Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-244232
16 juin 2025
16 juin 2025
In 2012, the applicant was admitted to the Zătreni Care and Assistance Center (“the Zătreni Centre”), under the Vâlcea General Directorate of Social Assistance and Child Protection (“the Vâlcea GDSACP”
Source officielleAvis
CADA:20156128
21 janvier 2016
21 janvier 2016
la communauté urbaine de Lyon a approuvé par délibération n° 2006-3789 portant sur la création du plan d'aménagement de l'ensemble TASE avec la création de voiries destinées à mailler le secteur de Vaulx-en-Velin
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0529DEC001460811
29 mai 2012
29 mai 2012
Ovidiu Eugen Ciogescu, est un ressortissant roumain, né en 1961 et résidant à Râmnicu Vâlcea. Il est représenté devant la Cour par M e C. Beniog, avocate à Râmnicu Vâlcea. 2.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163f36e700ef6338d4113a0
23 septembre 2009
23 septembre 2009
française verbale KOMPRESSOR , déposée le 26 janvier 2007 et enregistrée sous le numéro 07 3 477 434, pour désigner des produits des classes 7 et 11 et notamment, les lave linge, aspirateurs, lave-vaisselle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00514
2 mars 2011
2 mars 2011
travailler mais seulement d'effectuer certains travaux qu'il n'avait pas le temps d'accomplir en raison de sa surcharge de travail au retour de sa pause repas, depuis que l'employeur avait décidé que la vaisselle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
661a202f4cfa010008a2d759
10 avril 2024
10 avril 2024
L'employeur fait état de refus de confectionner des plats les 6 mai 2016, 9 mai 2016 et 13 mai 2016, de confectionner le burger de la semaine, de faire la vaisselle et de nettoyer la cuisine.
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b639
19 février 1973
19 février 1973
DEMANDE EN PAIEMENT DE LA SOMME DE 918,15 FRANCS, DIRIGEE CONTRE LA "SOCIETE GENERALE PER LAVORI ET PUBLICITA UTILITA " (SOGENE) PAR BRUNET, SELON LEQUEL CETTE SOMME REPRESENTANT LE SOLDE DU PRIX DE LA VAISSELLE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-233069
12 mars 2024
12 mars 2024
The applicant lodged an action seeking the annulment of the above ‑ mentioned decisions taken in 2016 by the National Association of the Romanian Bars and the Vâlcea Bar, based on Art. 14 (a) of
Source officiellecr
6079a8829ba5988459c4dad9
23 février 1965
23 février 1965
1957 ET PAR LEQUEL LESDITS ETABLISSEMENTS ABE CONCEDAIENT, A LEUR TOUR, A LA SOCIETE MAF LES DROITS EXCLUSIFS DE FABRICATION ET DE VENTE, EN FRANCE ET EN UNION FRANCAISE, DE LA MACHINE A LAVER LA VAISSELLE
Source officiellecr
6079a7ff9ba5988459c4b8be
28 novembre 1983
28 novembre 1983
HAUTE-VIENNE MAIS DECOREES DANS LE CHER PORTAIENT L'ESTAMPILLE LIMOGES-FRANCE, LE PREVENU AVAIT BIEN PROCEDE A UNE PUBLICITE DE NATURE A INDUIRE EN ERREUR LE CONTRACTANT SUR L'ORIGINE DE CE SERVICE DE VAISSELLE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00702
19 juin 2012
19 juin 2012
.. soutenaient, à titre subsidiaire, que la banque avait commis des imprudences engageant sa responsabilité en escomptant les lettres de changes litigieuses, car elle savait pertinemment que la SCI Valdel
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68008c83ecbbb650faffb053
16 avril 2025
16 avril 2025
Je lave la vaisselle. Je remplis le sucre, moutarde, pain, eau. Je nettoie les tables, je mets les chaises autour des tables.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10509
3 mai 2018
3 mai 2018
charge et d'autre part, un événement survenu le 6 août 2013 provenant de la confusion faite par un salarié de la Cuisine, entre un produit de nettoyage pour le sol et un produit de lavage pour la vaisselle
Source officielle6e chambre
6034de127d36c608eeb25666
13 septembre 2016
13 septembre 2016
charge et d'autre part, un événement survenu le 6 août 2013 provenant de la confusion faite par un salarié de la Cuisine, entre un produit de nettoyage pour le sol et un produit de lavage pour la vaisselle
Source officielle9ème chambre
CETAT:CETATEXT000038755664
11 juillet 2019
11 juillet 2019
administratif de Dijon de prononcer la décharge des rappels de taxe sur les surfaces commerciales auxquels elle a été assujettie au titre des années 2010 et 2011 à raison de son établissement situé à Varennes-Vauzelles
Source officielleciv3
613720d4cd580146773eeba9
9 mars 1988
9 mars 1988
. ; 6°) La Mutuelle d'assurances L'ARTISANALE, dont le siège est à Varennes Vauzelles (Nièvre), boulevard Camille Dagonneau ; 7°) La société SOGICO, dont le siège est à Marzy (Nièvre), ... ; 8°) La Société
Source officielleciv1
61372137cd580146773f1f0c
2 mai 1990
2 mai 1990
Gilbert Z..., demeurant à Saint-Vincent-sur-Jabron (Alpes-de-Haute-Provence), Vaubelle, 3°/ de Mme Lydie Z... épouse C..., demeurant à Les Assions (Ardèche) "Pontier", 4°/ de Mme Chantal Z... épouse
Source officiellesoc
613721b8cd580146773f6810
21 octobre 1992
21 octobre 1992
(Nièvre), pris en qualité de syndic à la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée MTM (Maisons Traditionnelles Modernes), dont le siège était Varennes Vauzelles à Nevers (Nièvre),
Source officiellesoc
61372657cd58014677424ce4
13 juin 1991
13 juin 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Crobeddu, dont le siège est ... à Coulanges-Lès-Nevers, Varennes-Vauzelles
Source officielle3ème chambre
DTA_2402939_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Le 6 mai 2024, Mme A..., agent de service hospitalier qualifié exerçant ses fonctions au sein de l’EHPAD Pignelin, situé sur le territoire de la commune de Varennes-Vauzelles, a demandé au directeur du
Source officiellePage 21 sur 95