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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ctx protection sociale
68128f95d554c55098ec94e2
8 avril 2025
Monsieur [B] [W] demeurant 2 Impasse des Cerisiers - 68200 MULHOUSE, comparant assisté par Maître Véronique SCHOTT de la SELAS LEXARES AVOCATS, avocats au barreau de MULHOUSE, substitué par Me Théophile
Cour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86738
16 septembre 2002
cerf 91450 ETIOLLES Monsieur Bernard XB... 41, avenue du Centenaire 94210 LA VARENNE ST HILAIRE Monsieur Serge XC... 24, rue Jean Garaialde 91250 ST GERMAIN LES CORBEIL Monsieur François XD... 4, rue Théophile
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0120DEC002531694
20 janvier 1998
       After the killing of Theophilos Georghiades the applicant was taken to the Limassol police station where he was interrogated by Cypriot policemen attached to the Central
Chambre 1- section A
67f04c3602fc178212f87220
2 avril 2025
unique conformément aux dispositions de l’article 812 du Code procédure civile Greffier lors de l’audience de plaidoiries : Madame Heimaru FAUVET Greffier lors de la mise à disposition : Monsieur Théophile
6253cbd7bd3db21cbdd8e6e9
14 septembre 2011
MADRIOTTI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2010/ 3058 du 18/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Monsieur Joseph Théophile
6253cdcebd3db21cbdd9487c
23 janvier 2020
Ayant pour avocat postulant Me Olivier LAVAL membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Theophile JOMIER, membre de la SELARL BREMOND et ASSOCIÉS, avocat
5ème CHAMBRE CIVILE
66fc38d82416523b9957ff38
1 octobre 2024
LACANAU représentée par Maître Marina RODRIGUES de l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES, avocats au barreau de BORDEAUX Monsieur [VL] [XE] né le 01 Décembre 1979 à STRASBOURG12 rue Théophile
6253c8f4bd3db21cbdd86ce8
2 décembre 2003
MONTPELLIER Maître Christian SAULNIER, mandataire judiciaire, représentant les créanciers et commissaire à l'exécution du plan de redressement judiciaire de la SA SORELEC. 6 Rue des Anglaises 23 Rue THéophile
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300524
11 mai 2017
Théophane X..., 2°/ Mme Justine Y..., épouse X..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 4 septembre 2015 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre civile TI), dans le litige les opposant
civ1
6137236bcd58014677409854
1 février 2000
Théophane XN..., demeurant ..., 37 / de Mme Yvette XO..., demeurant ..., 38 / de Mme Maryse XP..., demeurant 2, place du Maréchal Leclerc, 49510 Jallais, 39 / de Mme Marie K...
Pôle 5 - Chambre 3
69d8934fcdc6046d47bbe1b7
9 avril 2026
Immatriculée au rcs de [Localité 2] sous le numéro 552 037 806 Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque L 0018 Représentée par Me Théophile
Chambre commerciale 3-1
6791dcc0de5aa0323224d9d6
22 janvier 2025
[Adresse 3] [Adresse 3] (REPUBLIQUE DU CONGO) Représentée par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 et Me Théophile
680958cefa1497b96f2d7721
Théophile ALEXANDRE N° RG 21/00583 - N° Portalis DBYV-W-B7F-FTPE - décision du 02 Avril 2025 EXPOSÉ DU LITIGE Par acte d’huissier de justice en date du 18 février 2021, la SARL Entreprise [G] a assigné
1ère Chambre
60320f8aa7b28e477bd579d7
2 mai 2018
A l'appui de sa thèse, il faisait état d'un bornage effectué en 1970 par un expert-géomètre nommé Theophile [T]. M.
Pôle 4 - Chambre 9
5fdad791c4120a6a40158675
16 mai 2019
en exercice N° SIRET : 481 682 029 00048 [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Philippe LAYE de la SCP P D G B, avocat au barreau de PARIS, toque : U0001 Substitué à l'audience par Me Théophile
6253cd32bd3db21cbdd928f6
28 septembre 2015
Monsieur Théophile Z... ... 97122 BAIE-MAHAULT Non comparant. Non représenté. Monsieur Jean-Lucien A... ... ... 97190 LE GOSIER Non comparant. Non représenté.
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01947_20230705
5 juillet 2023
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Théophile Bégel représentant la SAS le Vivier et de Me Fabien Macagno représentant la communauté d'agglomération Valenciennes métropole
6253cc55bd3db21cbdd8fcbd
10 octobre 2012
(l'appelant), - Marie Rose X... décédée le 16 juin 1965 laissant pour lui succéder de son union avec Théophile Y... : - Marie Catherine Y... veuve E... décédée laissant pour lui succéder Régina E..
Pôle 5 - Chambre 4
627ca83b4781dc057dee7b2c
11 mai 2022
[W] [Y] [V] né le 1er décembre 1960 à Urfa de nationalité allemande domicilié 16, rue Théophile Ducloux 94600 CHOISY LE ROY Représenté par Me Matthieu CHAVANNE de l'AARPI CHAVANNE & WITT Avocats,
Chbre des Aff. Familiales
6878847463001e49f9f26b65
16 juillet 2025
naissance 19] 1974 à [Localité 24] (83) de nationalité Française [Adresse 13] [Localité 8] représentée par Me Adélaïde FREIRE-MARQUES, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU substitué par Me Théophile
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