Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile Section 2
698edaf4cdc6046d472b9d1e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[Localité 1] [H] Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège assistée de Me Jean andré ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officielleChambre civile Section 2
698edaf6cdc6046d472b9d32
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[Localité 1] [T] Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège assistée de Me Jean andré ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007867492
15 juin 1994
15 juin 1994
André Y..., demeurant ... ; M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019674454
15 octobre 2008
15 octobre 2008
BERNARD, dont le siège est situé 179, montée de Trévoux, à Saint-André de Corcy (01390) ; la SOCIETE ETABLISSEMENTS P.
Source officiellesoc
6137217dcd580146773f4391
7 mai 1991
7 mai 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée X... née A..., demeurant à Bulles, Saint-Just en Chaussée (Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officiellecr
613724ffcd5801467741a1f7
11 juillet 1989
11 juillet 1989
le onze juillet mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officielleciv3
613720f0cd580146773efa96
19 avril 1989
19 avril 1989
. ; en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre), au profit de Monsieur André Y..., domicilié à Cabannes (Bouches-du-Rhône), chemin de la Carita, défendeur
Source officielleciv3
61372117cd580146773f0e42
6 décembre 1989
6 décembre 1989
représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1988 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre-section A), au profit de Monsieur André
Source officielleciv2
6137208dcd580146773eb810
16 mars 1989
16 mars 1989
Xavier, demeurant ... (Alpes-Maritimes), 13°/ de Madame S... Chantal épouse E..., demeurant à Viroflay (Corse) Tallone, 14°/ de Monsieur R... Bruno, demeurant ...
Source officiellesoc
613720a8cd580146773ed10e
8 octobre 1987
8 octobre 1987
Andrée, née B..., demeurant à Villefranche-sur-Saône (Rhône), ..., 5°/ Madame Y...
Source officiellecomm
ès en avoir délibéré conformément à la loi, Donne défautc/M. et Mme B
613720d0cd580146773ee9c9
12 janvier 1988
12 janvier 1988
société à responsabilité limitée dont le siège social est à Nalliers (Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1986 par la cour d'appel de Rennes (1ère chambre) au profit : 1°/ de Monsieur André
Source officielleciv1
61372126cd580146773f1648
27 mars 1990
27 mars 1990
, demeurant à La Bugude de Mazenc (Drôme), La Colombière Nanas, en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1988 par la cour d'appel de Paris (25ème chambre, section B), au profit de : 1°) Monsieur André
Source officielleciv2
Donne défautc/M. et Mme D
613720bacd580146773ede54
10 mars 1988
10 mars 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Claude Z..., notaire associé de la société "Claude Z..., André F..., notaires associés", titulaire
Source officielleciv2
Donne défautc/M. et Mme C
613720bacd580146773ede55
10 mars 1988
10 mars 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Claude Z..., notaire associé de la société "Claude Z..., André E..., notaires associés", titulaire
Source officielleciv1
613720c5cd580146773ee3c6
2 mai 1989
2 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur André, Pierre, Marcel X..., 2°/ Madame X... née Y.
Source officielleciv3
613720edcd580146773ef8bb
19 avril 1989
19 avril 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur André Z... ; 2°) Mademoiselle Odile Z..., demeurant
Source officielleciv3
613720edcd580146773ef8bf
26 avril 1989
26 avril 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur André, Bernard, Adrien A..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité
Source officielleciv2
61372363cd580146774091cd
25 novembre 1999
25 novembre 1999
X..., Pierre C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre civile), au profit de Mme Andrée E... épouse Le Roux, demeurant ..., défenderesse
Source officielleciv3
6137230ccd58014677404c33
31 mars 1998
31 mars 1998
André B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L.
Source officiellecomm
6137231ecd58014677405a71
12 mai 1998
12 mai 1998
André C..., demeurant ..., 3°/ de M.
Source officiellePage 21 sur 66