été déclaré alors qu'il intervenait en extra ; que le décalage de paie non autorisé par l'URSSAF ne justifiait pas cette situation ; qu'aucune trace d'envoi des déclarations n'a été retrouvée pour Stéphane

Stéphane, - Z... Gilbert, - A... Marie-Andrée, épouse B..., - C...

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'assises du MAINE-et-LOIRE, en date du 27 septembre 1995, qui, après l'avoir déclaré coupable de violences mortelles avec menace ou usage d'une arme, a prononcé

. ; " aux motifs que Daniel X... était venu à l'appartement de Stéphane Z..., sur la demande de celui-ci, afin de lui prêter main-forte au cas où B..., A... et lui seraient menacés par une bande adverse

qui ne le justifiaient pas, est établi pour les 21 salariés visés à la prévention ; qu'à titre d'exemple, Valérie A... a été embauchée au moyen de treize contrats successifs de travail temporaire, Stéphanie

AMIEL; Statuant sur le pourvoi formé par : - ARIES Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, du 11 mai 1995, qui, dans les poursuites exercées contre Stéphane

Stéphane Z..., le gardien a délibérément blessé l'attaquant pour éviter un but, alors qu'il aurait pu tenter de bloquer le ballon qui se trouvait légèrement en avant de l'attaquant ; que Christophe X..

celui-ci travaillant dans la police depuis 1976 et à la salle de commandement depuis 1984, lui avait permis rapidement de cerner la personnalité de son interlocuteur et de suspecter sa culpabilité ; que Stéphan

Umberto A... et Domenico Y... à verser solidairement à : - Rosette X..., née B..., la somme de 50 000 francs, - Rosette X..., née B..., ès-qualités de représentante légale de sa fille mineure Stéphanie

Stéphanie, représentée par le président du conseil général de la DROME, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 25 novembre 2003, qui

BMW et ceux d'un Ford démontrent sa mauvaise foi ; qu'ainsi si le mobile de Michel X... demeure obscur, il ressort néanmoins du dossier et des déclarations de ses neveux qu'un différend l'opposait à Stéphane

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 3 mai 2005, qui, pour travail dissimulé et fraude ou fausse déclaration pour obtenir des allocations d'aide aux travailleurs

ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2026F130 Procédure 2024RJ38ЕΤ * SARL SPEED ASSISTANCE [Adresse 1] - non comparant * SELARLU SPAGNOLO STEPHAN [Adresse 2] [Localité 1] DÉFENDEUR - en personne Représentant

ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2026F228 Procédure 2023RJ472ЕТ * SARL JR CONSTRUCTION [Adresse 1] DÉFENDEUR - non comparant * SELARLU SPAGNOLO STEPHAN [Adresse 2] DÉFENDEUR - en personne Représentant

, le greffier de la juridiction a fait convoquer par acte extra judiciaire le débiteur à l'audience du 25/03/2026, pour l'examen de la clôture ; Qu'à cette date, en présence de la SELARLU SPAGNOLO STEPHAN

Stéphane [E], Procureur de la République adjoint, qui a émis un avis favorable au renouvellement de la période d'observation.

Stéphane LE [B], Procureur de la République adjoint, qui a requis la prolongation exceptionnelle de la période d'observation pour une durée de quinze jours.

LES IRIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Stéphanie BERGER-BECHE de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON DEFENDEURS S.A.R.L.