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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

6528df89aaebb88318fda65a

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

] - Prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège social, représentée par Me Delphine BARTHELEMY, avocat au barreau de PARIS, toque : B1204 SELARL MONTRAVERS YANG-TING

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6688de62676b73dd81b971ac

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

YANG TING Es qualité de « Mandataire judiciaire « de la « SAS STAR « Immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 538 810 540 ayant son siège social [Adresse 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67856759aaacbea0fe680eaf

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MONTRAVERS YANG-TING S.A. AXA FRANCE IARD Mme [Z] [S] épouse [I] [X] S.A.S. SCOOP IMMOBILIER M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d4346fcdc6046d47581057

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

.: -Mme [D] [Z] Copies : -TPG -Avocat du demandeur -SELARL [P] YANG-TING en la personne de Me [I] [P] -Parquet R.G. : 2025032126 P.C. : P202502419 comité social et économique ont été invités à se présenter

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a0f2f69cdc6046d477446d3

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

.: -TPG -SELARL [R] YANG-TING en la personne de Me [D] [R] -Parquet R.G. : J2026000342 P.C. : P202601542 subsidiairement de redressement judiciaire à l'encontre de son adversaire.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d0be1bcdc6046d4712e434

Commerce

27 mars 2025

27 mars 2025

[F] [U] Copies : -TPG -Avocat du demandeur -Avocat du défendeur -SELARL [G] YANG-TING en la personne de Me [W] [G] -Parquet R.G. : 2024051165 P.C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2400120_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 février 2024, la société Agence Corail, représentée par Me Yang-Ting Ho, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de chacune des sociétés

Source officielle
CC

cr

6137262acd5801467742373f

Cassation

17 octobre 2001

17 octobre 2001

procédure établie par les services de gendarmerie de Val d'Isère, appelés sur les lieux d'un accident matériel de la circulation survenu le 12 août 1999 à la sortie du Tunnel des Brévières (Commune de Tignes

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66863d09b1dbbe3bae60035c

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

COMPAGNIE GENERALI IARD [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Société HO RE TOUL prise en la

Source officielle
CC

cr

61372596cd5801467741f035

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

Yann, - X...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200576_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Lancelot, rapporteur public, - et les observations de Me Yang-Ting-Ho, avocate de la commune de Sainte-Anne. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2200672_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

procédure suivante : Par une demande et un mémoire, enregistrés le 7 octobre 2022 et le 10 février 2023, la Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM), représentée par Me Yang-Ting

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03338_20231102

Admin. Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Par des mémoires en défense enregistrés le 21 octobre 2021 et le 22 août 2022, la commune de Sainte-Anne, représentée par Me Yang-Ting Ho, conclut au rejet de la requête, subsidiairement à ce qu'une expertise

Source officielle
CC

civ3

613722cbcd5801467740191b

Cassation

13 novembre 1996

13 novembre 1996

Sébastien X..., 2°/ Mme X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1994 par la cour d'appel de Chambery (1e section), au profit de la société Tignes Club Hôtel, dont

Source officielle
CA

Chambre civile

64c35c50f01612d969deff1b

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

[P] [L] TING LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE AUTRE COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 25 JUILLET 2023 Décision déférée à

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0e646cdc6046d4738e057

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ET La SELARL FIDES prise en la personne de Me [I] [M] ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS KONQUET FRANCE Numéro SIREN : 451953392 [Adresse 4] DÉFENDEUR - non comparant La SELARL [L] YANG-TING

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6883106180821d9a1906fdb3

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

[J] YANG-TING EN LA PERSONNE DE ME [K] [C] [J] ès qualités de mandataire judiciaire liquidateur à la liquidation de la SARL GESTION TRANSPARENTE, Prise en la personne de ses représentants légaux en exercice

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90066

Cassation

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société La Casa, représentée par la société Montravers Yang-Ting, ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7142acdc6046d476d5187

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

EN PRESENCE DE : Administrateur judiciaire : la SELARL [F] en la personne de Maître [W] [C] représentée par Monsieur [P] [H], collaborateur Mandataire judiciaire : la SELARL [J] YANG-TING en la personne

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00836

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

Yann E..., expressément visée par l'arrêt, que les organismes du groupe C... J... ont constitué entre eux l'association de Moyens C... J...

Source officielle

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