Z..., l'empêchait d'entrer au stade en raison de son état apparent d'ivresse, l'a projetée au sol où elle s'est sérieusement blessée ; " qu'il a arraché la plaque de police de l'uniforme de M.

débats par les parties civiles, ne montrent aucun acte de violence commis sur l'un d'eux par les forces de police ; "que l'information étant complète et la preuve n'étant pas rapportée que les blessures

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 22 octobre 1991 qui, pour contravention de blessures involontaires, l'a condamné à 3 000 francs d'amende et a prononcé sur

X..., blessé par un poney qui lui avait fracturé la cuisse droite d'un coup de sabot, a demandé réparation de son préjudice à la société La Chanterelle, laquelle a fait état d'une blessure antérieure de

Gilles, - LA MUTUELLE DES MOTARDS, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 22 novembre 2000, qui, pour blessures involontaires et défaut de maîtrise

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, du 30 mars 1999, qui l'a condamné, pour blessures involontaires sous l'empire d'un état alcoolique, à 4 mois d'emprisonnement

Edouard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 27 octobre 1998, qui, pour délit de blessures involontaires et infraction aux règles concernant la sécurité des travailleurs

violation des articles 309 et 329 du Code pénal ancien, 122-5 du nouveau Code pénal, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a reconnu Patrick A... coupable du délit de coups et blessures

du Code pénal, 321 de l'ancien Code pénal, 485, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a reconnu A. coupable de coups et blessures

défense ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation de l'article 309 du Code pénal des articles 485, 593 du même Code ; "en ce que pour déclarer les exposants coupables de coups et blessures

de la tarification de l'assurance des accidents du travail d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen : 1 / que c'est la caisse primaire d'assurance maladie qui fixe la date de consolidation des blessures

Joaquim, contre l'arrêt rendu par la cour d'appel d'AMIENS, 6ème chambre, du 13 juin 1995, qui l'a condamné, pour les délits d'homicide et de blessures involontaires, à 3 mois d'emprisonnement avec

ceinturé par derrière, par surprise, provoquant leur chute ; qu'il n'est pas établi par les pièces de la procédure que Rémy Y... ait donné volontairement un coup de pied à Cédric X..., celui-ci s'étant blessé

Y..., assuré par la compagnie AGF, et a été blessé ; que M.

l'a condamné à huit mois d'emprisonnement dont six mois avec sursis, ainsi qu'à 2 000 francs et 800 francs d'amende, et a prononcé l'annulation de son permis de conduire pour homicide involontaire, blessures

en ce que l'arrêt infirmatif attaqué, tout en excluant l'hypothèse d'une provocation de sa part, a laissé une part de la responsabilité de son propre préjudice à la victime d'un délit de coups et blessures

B... et les blessures affectant M.

Jean-Charles, - le GROUPE AZUR, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, du 7 janvier 1993, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Charles X... pour blessures