CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 752 résultats pour « analyses biologiques »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a56a

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

répondaient pas aux critères de qualité définis au contrat et présentaient un taux de déchets important empêchant leur commercialisation en raison du caractère évolutif de la bactérie ; Que toutefois l'analyse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110416

Cassation

4 juillet 2019

4 juillet 2019

; qu'il convient enfin de tenir compte de ce qu' à l'époque de la cession litigieuse, un projet d'ordonnance, qui n'a finalement pas abouti, envisageait d'interdire l'acquisition d'un laboratoire d'analyses

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020212990

Admin. suprême

14 janvier 2009

14 janvier 2009

qui l'a lui-même constaté, que l'hémorragie persistait malgré les traitements médicamenteux administrés et habituellement efficaces ; que les décisions de commander du sang et de faire réaliser une analyse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100592

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

constater l'existence d'un doute très sérieux sur la véritable identité de l'appelant quand il lui appartenait, après toutes vérifications utiles, et notamment en procédant au complément d'enquête et à l'analyse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100626

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

de la cuisse gauche, mais que la chirurgie de l'aorte n'est pas un acte anodin, de sorte qu'il n'est pas certain qu'une autre démarche aurait évité révolution défavorable ; que pour contester cette analyse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90267

Appel

11 février 2013

11 février 2013

lieu compte tenu de l'état d'agitation et d'angoisse de la mère et de l'enfant ; En mars 2008 Mr Y... a souhaité reprendre contact avec Anthony après que sa paternité ait été confirmée par les analyses

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106922_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

propos que lui prêtent les agents de la police nationale concernant sa consommation de stupéfiants, fait valoir qu'il n'a été contrôlé positif qu'à la cocaïne, et produit les résultats du test salivaire analysé

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019309927

Admin. suprême

8 août 2008

8 août 2008

de l'hépatite C par voie transfusionnelle, l'allégation du CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CLERMONT FERRAND selon laquelle elle serait d'origine éthylique étant contredite par les résultats des analyses

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2511041_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

a minima 65 dollars par mois en médicaments pour son diabète, son hypertension artérielle et son glaucome, sans compter les consultations spécialisées en endocrinologie et en ophtalmologie, ni les analyses

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2503687_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

D est " en demande de soins dans le cadre d'un trouble relevant d'un traumatisme psychique en lien avec son parcours migratoire ", une prescription d'analyses biologiques et, enfin, un justificatif de

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2304119_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

la capture d'écran d'un article du média " TV 5 Mondes " en date de 2018 décrivant les difficultés d'accès des personnes atteintes d'hépatite B en Afrique à des traitements antiviraux ainsi que des analyses

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01055_20220504

Admin. Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

A a reçu, en France, une transplantation rénale le 12 mars 2018, qui nécessite un traitement par immunosuppresseur, un suivi régulier par un service spécialisé et des analyses biologiques.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201135_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Par un jugement du 13 mars 2020, le tribunal judiciaire de Bordeaux a, au regard des résultats d'analyses biologiques, annulé la reconnaissance de paternité initiale et reconnu la paternité du conjoint

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2212575_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

soutient que son état de santé fait obstacle à la mesure d'éloignement attaquée, aucun des documents médicaux produits, pour certains remontant à 2017, et qui consistent essentiellement en des résultats d'analyses

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206467_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

En effet, composés essentiellement de pièces médicales, tels que des ordonnances, des comptes rendus d'analyses biologiques, des cartes individuelles d'admission à l'aide médicale d'Etat et des courriers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f5a

Appel

14 février 2006

14 février 2006

pièces justificatives produites (des démarches et une demande d'inscription à laquelle le salarié n'a pas donné de suite, en septembre 2003, en vue de l'obtention d'un BTS secondaire pour la spécialité analyses

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02373_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

Enfin, si l’appelante soutient que le déficit immunitaire commun variable aurait pu être diagnostiqué dès 2003 au regard des résultats d’analyses biologiques prescrites par une clinique privée, elle n’

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY00677_20220530

Admin. Appel

30 mai 2022

30 mai 2022

en cause son pronostic vital, il ressort du dossier qu'à la date de la décision en litige, les soins qui lui étaient dispensés consistaient en des consultations spécialisées, examens d'imagerie et analyses

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01762_20241112

Admin. Appel

12 novembre 2024

12 novembre 2024

B A indique que son épouse est enceinte, les mentions portées sur les résultats d'analyses biologiques qu'il produits dans la présente instance, datés du 21 juin 2024, révèlent en tout état de cause que

Source officielle
TA

3ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2400581_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

ou examens médicaux, cliniques et biologiques, en vue d'établir si la personne conduisait en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants () ". 9.

Source officielle

Page 21 sur 288

← PrécédentSuivant →