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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile
67ef6e1947c7caf29d4c4f17
3 avril 2025
3 avril 2025
et de palans de levage, apparaissent pouvoir être démontés et retirés de leurs rails sans dommage pour la structure du bâtiment.
Source officiellesoc
613721a3cd580146773f57b5
23 janvier 1992
23 janvier 1992
Z..., Y..., Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mmes Barrairon, Chaussade, Batut, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, M.
Source officiellesoc
6137221bcd580146773fa478
10 février 1994
10 février 1994
Vigroux, Hanne, Berthéas, Lesage, Favard, conseillers, Mme Kermina, M. Choppin Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M. Chambeyron, avocat général, M.
Source officiellecr
613724a7cd5801467741746a
28 janvier 1992
28 janvier 1992
Z..., semble-t-il avec l'autorisation de D..., chef de chantier, pour conduire la grue PPM ; qu'il apparaît incontestable, compte tenu de l'acceptation de A... à conduire la grue PPM dont il ne connaissait
Source officielleChambre Sécurité Sociale
652f78feb053208318995ad5
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Il apparaît également qu'une enquête a été diligentée par la BTA de [Localité 20] sous la référence 2019/00649 à propos de l'accident dont a été victime M. [M].
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02053
10 novembre 2010
10 novembre 2010
X..., qui exerçait en dernier lieu les fonctions de responsable du suivi technique et du contrôle de sécurité des colonnes de levage d'une usine de la société Alstom transport, a été licencié pour grave
Source officiellesoc
613721bccd580146773f6a9a
24 septembre 1992
24 septembre 1992
Lesage, conseiller rapporteur, MM. X..., Berthéas, conseillers, Mmes Barrairon, Chaussade, Kermina, conseillers référendaires, M. Kessous, avocat général, M.
Source officiellesoc
6137217ecd580146773f43f4
21 février 1991
21 février 1991
Y..., A..., Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mme X..., M. Z..., Mme Bignon, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01989
20 octobre 2010
20 octobre 2010
de travaux à MARSEILLE consistant en maintenance et entretien d'une barge et de matériel de levage.
Source officielleChambre Sociale
67908ed39b4b0b8d25008cbc
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Il observe encore pertinemment l'inadéquation entre la consigne d'utiliser le pont de levage à disposition alors que le salarié ne justifiait pas de la formation lui permettant de l'utiliser et observe
Source officiellesoc
613721d5cd580146773f7e22
29 avril 1993
29 avril 1993
Lesage, conseiller rapporteur, MM. A..., B..., Hanne, Berthéas, Pierre, Favard, conseillers, Mmes X..., Z..., M. Choppin Y... de Janvry, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, M.
Source officielleRéférés
686819344965b5d9df313ec0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il n’apparait pas inéquitable de laisser à la charge de M. [C] [V], les frais exposés par lui et non compris dans les dépens. Sa demande pour frais irrépétibles sera écartée.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6160964341ad74d62c181851
27 mars 2014
27 mars 2014
La circonstance que la lettre de licenciement soit à en-tête de la société [P] levage alors que M.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2200941_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
SAS Serppav, titulaire du lot n°6 relatif à la pose et fourniture de onze portes sectionnelles, a accepté et réceptionné les supports avant de poser les portes sectionnelles et que la société Corrèze levage
Source officielle2ème Chambre
670f585a4ad0d5ee7d7e5d68
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Il rappelle que, selon l'expert judiciaire, si la vétusté de la tractopelle était apparente, l'état du châssis et les défauts affectant le système de transmission et le circuit hydraulique de levage, défauts
Source officielleCh. Sociale -Section A
67f603ffebd72824438567c8
8 avril 2025
8 avril 2025
En outre, il ne peut être retenu du seul fait que ce document fait référence à des outils de levage que l'employeur aurait bien mis à disposition du salarié des outils de levage autre que des chariots
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd8901b
30 janvier 2007
30 janvier 2007
DERMATOLOGISTES ET VENEROLOGISTES 79, rue Tocqueville 75017 PARIS pris en la personne de son représentant légal représentée par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistée de la SCP GROGNARD LEPAGE
Source officiellecr
613725f9cd58014677421fb9
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Jean-Claude X... était un chauffeur expérimenté, ayant reçu des consignes précises sur l'emploi des bennes céréalières en 1993, il n'en va pas de même de l'usage du semi-remorque équipé du système de levage
Source officielle1ère Chambre
616243c91217cad6c01649f6
11 avril 2014
11 avril 2014
[U] a déclaré au gendarme enquêteur le 30 janvier 2000, qu'après avoir attelé au matériel de levage se trouvant à l'avant de son tracteur de marque Massey Ferguson, la herse rotative de marque Moreni qu'il
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300304
9 mars 2017
9 mars 2017
que la société Obringer a sous-traité le lot réfractarisation du réacteur à la société SEFI, devenue la société Beroa France, les prestations de transport à la société Straumann et les prestations de levage
Source officiellePage 21 sur 124
SECAL SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTIONS D'APPAREILS DE LEVAGE
21/08/2026
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SOCIETE D'ENTRETIEN ET DE REPARATION D'APPAREILS DE LEVAGE
21/08/2026
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CONTROLE VERIFICATION D'ENGINS DE TERRASSEMENT ET APPAREILS DE LEVAGE
09/08/2026
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SECAL SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTIONS D'APPAREILS DE LEVAGE
07/08/2026
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SOCIETE D'ENTRETIEN ET DE REPARATION D'APPAREILS DE LEVAGE
28/07/2026
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