H... pour participer au meurtre d'un dénommé "Paul", et que l'audition de la fille de M. B...

Décision contradictoire et en premier ressort, Rendue par le Tribunal composé de : Président : M. Robert COULET Juges : Mme Dominique ARCOS M.

Décision contradictoire et en premier ressort, Rendue par le Tribunal composé de : Président : M. Robert COULET Juges : Mme Dominique ARCOS M.

Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Rendue par le Tribunal composé de : Président : M. Olivier PLATZ Juges : M. [G] HOUDAYER M.

N..., qui auraient dû en avoir connaissance le cas échéant...; que les propos imputés à Félix Y..., s'ils ont bien été tenus publiquement, sont relatés de manière contradictoire par les témoins;

Serge C... et Jacques D... ainsi qu'à l'audition des témoins défaillants, M.

d'un témoin régulièrement cité, le docteur A..., psychiatre dont l'accusée avait expressément sollicité l'audition ; "aux motifs que la cour d'appel après en avoir délibéré conformément à la loi

Décision contradictoire et en premier ressort, Rendue par le Tribunal composé de : Président : M. Robert COULET Juges : Mme Dominique ARCOS M.

Z..., Palanzuella et Quiacu le 24 mars 1993, dans la matinée avant le début des travaux sur le malaxeur ; "qu'à aucun moment, le prévenu n'avait sollicité l'audition de M.

peines ne peut statuer sur l'appel d'un jugement concernant la peine d'emprisonnement avec sursis assorti de la mise à l'épreuve qu'après avoir entendu l'avocat du condamné au cours d'un débat contradictoire

des débats du fait de l'audition, à l'audience de plaidoiries, d'un conseiller technique du groupement Sanitec-Megco, et d'avoir omis de vérifier que la société Thomson avait été mise à même de débattre

de manière ciblée-, qu'il ressortait de ces auditions que le comportement de la salariée avec certains de ses collègues et subordonnés était jugé de manière générale agressif et colérique dans un cadre

; qu'à partir du moment où la cour d'appel a ordonné cette audition, les témoignages régulièrement recueillis par elle doivent être examinés par les juges qui décident d'après leur intime conviction, en

Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 441-1, 441-10 et 441-11 du Code pénal, 485, 567, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction

intervenants, pédiatres, psychiatres et psychologues auprès de l'enfant ; que ces personnes ont d'ailleurs, à plusieurs reprises, délivré des certificats et attestations versées au dossier et leur audition

Michel Z..., témoin des faits, à défaut de prendre la forme d'une déposition régulièrement recueillie par procès-verbal ou à la barre, valent tout au plus à titre de simples renseignements ; que les contradictions

de sachants, n'a pas fait dresser procès-verbal de cette audition, a délibéré et rendu son jugement sans entendre les parties sur les conditions et la teneur de cette mesure d'instruction; que la cour

à peine de nullité, et que les mentions critiquées ne créent aucune incertitude sur la réalité de cette audition; D'où il suit que les moyens ne peuvent être accueillis ; Sur le second moyen de