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502 résultats pour « Trombetta »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2102413_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

B A est propriétaire d'un terrain d'environ 10 hectares abritant un immeuble situé au lieu-dit " Le Château Trompette " sur le territoire de la commune de Castelnaud-la-Chapelle (Dordogne).

Source officielle

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Annonces BODACC70 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

TROMBETTA, Romain, Brian, TROMBETTA

SIREN 945409696Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

03/07/2026

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Modifications diverses

TROMBETTA, Alessio

SIREN 949514343Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

22/05/2026

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Dépôts des comptes

TROMBETTA SVILUPPO

SIREN 914542089Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

19/03/2026

Voir →

Créations

Trombetta, Rémi

SIREN 999139736Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

05/03/2026

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Dépôts des comptes

TROMBETTA SARAH BH

SIREN 849436753Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

24/02/2026

Voir →

CA

5ème chambre sociale PH

63465952c024d1adffef75ca

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 11 OCTOBRE 2022 APPELANT : Monsieur [C] [X] né le 25 Décembre 1980 à MAROC [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Francis TROMBERT

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:0902JUD002583994

Admin. suprême

2 septembre 1997

2 septembre 1997

consider the instant case and the cases of Spurio, De Santa, Gallo, Lapalorcia, Abenavoli, Zilaghe, Laghi, Viero, Orlandini, Ryllo, Soldani, Fusco, Di Luca and Saluzzi, Pizzi, Scarfò, Argento and Trombetta

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:0902JUD002557494

Admin. suprême

2 septembre 1997

2 septembre 1997

consider the instant case and the cases of Spurio, Gallo, Lapalorcia, Abenavoli, Zilaghe, Laghi, Viero, Orlandini, Ryllo, Soldani, Fusco, Di   Luca and Saluzzi, Nicodemo, Pizzi, Scarfò, Argento and Trombetta

Source officielle
CA

2ème chambre

63cb93879c02507c9078dee4

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Des travaux de remise en état ont été effectués du 22 au 27 mai 2008 pour une vidange sur les ponts avant et arrière et un remplacement des joints de pistons et trompettes et niveau d'huile.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100925

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

G..., adhérente du 30 janvier 1915,- Claude H... guitare, adhérent du 12 juillet 1971,- Pierre I... saxes, clarinette, flûtes, adhérent du 13 février 1973,- Alfred J... trompette, adhérent du 5 mai 1975

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6973635bcdc6046d4769a094

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

PENARD-OOSTERLYNCK, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CARPENTRAS INTIMÉE : Mme [U] [H] née le 10 Juin 1964 à [Localité 11] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Francis TROMBERT

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007708723

Admin. suprême

19 avril 1985

19 avril 1985

X..., Y..., Z..., A..., C..., D..., F..., Marty, Monnier, Perachon, Peyron, Richard, Robin, Trompette : Cons. que les intervenants précités, en leur qualité de professeurs à l'institut national des sciences

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac7aec0e60008fe98e7

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[C] du 30 avril 2021 qui fait état d'une amaurose transitoire de l''il gauche en septembre 2020, l'ensemble du bilan réalisé n'ayant pas permis de retrouver une origine cardio-embolique ou athéro-trombotique

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6a10aabacdc6046d479bae72

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

- KARM, demeurant 3 Place de la Porte Saint Michel - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 35, postulant de la SCP LAYDEKER SAMMARCELLI MOUSSEAU, demeurant 5 rue du Château Trompette

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

67b03144faaa82907ff0461f

Appel

22 août 2024

22 août 2024

AMREST OPCO [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Clémence BARBIER-TROMBERT, avocat au barreau d'ANNECY COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du

Source officielle
CA

1ère chambre

697360f2cdc6046d47696db1

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[M] [L] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Francis Trombert, plaidant/postulant, avocat au barreau de Nîmes (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

3ème chambre A

635b71e5b201587f74be02aa

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

LOCAM [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Michel TROMBETTA de la SELARL LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTERVENANTE : S.A.S CITYCARE prise en la personne de ses représentants

Source officielle
CA

3ème chambre A

6960ffd6cdc6046d47bedaa6

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Sis [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 14 Octobre 2025 Date

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

69739043cdc6046d476ec336

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

AUTOMOBILES MATERIELS N° SIRET : 310 880 315 [Adresse 4] [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Julia ZIVY, avocat au barreau de CAEN, Assistée de Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

6ème Chambre

644b63a7c51457d0f882dd43

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

CHOLEY de AARPI CHOLEY & VIDAL Avocats, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE : LA SOCIETE LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

3ème chambre A

65a0ecb25bbe450008b2ce9e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous le numéro B 310 880 315, agissant poursuites et diligences par son dirigeant domicilié ès qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

3ème chambre A

653b592f502b828318c4e3d1

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous Ie numéro B 310 880 315, agissant poursuites et diligences par son dirigeant domicilié és qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

3ème chambre A

653b5934502b828318c4e3e9

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

au RCS de SAINT ÉTIENNE sous le numéro B 310 880 315, agissant poursuites et diligences par son dirigeant domicilié ès qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6a192ca9cdc6046d4754a492

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

AUTOMOBILES MATERIELS N° SIRET : 310 880 315 [Adresse 1] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Julia ZIVY, avocat au barreau de CAEN, Assistée de Me Michel TROMBETTA

Source officielle