Codes de loi français

Article ANNEXE

subtropicaux. 01. 23 Culture d'agrumes. 01. 23Z Culture d'agrumes. 01. 24 Culture de fruits à pépins et à noyau. 01. 24Z Culture de fruits à pépins et à noyau. 01. 25 Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

Article 230-2.09

Dans le cas où le déplacement du navire lège est déterminé par lecture de tirants d'eau, toutes garanties devront être apportées à l'autorité compétente en ce qui concerne l'exactitude du marquage de ces tirants d'eau sur la coque, ainsi que toutes précisions

Article Annexe

Vente au rayon rôtisserie des volailles cuites entières ou en découpe, présentées en sac ou dans une coque : il s'agit de volailles de chair rôties certifiées, entières ou découpées, qui sont cuites sur le lieu de vente et destinées à être emportées par

Article Annexe I

Délais d'enfouissement Les épandages sur terres nues sont suivis d'un enfouissement : 4.3.

Article 199 septvicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 75

La location du logement consentie à un organisme public ou privé qui le donne en sous-location nue à usage d'habitation principale à une personne autre que l'une de celles mentionnées au deuxième alinéa du présent 4 ne fait pas obstacle au bénéfice de

Article Liste I

0,40 Autres formes 0,20 0,01 0,20 - poudre (semences) En applications sur la peau 2 2 Autres formes 1 0,10 1 Conine et ses sels En applications sur la peau 0,50 0,20 Autres formes 0,01 0,001 0,01 Coque

Article 223 a-II-2/02

Les tranches verticales principales sont les zones qui résultent de la division de la coque, des superstructures et des roufs par des cloisonnements du type "A".

Article Annexe I (suite)

types de transports spécialisés S1.1.1.3 - les activités connexes X La location de véhicules industriels Les activités auxiliaires du transport de marchandises et leurs conditions d'exercice X Les commissionnaires (affréteur

Article 221-II-2/3

traitement du combustible liquide, ou tout appareil à combustible liquide autre que des chaudières, par exemple des générateurs de gaz inerte, des incinérateurs, etc. 32 Les tranches verticales principales sont les zones qui résultent de la division de la coque

Article 199 novovicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 96

La location du logement consentie à un organisme public ou privé qui le donne en sous-location nue à usage d'habitation principale à une personne autre que l'une de celles mentionnées au premier alinéa ne fait pas obstacle au bénéfice de la réduction

Article (suite 5)

a c d e f g h i' i'' i''' j k l n o Huile de coque de cajou (non traitée) Y S 2 2G Cont Non Oui R T A, B Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Huile de graine de cotonnier Y S/P 2(k)

Article Annexe 1

En outre, lors de la mise en œuvre du produit, il ne devra pas y avoir de retour sur les côtés du plat pour ne pas conduire à un effet de "coque" ; - si le produit n'est utilisé que jusqu'à une largeur limitée d'élément, en préconisant par exemple l'utilisation

LEGIARTI000047321646

Contribution du locataire au partage des économies de charges (art. 23-1) Dans le cadre d'une location nue, une contribution financière peut être demandée au locataire en plus du loyer et des charges lorsque le bailleur a réalisé dans les parties privatives

Article L422-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 95

Elles peuvent aussi acquérir la nue-propriété ou l'usufruit temporaire des logements visés à l'article L. 253-1, ou réserver ce dernier à leur profit : a) Au sein d'immeubles à usage principal d'habitation qu'elles réalisent en vue de leur vente à des

Article L422-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 95

Elles peuvent aussi acquérir la nue-propriété ou l'usufruit temporaire des logements visés à l'article L. 253-1, ou réserver ce dernier à leur profit : a) Au sein d'immeubles à usage principal d'habitation qu'elles réalisent en vue de leur vente à des

Article Annexe I

Passer au chinois, passer à l'étamine Gratter et laver des moules Refroidir réglementairement une préparation CUISSONS Cuire dans un liquide Cuire des légumes secs Griller des poissons plats et ronds Cuire des œufs à la coque

Article Annexe I (suite)

l'utilisation de ces produits à une fabrication S2.5.6 : Le sucre et les édulcorants - Provenances, dénominations, dosages en boulangerie, influences sur les pâtes - Aspartame, stévia - Notion de coût matières premières Les fruits secs et fruits à coques

Article Annexe I

Les sous-produits solides ou pâteux non stabilisés épandus sur terre nue sont enfouis sous vingt-quatre heures, pour réduire les nuisances olfactives et les pertes par volatilisation.

Article Annexe II

Il est interdit de faire usage de feu ou de flamme nue et de fumer au cours des manutentions, au voisinage des colis placés en attente de manutention, au voisinage des wagons et dans les wagons. 2.2.2.2.

Article Annexe I

L'utilisation de convecteurs électriques, de poêles, de réchauds ou d'appareils de chauffage à flamme nue est à proscrire. - affichage de l'interdiction. 4.6.