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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a56a
9 janvier 2007
répondaient pas aux critères de qualité définis au contrat et présentaient un taux de déchets important empêchant leur commercialisation en raison du caractère évolutif de la bactérie ; Que toutefois l'analyse
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110416
4 juillet 2019
; qu'il convient enfin de tenir compte de ce qu' à l'époque de la cession litigieuse, un projet d'ordonnance, qui n'a finalement pas abouti, envisageait d'interdire l'acquisition d'un laboratoire d'analyses
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020212990
14 janvier 2009
qui l'a lui-même constaté, que l'hémorragie persistait malgré les traitements médicamenteux administrés et habituellement efficaces ; que les décisions de commander du sang et de faire réaliser une analyse
ECLI:FR:CCASS:2011:C100592
1 juin 2011
constater l'existence d'un doute très sérieux sur la véritable identité de l'appelant quand il lui appartenait, après toutes vérifications utiles, et notamment en procédant au complément d'enquête et à l'analyse
ECLI:FR:CCASS:2013:C100626
19 juin 2013
de la cuisse gauche, mais que la chirurgie de l'aorte n'est pas un acte anodin, de sorte qu'il n'est pas certain qu'une autre démarche aurait évité révolution défavorable ; que pour contester cette analyse
6253cc73bd3db21cbdd90267
11 février 2013
lieu compte tenu de l'état d'agitation et d'angoisse de la mère et de l'enfant ; En mars 2008 Mr Y... a souhaité reprendre contact avec Anthony après que sa paternité ait été confirmée par les analyses
5ème Chambre
DTA_2106922_20231017
17 octobre 2023
propos que lui prêtent les agents de la police nationale concernant sa consommation de stupéfiants, fait valoir qu'il n'a été contrôlé positif qu'à la cocaïne, et produit les résultats du test salivaire analysé
CETAT:CETATEXT000019309927
8 août 2008
de l'hépatite C par voie transfusionnelle, l'allégation du CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CLERMONT FERRAND selon laquelle elle serait d'origine éthylique étant contredite par les résultats des analyses
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2511041_20251007
7 octobre 2025
a minima 65 dollars par mois en médicaments pour son diabète, son hypertension artérielle et son glaucome, sans compter les consultations spécialisées en endocrinologie et en ophtalmologie, ni les analyses
- Etrangers - 15 jours
DTA_2503687_20250331
31 mars 2025
D est " en demande de soins dans le cadre d'un trouble relevant d'un traumatisme psychique en lien avec son parcours migratoire ", une prescription d'analyses biologiques et, enfin, un justificatif de
5ème chambre
DTA_2304119_20250717
17 juillet 2025
la capture d'écran d'un article du média " TV 5 Mondes " en date de 2018 décrivant les difficultés d'accès des personnes atteintes d'hépatite B en Afrique à des traitements antiviraux ainsi que des analyses
3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01055_20220504
4 mai 2022
A a reçu, en France, une transplantation rénale le 12 mars 2018, qui nécessite un traitement par immunosuppresseur, un suivi régulier par un service spécialisé et des analyses biologiques.
4ème chambre
DTA_2201135_20221110
10 novembre 2022
Par un jugement du 13 mars 2020, le tribunal judiciaire de Bordeaux a, au regard des résultats d'analyses biologiques, annulé la reconnaissance de paternité initiale et reconnu la paternité du conjoint
Reconduite à la frontière
DTA_2212575_20221020
20 octobre 2022
soutient que son état de santé fait obstacle à la mesure d'éloignement attaquée, aucun des documents médicaux produits, pour certains remontant à 2017, et qui consistent essentiellement en des résultats d'analyses
2ème Chambre
DTA_2206467_20221124
24 novembre 2022
En effet, composés essentiellement de pièces médicales, tels que des ordonnances, des comptes rendus d'analyses biologiques, des cartes individuelles d'admission à l'aide médicale d'Etat et des courriers
6253c954bd3db21cbdd87f5a
14 février 2006
pièces justificatives produites (des démarches et une demande d'inscription à laquelle le salarié n'a pas donné de suite, en septembre 2003, en vue de l'obtention d'un BTS secondaire pour la spécialité analyses
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02373_20260205
5 février 2026
Enfin, si l’appelante soutient que le déficit immunitaire commun variable aurait pu être diagnostiqué dès 2003 au regard des résultats d’analyses biologiques prescrites par une clinique privée, elle n’
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00677_20220530
30 mai 2022
en cause son pronostic vital, il ressort du dossier qu'à la date de la décision en litige, les soins qui lui étaient dispensés consistaient en des consultations spécialisées, examens d'imagerie et analyses
Juge des référés
ORCA_24TL01762_20241112
12 novembre 2024
B A indique que son épouse est enceinte, les mentions portées sur les résultats d'analyses biologiques qu'il produits dans la présente instance, datés du 21 juin 2024, révèlent en tout état de cause que
3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2400581_20240709
9 juillet 2024
ou examens médicaux, cliniques et biologiques, en vue d'établir si la personne conduisait en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants () ". 9.
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