En effet, vous avez, le 29 mars 2002 vers 5 heures frappé violemment au visage Monsieur Yves Y... alors que vous vous trouviez dans le vestiaire de l'entreprise en compagnie de collègues de travail.

Yves X..., demeurant ... (5e), 2 ) M. Alain X..., demeurant ...

-[Localité 1]   MAISON DEPARTEMENTALE DE L’AUTONOMIE DE MAINE ET [Localité 1] agissant par délégation de la Présidente du Conseil Départemental de [Localité 3] DEPARTEMENT DE MAINE-ET-[Localité 1] [Adresse

Yves FEDERSPIEL Juges : M. Thierry FARSAT M. Philippe CHIORRA La Minute est signée électroniquement par M. Yves FEDERSPIEL, Président et par M.

-[Localité 1] agissant par délégation de la présidente du conseil départemental de [Localité 3] MAISON DEPARTEMENTALE DE L’AUTONOMIE DE MAINE ET [Localité 1] DEPARTEMENT DE MAINE-ET-[Localité 1] [Adresse

Il précise que cet individu qui l'a poursuivi tenait un couteau à la main. Il identifie le propriétaire du chien lancé contre lui en la personne du prévenu.

Yves ; que si l'objet social déclaré au RDC de la SARL ATRADIUS PAYMENT5 est'la création de fonds de commerce.

YVES LAMBLIN INGENIERIE [Adresse 3] [Localité 3] non comparante Mme [L] [N], [C] [I] [Adresse 4] [Localité 2] non comparante Syndic. de copro.

Saint-Denis de la Réunion, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le no 08/1046 ENTRE Georget X..., demeurant ... 97441 STE SUZANNE Représenté par Me Pierre Yves

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Claude Y..., demeurant à Rubelles (Seine-et-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu

Yves X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1995 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de la société Yoplait Maine, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

janvier 2018, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Y..., conseiller rapporteur, Mme Wallon, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Yves

prise en la personne de son gérant en exercice demeurant es-qualité audit siège,, représentée par Me Frédéric BASSOMPIERRE, avocat au barreau de CARPENTRAS C/ Mme [N] [B] [W] [Y], représentée par Me Yves

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président, magistrat de la mise en état, assisté de Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier à la 5ème chambre sociale, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire

Yves X....

parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Ismérie Capiez COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Yves

YVES, CONTRE UN ARRET DU 30 AVRIL 1981 DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, RENDU CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 681 DU CODE DE PROCEDURE PENALE ET QUI L'A RENVOYE DEVANT

Juliette AUBEL, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE DÉFENDERESSE SELARL [T] et [H], représentée par Maître Aurore BOYARD et Maître Léa BACHELET, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pierre-Yves