260), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) réforme le jugement, en date du 26 novembre 1987, par lequel le tribunal administratif
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd880a8
30 mars 2006
30 mars 2006
à la Cour assisté de Me Jean-Marc HOURSE, avocat au barreau de LYON INTIMES : La CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE SAINT BONNET DE MURE 1, montée du Château 69720 SAINT BONNET DE MURE représentée par la SCP
Source officielleciv3
613720b7cd580146773edd08
16 mars 1988
16 mars 1988
civile immobilière VICTOR HUGO SAINT PAUL, dont le siège est à Paris (7e), ..., représentée par son gérant en exercice, Monsieur Jean-Claude C..., domicilié en cette qualité audit siège précédemment,
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2506106_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société Clinique Victor Pauchet – de Butler.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2012703_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
L. 6143-7 du code de la santé publique. 6.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1910096_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
de mise en place d'un traitement adapté, de nature à engager sa responsabilité sur le fondement du I de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique ; - le décès de I G au centre hospitalier Victor
Source officielle1ère Chambre (J.U)
DTA_2207527_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
B A, représenté par Me Victor, demande au président du tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 6 mai 2022 par lesquelles le préfet de la Seine-Saint-Denis l'a obligé à quitter le territoire français
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:442977.20211125
25 novembre 2021
25 novembre 2021
En exécution de ce marché, la société Astier Victor est intervenue le 18 avril 2012 pour effectuer des travaux de zinguerie sur le toit de la basilique Sainte-Clotilde, nécessitant l'usage d'un chalumeau
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007717585
4 novembre 1987
4 novembre 1987
des Hauts-de-Seine rejetant sa demande d'application à la clinique Victor X..., de la législation et de la réglementation prévue par le code de la santé publiue en matière d'hygiène et de sécurité des
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2111778_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
administratif de Cergy-Pontoise a, sur la demande de la commune de Neuilly-sur-Seine prescrit une expertise contradictoire entre cette dernière, le syndicat des copropriétaires de la Résidence Paul Emile Victor
Source officiellePage 21 sur 160
LPCR SAINT VICTORET
28/07/2026
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ATELIER SAINT-VICTORET
26/07/2026
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PIZZERIA SAINT VICTOR
26/07/2026
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IMMOBILIERE SAINT VICTOR
21/07/2026
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AU TRESOR DE SAINT-VICTOR
21/07/2026
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