CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

2019/320 N° RG 17/08522 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAPBM [O] [C] C/ [E] [D] [H] [D] épouse [X] Société MMA IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra

Source officielle

1ère Chambre

615e0d1ec25a97f0381f4bd1

Appel

18 décembre 2014

: Madame PONS, Président, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile Monsieur CASTAGNE, Conseiller Madame NICOLAS, Conseiller assistés de Sandra

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 3

6528df91aaebb88318fda6a2

Appel

12 octobre 2023

Greffier, lors des débats : Mme Sandrine Stassi-Buscqua ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle

TCOM

chambre 1-5

69cf2fd0cdc6046d47ee25a9

Commerce

9 avril 2025

OHANA-ZERHAT, agissant par Maître Sandra OHANA-ZERHAT, Avocat (C1050) ET : 1) SNC RUIXING, dont le siège social est 37 boulevard Victor, angle 1 rue Léon Delagrange 75015 Paris - RCS de Paris : 811 669

Source officielle

Chambre 3-4

5fda01358d1f204338a50e48

Appel

17 octobre 2019

représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [I] [F] né le [Date naissance 3] 1936 à [Localité 15] (63), demeurant [Adresse 12] représenté par Me Sandra

Source officielle

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01590_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

A B, représenté par la SELARL Sandra Bellier et Associés, a demandé à la cour d'assurer l'exécution de son arrêt du 31 décembre 2021 concernant le versement par l'ONIAM d'une somme de 522 359,73 euros,

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 5

6629f369dc6faf000958890f

Appel

24 avril 2024

Ayant pour avocat plaidant Me Olivia CHAFIR substituée à l'audience par Me Marie CADOT, avocates au barreau de Paris Madame [R] [B] [L] épouse [O] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Sandra

Source officielle

Chambre 1-7

68676d706cbb391a608a1811

Appel

3 juillet 2025

ALEXANDRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick CAGNOL Me Sandra JUSTON Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle

PCP JCP fond

67081b1d89f19e8c50f8d5a0

T. Judiciaire

9 octobre 2024

FONCIA [Localité 6] RIVE DROITE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître SITBON, avocat au barreau de Paris, vestiaire #C2472 COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra MONTELS, Vice-Présidente

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 3

6688de3a676b73dd81b96efa

Appel

4 juillet 2024

exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier, lors des débats : Mme Sandrine Stassi-Buscqua ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 11

625fa5758361df277dc59951

Appel

19 avril 2022

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/00998 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CBMJH Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Décembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 3

60376a0d3e870f46d349996c

Appel

25 mars 2015

Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Janvier 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/18226 APPELANT Monsieur [H] [E] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Sandra

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 10

68df5a3521a269c127203a50

Appel

2 octobre 2025

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/04274 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFQ4C Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Février 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire

Source officielle

Chambre Sociale

6974a777cdc6046d4789ee49

Appel

23 janvier 2026

JANVIER 2026 CHAMBRE SOCIALE Audience publique du 21 Novembre 2025 N° de rôle : N° RG 24/01191 - N° Portalis DBVG-V-B7I-EZTU S/appel d'une décision du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE

Source officielle

4eme Chambre Section 2

636ca69b6c7633dcd15b3dda

Appel

7 octobre 2022

07/10/2022 ARRÊT N°411/2022 N° RG 22/02128 - N° Portalis DBVI-V-B7G-O2LU CB/AR Décision déférée du 01 Octobre 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE ( F19/00784) [K]

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 3

627ca8694781dc057dee7c16

Appel

11 mai 2022

Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 19/01221 - N° Portalis 35L7-V-B7D-B7EYN Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 14 décembre 2018 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 3

6285e1656a1876057df5d49e

Appel

18 mai 2022

Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 19/01222 - N° Portalis 35L7-V-B7D-B7EYV Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 14 décembre 2018 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire

Source officielle

TCOM

chambre 1-10

69cebe9dcdc6046d47e665db

Commerce

22 janvier 2025

OHANA-ZERHAT – Me Sandra OHANA ZERHAT Avocat (C1050) APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS La SAS TEAM BREAK PARIS 9 est une société spécialisée dans l'organisation de jeux et d'espaces de loisirs pour

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 9

696a1021cdc6046d47815adc

Appel

15 janvier 2026

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/00841 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHBM2 Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Novembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 3

6688de39676b73dd81b96eee

Appel

4 juillet 2024

- signé par Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre, et par Mme Sandrine Stassi-Buscqua, greffière, présente lors de la mise à disposition.

Source officielle

Page 21 sur 42

← Précédent Suivant →