OPH de la métropole de Lyon ", après avis du conseil général du Rhône, les éléments d'actif et de passif afférents aux ensembles immobiliers et à leurs annexes, aux logements et à leurs accessoires, aux foyers logement, aux locaux commerciaux, aux dépendances

Article D31-10-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 39 > 71

Code de la construction et de l'habitation

Elles peuvent également comprendre la construction ou l'acquisition simultanée de dépendances dont la liste est fixée par arrêté des ministres chargés du logement, de l'économie et du budget.

Article 1594-0 G

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 21 > 93

Code général des impôts

Pour les terrains destinés à la construction d'immeubles non affectés à l'habitation pour les trois-quarts au moins de leur superficie totale, elle est applicable dans la limite des surfaces occupées par les constructions à édifier et par les dépendances

Article Annexe 1

—

-Handicap-Vieillissement-Dépendance-Douleur-Soins palliatifs-Accompagnement A partir des notions générales sur les handicaps et les incapacités, l'étudiant doit comprendre, à propos de deux ou trois exemples, les moyens d'évaluation des déficiences, incapacités

Article 1466 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 48

Code général des impôts

des sociétés de libre partenariat, des sociétés de développement régional, des sociétés financières d'innovation et des sociétés unipersonnelles d'investissement à risque ne sont pas prises en compte à la condition qu'il n'existe pas de lien de dépendance

LEGIARTI000049946168

—

Demande de permission de voirie Articles L. 47 et R. 20-45 Code de l'urbanisme Autorisation de mise en exploitation des remontées mécaniques Articles L. 472-4, R. 472-16 et R. 472-19 3 mois Code des transports Autorisation d'occupation des dépendances

Article Annexe 1

—

L'ADVF adapte ses activités en fonction du degré de dépendance des personnes, en fonction des conditions matérielles et de la présence éventuelle d'autres intervenants.

Article 1

—

V Assistant(e) de la médico-dépendance des personnes âgées. 330t 5 ans EFGC. - EMD école de management. IV Glacier fabricant (BTM). 221p 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCM).

Article 58

—

groupe iso-ressources moyen pondéré de l'établissement, de sa capacité et d'un tarif soins à la place fixé par arrêté ministériel, lorsqu'ils ne sont pas autorisés à dispenser des soins aux assurés sociaux ; 3° Des tarifs journaliers afférents à la dépendance

Article Annexe

—

Handicap - Incapacité - Dépendance 1.

LEGIARTI000024225226

—

Transformation L'atelier de fabrication du Bleu de Gex haut Jura ou Bleu de Septmoncel et ses dépendances ne doivent détenir aucun système ou installation susceptibles de chauffer en un temps court le lait avant emprésurage à une température supérieure

LEGIARTI000029094738

—

Missions du département dans le champ de la dépendance et du handicap Conformément au code de l'action sociale et des familles, le département décide de l'attribution de l'APA et est responsable du versement de l'APA et de la PCH.

Article 1530 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 94

Code général des impôts

Les organismes d'habitations à loyer modéré et les sociétés d'économie mixte sont exonérés de la taxe prévue au I au titre des locaux d'habitation et des dépendances dont ils sont propriétaires et qui sont attribués sous conditions de ressources.

Article 44 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

Code général des impôts

nom commercial, d'une marque ou d'un savoir-faire, de conditions d'approvisionnement, de modalités de gestion administrative, contentieuse, commerciale ou technique, dans des conditions telles que cette entreprise est placée dans une situation de dépendance

Article 44 sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 85

Code général des impôts

commercial, d'une marque ou d'un savoir-faire, de conditions d'approvisionnement, ou de modalités de gestion administrative, contentieuse, commerciale ou technique, dans des conditions telles que cette entreprise est placée dans une situation de dépendance

Article ANNEXE

—

BY143 RN 410 dépendance. 1 247 Saint-Denis. BY145 Dépendance RN 410. 29 Saint-Denis. BY150 1 355 Saint-Denis. BY157 684 Saint-Denis. BY160 32 Saint-Denis. BY164 RN 410. 1 902 Saint-Denis.

Article 219

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 85

Code général des impôts

Ce taux est fixé à 0 % pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2007. a septies) Lorsqu'il existe des liens de dépendance entre l'entreprise cédante et l'entreprise cessionnaire au sens du 12 de l'article 39, la déduction des moins-values de

Article 231 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 48

Code général des impôts

. - La taxe est due : 1° Pour les locaux à usage de bureaux, qui s'entendent, d'une part, des bureaux proprement dits et de leurs dépendances immédiates et indispensables destinés à l'exercice d'une activité, de quelque nature que ce soit, par des personnes

Article Annexe à l'article R231-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 56 > 58

Code de la construction et de l'habitation

documents suivants annexés au présent contrat : " Le plan de la construction à édifier comportant les travaux d'adaptation au sol, les coupes et élévations, les cotes utiles et l'indication des surfaces de chacune des pièces, des dégagements et des dépendances

Article Annexe I à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Code de la construction et de l'habitation

Dépendances (nombre, surface) : .... Locaux collectifs résidentiels (nombre, surface) : .... Garages et parkings affectés à ces logements (nombre et différenciation par type) : ....

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