Statuant sur le pourvoi formé par Mme Christine Y..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 10 avril 2015 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale C), dans le litige l'opposant à la société Style

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 mai 2018), Mme T..., engagée le 29 août 2005 en qualité de directrice de style enfant, par la société Du Pareil au même a été licenciée par lettre du 30 avril 2014 remise

énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 26 février 1992), que la société L'Indémaillable revendique la propriété du dessin figurant sur un vêtement de la catégorie dite "tee-shirt" créé par son bureau de style

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Stefal entreprise du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Coteba, la

:212.77pt; display:inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 27138/08 présentée par Stella

. ; que celui-ci a effectué, pour le compte de ses clients, des opérations de stellage qu'il a combinées avec des reports d'achats ou de ventes ; que ces opérations s'étant révélées déficitaires,

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 27 novembre 1984 et 27 février 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ANONYME STEFAL, dont le

STELIA AEROSPACE C/ URSSAF MIDI-PYRENEES DESISTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 22 juin 1987 et 22 octobre 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Stella X..., demeurant 35, les Mas-de-Fabrégas

bâtiment 3, à Bastia (Corse), 7°/ de Mme Marina Y..., demeurant quartier Saint-Joseph, La Maroni, bâtiment 3, à Bastia (Corse), 8°/ de Mme Marie-Rose Y... épouse C..., demeurant ..., 9°/ de Mme Stella

d'annuler le jugement du 17 novembre 2001 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Lyon a annulé l'arrêté du 23 mars 2000 ordonnant la reconduite à la frontière de Mlle Stella

2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON Représentés par Me Pierre-henri GAZEL, avocat au barreau de LYON, toque : 405 Demandeurs à l'incident Audience tenue par Karen STELLA

DEMANDEUR COUPABLE D'ESCROQUERIE, AUX MOTIFS QUE, PAR DES MANOEUVRES FRAUDULEUSES ABUS DE LA QUALITE VRAIE DE PRETRE ET PUBLICITE IL A FAIT CROIRE A L'EXISTENCE D'UNE FAUSSE ENTREPRISE, L'ASSOCIATION ALBA STELLA

Le 21 octobre 2022, l’association Cucq Trépied Stella 2020 a présenté un recours gracieux, rejeté le 18 novembre suivant.

2016 par la cour d'appel de Cayenne (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Sefitec, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Caribean steel

société Ascoval, le tribunal, après l'échec d'offres de reprises, a finalement ordonné la cession des actifs de la société Ascoval, dont principalement l'aciérie de [Localité 172], au groupe British Steel

. ***** Des relations hors mariage de Monsieur Y...et Madame X...est née le 18 octobre 2007 une enfant prénommée Stella.

Attendu que pour débouter les salariés de leurs demandes, les jugements se bornent, au titre de leur motivation, à reproduire sur tous les points en litige, à l'exception de quelques aménagements de style