Ils ont pour but l'attachement d'une clientèle et pour objet un droit exclusif d'exploitation. - Droits de propriété industrielle : brevet, marque. 4.3.

LEGIARTI000044225868

—

obligations, créances et droits à toutes prestations ayant valeur économique ; d) Les droits d’auteur, les droits de propriété industrielle (tels que brevets, licences, marques déposées, modèles industriels), les procédés techniques, les noms déposés et la clientèle

Article 1

—

professionnelle continue des organismes de logement social (AFPOLS) III Technicien de patrimoine immobilier social 313m 4 ans Association pour la formation professionnelle continue des organismes de logement social (AFPOLS) III Conseiller de clientèle

Article Annexe IIc

—

l'organisation de la production Choix d'une compétence opérationnelle C1-3 Cuisiner C1-3.7 Optimiser la production Pôle n° 5 : Démarche qualité en restauration C5-1 Appliquer la démarche qualité C5-1.1 Être à l'écoute de la clientèle

Article Annexe I (suite)

—

C 5 : Communiquer - (compétence commune aux trois options) Être capable de Conditions - ressources Indicateurs d'évaluation Savoirs associés C5.1 : Établir et assurer les relations avec la clientèle : Échange avec le client.

Article Annexe I (suite)

—

d'une documentation sur papier ou disque optique compact (CD-ROM), du savoir-faire d'un membre de l'équipe ; - d'un choix d'organisation comptable correspondant aux situations à traiter ; - de consignes relatives à l'évolution du personnel, de la clientèle

Article Annexe I à l'article D331-65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 93

Code de la construction et de l'habitation

L'organisme prêteur est tenu de soumettre à l'agrément du Crédit foncier de France les projets de barèmes qu'il se propose d'offrir à la clientèle.

Article 60

—

des mandataires sociaux et dirigeants ; 3° Des indemnités versées ou des avantages accordés en raison de la prise de fonction de mandataire social, mentionnés au troisième alinéa de l'article L. 225-102-1 du code de commerce ; 4° Des indemnités de clientèle

Article 1

—

2 ans ITECOM art design II Responsable marketing opérationnel 312p 2 ans C3 institute II Designer d'espace 233 2 ans Itecom Paris II Coach professionnel 315 1 an MHD Formation II Réflexologue 330t 3 ans Dien Chan Institute II Conseiller clientèle

Article Annexe III

—

Les zones de contrôle et d'accueil de la clientèle, les places de stationnement, les entrées et sorties des personnes et des véhicules dans le bâtiment sont physiquement séparées de toute activité de commerce ou de réparation automobile. - la chaussée

Article Annexe I (suite)

—

Il y a lieu d'argumenter que l'amélioration de la qualité participe à la diminution des coûts et à la fidélisation de la clientèle.

Article Annexe V

—

Ce rapport met en évidence le cadre et les activités de l'entreprise, l'approche par le candidat de l'organisation des travaux, des coûts de réalisation et le cas échéant, de la relation avec la clientèle.

Article Annexe I (suite)

—

professionnel adapté Attitudes professionnelles adaptées (écoute, courtoisie, sens de l'observation, confidentialité) Utilisation appropriée des outils de communication Argumentaire commercial pertinent à destination du personnel de vente et/ou de la clientèle

LEGIARTI000028182007

—

Ce principe de non-discrimination fondée sur la localisation géographique ou la technologie utilisée n'exclut pas que l'opérateur prévoie, en dehors du service universel, des dispositions commerciales adaptées aux différentes catégories de clientèles

Article Annexe I (suite)

—

PARTICIPER AUX OPÉRATIONS PRÉCÉDANT LES VENTES - Informer la clientèle sur les produits et prestations de l'entreprise. - Créer, mettre à jour, exploiter un fichier.

Article Annexe à l'article A931-11-9 (3e alinéa) Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Code de la sécurité sociale

entrent aux comptes 21, 22, 23, 25 et 26 à leur valeur de sortie du sous-compte d'attente ou du compte 24 ; -les titres et parts entrent au compte 24 à une valeur unitaire égale au prix moyen pondéré de souscription des unités de compte acquises par la clientèle

Article Annexe I

—

Locaux de vente Dans les locaux de vente où la clientèle est autorisée à circuler, les produits très toxiques et toxiques sont rangés de manière à être séparés des produits destinés à l'alimentation humaine ou animale.

Article Annexe 8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08

Code de commerce

Le professionnel ne peut prétendre disposer d'une clientèle. Il ne peut donc passer de convention de rétrocession d'honoraires qui n'aurait d'autre finalité que la rémunération d'un droit de présentation. 2. 4. 2. Des collaborateurs.

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

des revenus ou des résultats ou à des transferts de rémunération ou de coûts en France ou à l'étranger ; c) La possibilité de commissions versées en rétribution d'apports d'affaires ; d) Une dénomination ou un signe distinctif communs ; e) Une clientèle

Article Annexe I

—

vérifications des installations électriques ainsi que le contenu des rapports relatifs aux dites vérifications sont fixés par l'arrêté du 20 décembre 1988 relatif à la réglementation du travail. 3.7 - Locaux de vente Dans les locaux de vente où la clientèle

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