accord conclu, le 3 juin 1986, entre des organismes représentant les gouvernements français et tunisien, un marché d'aide alimentaire française à la Tunisie portant sur la livraison de 23 500 tonnes de blé

partage anticipé à leurs deux enfants, Jeannine et Michel, de divers immeubles à charge par les donataires de verser aux donateurs une rente viagère équivalent à la valeur en argent de 166 quintaux de blé

attestations selon lesquelles sa mère travaillait à plein temps sur la ferme familiale, s'occupait plus particulièrement des bovins et de la traite des vaches laitières, travaillait dans les champs (gerbes de blé

Alors qu’il est demandé que l’expert détermine sur pièces si le semis de blé réalisé par la défenderesse le 25 novembre 2023 l’a été dans des conditions conformes aux règles de l’art, le GAEC ne précise

procédure civile au paiement d'une somme de 3.000 ä, - de les condamner aux dépens de l'instance ; Selon lui en effet les mises en demeure seraient nulles ; il aurait réglé les fermages en "équivalent blé

France le reversement d'une somme de 69 171,70 F représentant le remboursement de restitutions à l'exportation différenciées qu'il estimait indûment octroyées à l'occasion d'une opération d'exportation de blé

de long séjour en qualité de travailleur saisonnier en se prévalant d’une autorisation de travail délivrée le 22 septembre 2023 pour un poste d’ouvrier agricole saisonnier, au sein de la société Les Blés

1937 MODIFIE PAR LE DECRET DU 15 AOUT 1955 ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, POUR DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE LE DEMANDEUR POUR AVOIR TRANSPORTE DU BLE

] [I] [O], es qualité d'administrateur de la SARL BLP AUTO ECOLE BENOT 28 Rue de Lattre de Tassigny 67300 SCHILTIGHEIM Maître [D] [U], es qualité de mandataire judiciaire de la SARL BLP AUTO ECOLE

copropriétaires d’un immeuble situé [Adresse 6] à VERSAILLES, représenté par son syndic, la société MAVILLE IMMOBILIER ADB OUEST, au titre de l’expropriation des tréfonds des parcelles cadastrées section BL

condamner la société BLR à la somme de 20.012,94 euros au titre des loyers échus et 5.400 euros au titre de l'indemnité d'occupation, et de débouter en tout état de cause la société BLR de ses demandes

Article 3 : La SCI LES BLES D'OR versera une somme de 3 000 euros à la commune de Nantes au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

RÉFÉRÉ du : 11 AOUT 2017 ORDONNANCE No 46/ 2017 No RG : 17/ 02070 SASU AUX DÉLICES DE BLR agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié au siège C/ Monsieur Saim X...

C / SA OUEST AUDIT BLB APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 16 Juin 2006 RG : F 05 / 00434 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 NOVEMBRE 2007

FAITS ET PROCÉDURE Par acte du 21 juillet 2025, SA [D] a assigné en référé SAS BLR [Localité 1].

Il fait valoir que le moyen soulevé par la SA Laboratoires BLC Thalgo Cosmetic n’est pas fondé. Vu les autres pièces du dossier.

Article 3 : La décision du 21 novembre 1996 du maire de Nantes refusant de proroger le permis de construire délivré à la SCI LES BLES D'OR est annulée.

Le désistement de la société BLV Loisirs est pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.