AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
6528df89aaebb88318fda65a
11 octobre 2023
11 octobre 2023
] - Prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège social, représentée par Me Delphine BARTHELEMY, avocat au barreau de PARIS, toque : B1204 SELARL MONTRAVERS YANG-TING
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6688de62676b73dd81b971ac
4 juillet 2024
4 juillet 2024
YANG TING Es qualité de « Mandataire judiciaire « de la « SAS STAR « Immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 538 810 540 ayant son siège social [Adresse 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles
Source officielle2ème chambre 2ème section
67856759aaacbea0fe680eaf
7 janvier 2025
7 janvier 2025
MONTRAVERS YANG-TING S.A. AXA FRANCE IARD Mme [Z] [S] épouse [I] [X] S.A.S. SCOOP IMMOBILIER M.
Source officielleChambre 2-4
69d4346fcdc6046d47581057
10 juillet 2025
10 juillet 2025
.: -Mme [D] [Z] Copies : -TPG -Avocat du demandeur -SELARL [P] YANG-TING en la personne de Me [I] [P] -Parquet R.G. : 2025032126 P.C. : P202502419 comité social et économique ont été invités à se présenter
Source officielleChambre 2-6
6a0f2f69cdc6046d477446d3
13 avril 2026
13 avril 2026
.: -TPG -SELARL [R] YANG-TING en la personne de Me [D] [R] -Parquet R.G. : J2026000342 P.C. : P202601542 subsidiairement de redressement judiciaire à l'encontre de son adversaire.
Source officielleChambre 2-4
69d0be1bcdc6046d4712e434
27 mars 2025
27 mars 2025
[F] [U] Copies : -TPG -Avocat du demandeur -Avocat du défendeur -SELARL [G] YANG-TING en la personne de Me [W] [G] -Parquet R.G. : 2024051165 P.C.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2400120_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 février 2024, la société Agence Corail, représentée par Me Yang-Ting Ho, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de chacune des sociétés
Source officiellecr
6137262acd5801467742373f
17 octobre 2001
17 octobre 2001
procédure établie par les services de gendarmerie de Val d'Isère, appelés sur les lieux d'un accident matériel de la circulation survenu le 12 août 1999 à la sortie du Tunnel des Brévières (Commune de Tignes
Source officielleChambre commerciale
66863d09b1dbbe3bae60035c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
COMPAGNIE GENERALI IARD [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Société HO RE TOUL prise en la
Source officiellecr
61372596cd5801467741f035
5 janvier 1994
5 janvier 1994
Yann, - X...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200576_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Lancelot, rapporteur public, - et les observations de Me Yang-Ting-Ho, avocate de la commune de Sainte-Anne. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2200672_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
procédure suivante : Par une demande et un mémoire, enregistrés le 7 octobre 2022 et le 10 février 2023, la Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM), représentée par Me Yang-Ting
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03338_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Par des mémoires en défense enregistrés le 21 octobre 2021 et le 22 août 2022, la commune de Sainte-Anne, représentée par Me Yang-Ting Ho, conclut au rejet de la requête, subsidiairement à ce qu'une expertise
Source officielleciv3
613722cbcd5801467740191b
13 novembre 1996
13 novembre 1996
Sébastien X..., 2°/ Mme X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1994 par la cour d'appel de Chambery (1e section), au profit de la société Tignes Club Hôtel, dont
Source officielleChambre civile
64c35c50f01612d969deff1b
25 juillet 2023
25 juillet 2023
[P] [L] TING LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE AUTRE COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 25 JUILLET 2023 Décision déférée à
Source officielleTrib. de Commerce
69b0e646cdc6046d4738e057
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ET La SELARL FIDES prise en la personne de Me [I] [M] ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS KONQUET FRANCE Numéro SIREN : 451953392 [Adresse 4] DÉFENDEUR - non comparant La SELARL [L] YANG-TING
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6883106180821d9a1906fdb3
23 juillet 2025
23 juillet 2025
[J] YANG-TING EN LA PERSONNE DE ME [K] [C] [J] ès qualités de mandataire judiciaire liquidateur à la liquidation de la SARL GESTION TRANSPARENTE, Prise en la personne de ses représentants légaux en exercice
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90066
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société La Casa, représentée par la société Montravers Yang-Ting, ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation
Source officielleTrib. de Commerce
69f7142acdc6046d476d5187
23 octobre 2025
23 octobre 2025
EN PRESENCE DE : Administrateur judiciaire : la SELARL [F] en la personne de Maître [W] [C] représentée par Monsieur [P] [H], collaborateur Mandataire judiciaire : la SELARL [J] YANG-TING en la personne
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00836
18 mai 2017
18 mai 2017
Yann E..., expressément visée par l'arrêt, que les organismes du groupe C... J... ont constitué entre eux l'association de Moyens C... J...
Source officiellePage 21 sur 829