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2 410 résultats pour « Zenati »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8a1bd3db21cbdd85d22

Appel

20 novembre 2001

20 novembre 2001

GEREUX, avoués à la Cour plaidant par Me Claude LAUGA (avocat au barreau de GRASSE) APPELANTE OEONTRE Maîtré-Michel ARNAUD, pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SOCIETE ZENITH

Source officielle

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TA

Eloignement 72 heures

DTA_2206728_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Vu la procédure suivante : E une requête, enregistrée le 21 décembre 2022, Mme A B, représentée E Me Blal-Zenasni, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à

Source officielle
TJ

Service des référés

6631373819f939ca6242e30e

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

ZENITH exerçant sous l’enseigne La Scarpa [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Pascale BEDDOK, avocat au barreau de PARIS - #D1826 DÉBATS A l’audience du 25 Avril 2024 tenue publiquement

Source officielle
TCOM

Chambre 5 contentieux général

69a20d55cdc6046d47f8716c

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Geoffrey ZENATI, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Pierre Yves BENICHOU, Président, M. Marcel VIDAL, M. Claude BERNARD, Assesseurs.

Source officielle
TCOM

Chambre 5 contentieux général

F00687 SCOP BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEEc/SARL LA FAMILIALE C & C

69a20dd4cdc6046d47f87ac7

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Geoffrey ZENATI, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Pierre Yves BENICHOU, Président, M. Marcel VIDAL, M. Claude BERNARD, Assesseurs.

Source officielle
TCOM

Chambre 5 contentieux général

69a20e84cdc6046d47f8885b

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Geoffrey ZENATI, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Thierry SEON, Président, M. Pierre Yves BENICHOU, M. Marcel VIDAL, Assesseurs.

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TCOM

Chambre 2

69bd2462cdc6046d47503435

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. DIEPOIS Bruno Maurice Roger, Président, M. CAILLEUX Sylvain, M. GAMBET Yoann, Assesseurs.

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

64d7211a3f645ad96951bac0

Appel

11 août 2023

11 août 2023

RIA FRANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Axelle ZENATI de l'AARPI GGV Avocats - Rechtsanwälte

Source officielle
CC

civ2

613722adcd580146773fffc9

Cassation

26 juin 1996

26 juin 1996

Denis G..., demeurant angle avenue Zénatti, Traverse Musseau, Résidence 28, 13008 Marseille, 3°/ de la compagnie d'assurances Abeille Paix, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les

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TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2401443_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

A C B, ressortissant algérien né le 30 août 1993 à Oued Zenati (Algérie), soutient qu'il a déposé une demande de titre de séjour en janvier 2024 et n'a, à ce jour, reçu aucune réponse de la part des services

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

616340307dbf94c22343ca9a

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

demandé à la société Hôtel de la gare du Nord de lui fournir des éléments concernant la sous location de la boutique du rez de chaussée et du sous-sol, l'indivision a fait délivrer à la société Sono Zenith

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TA

3ème chambre

DTA_2203003_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

La société à responsabilité limitée Zenith Promotion a pour objet social la réalisation de tous types d'opérations immobilières. Ayant pour gérant et associé majoritaire M.

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2506113_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

G... l’emplacement n°2 au Zénith, à M. C... B..., l’emplacement n° 3 à Ernest Wallon et à M. I... D..., l’emplacement n°4 au Stadium, sollicités prioritairement par M. F....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfc1

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

APPELANTE : La COMMUNAUTÉ URBAINE DE LYON dénommée GRAND LYON Hôtel de la Communauté 20 rue du Lac 69003 LYON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Paul-Richard ZELMATI

Source officielle
CC

civ1

61372163cd580146773f354f

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

Zennaro, rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

6137211ccd580146773f112a

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

Zennaro, rapporteur, M. Viennois, conseiller, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200825_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

demande au tribunal d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 3 juin 2022 par lequel le préfet de Guadeloupe a prononcé la fermeture administrative temporaire de l'établissement à l'enseigne " Le Zénith

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007843165

Admin. suprême

8 juillet 1994

8 juillet 1994

X... à employer des salariés le dimanche pendant la saison estivale dans son magasin "Zénith Vêtements" à SaintMalo ; 2°) annule l'arrêté du 28 mai 1993 précité ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2503186_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

D A, à la SCI SPB et à la SCI le Zenith, - 44 rue Bourbon, appartenant à M. C A.

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69d6b083cdc6046d478fe6da

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Monsieur [A] [Q] [T] [Adresse 2] [Localité 3] né le 02 Mai 2002 Non comparant Partie Jointe Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal judiciaire de Marseille Non comparant Nous, Cécilia ZEHANI

Source officielle