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713 résultats pour « hemiplegie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00583_20250604

Admin. Appel

4 juin 2025

4 juin 2025

La réalisation d'une imagerie par résonance magnétique (IRM) dans la nuit a permis d'identifier un accident vasculaire cérébral (AVC) ayant entraîné une hémiplégie massive du côté gauche.

Source officielle

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TA

1ère chambre

DTA_2300754_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

A la suite de cette intervention, l’intéressée souffre d’une hémiplégie gauche avec des séquelles au niveau du membre inférieur, ainsi que de troubles visuels et d’équilibre.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721830228a02057de673dd

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

[U], victime d'un accident vasculaire cérébral en 2014, qui a entraîné une hémiplégie gauche sévère, est désormais très lourdement handicapé et ne peut plus se déplacer qu'avec une canne tripode.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69733fafcdc6046d4766aeb1

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Elle fait valoir que présente une déficience motrice hémiplégique séquellaire d’une rupture d’anévrisme en 2016 sans trouble cognitif, ainsi qu’une déficience neurologique stabilisée sous traitement, entraînant

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6618ceff7935f50008be4107

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Le professeur [L] a pourtant constaté que Mme [H] avait "présenté dans les suites immédiates [de l'accident] une hémiplégie droite dont elle a complétement récupéré et des troubles urinaires à type de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67ef6af066129746fdd69c5b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[V] [C], qui présente une hémiplégie cérébrale infantile gauche, a sollicité auprès de la MDPH des Deux-Sèvres le bénéfice de la prestation de compensation du handicap, de la carte mobilité inclusion mention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2521450_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

., née le 5 octobre 1997, souffrant de crises d’épilepsies, a subi le 6 décembre 2021 une chirurgie à l’hôpital Sainte-Anne et les suites ont été marquées par une paralysie faciale droite et une hémiplégie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2500801_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

B a présenté au réveil une hémiplégie droite. Il conserve depuis des séquelles neurologiques importantes.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2311742_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

D... souffre d’une hémiplégie gauche spastique avec héminégligence et syndrome dysexécutif, faisant suite à un accident vasculaire cérébral survenu le 16 avril 2019 et nécessitant une aide à domicile ainsi

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6a167e43cdc6046d4710dadd

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Il expose avoir été victime d'un accident de santé ayant entraîné une hémiplégie du côté gauche, après avoir reçu notification de la décision entreprise, alors qu'il était déjà atteint d'une polyarthrite

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038098302

Admin. suprême

4 février 2019

4 février 2019

Il est resté atteint d'une hémiplégie droite massive, d'un déficit facial droit, d'aphasie et de troubles de la compréhension entraînant un déficit fonctionnel évalué à 90 %.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302259_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

certificats médicaux produits à l'appui de la requête, que Mme B, âgée de 77 ans à la date de l'arrêté attaqué, a été victime le 17 novembre 2016 d'un accident vasculaire cérébral et qu'elle présente une hémiplégie

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

61624d63ed30a8f56173823c

Appel

6 novembre 2013

6 novembre 2013

soit besoin d'ordonner une expertise ; Considérant que les allégations de Mme [L] selon lesquelles le 28 janvier 2010, soit le jour de la rédaction du codicille, [B] [Q] a été victime d'une hémiplégie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR00188

Cassation

11 janvier 2011

11 janvier 2011

Z... a subi, lors de la collision, une contusion frontale et une hémorragie méningée, dont il est ensuite résulté un syndrome frontal et une hémiplégie ; que ce syndrome frontal a eu pour conséquence des

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2108292_20240806

Administratif

6 août 2024

6 août 2024

première expertise n'a pas respecté le principe du contradictoire et ne s'est pas basée sur un examen clinique ; - l'accident vasculaire cérébral dont il a été victime le 17 septembre 1997, et l'hémiplégie

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA00087_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

B est atteint d'une hémiplégie gauche suite à un AVC hémorragique intervenu le 26 octobre 2019, d'une hépatique B active avec des risques d'aggravation, nécessitant un suivi biologique régulier, et qu'il

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NC01700_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

produit au dossier plusieurs certificats médicaux établis en 2019 et en 2022 par des praticiens hospitaliers et son médecin généraliste, qui décrivent la pathologie dont il est atteint, à savoir une hémiplégie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400460_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

B souffre d'une hémiplégie droite, séquelle d'un accident vasculaire cérébral hémorragique survenu le 5 mai 2017.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2319393_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

A est atteint d'une hémiplégie spastique gauche survenue à la suite d'un accident ischémique sylvien droit, ainsi que d'une d'insuffisance rénale, d'une maladie des petites artères associée à une hypertension

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2309723_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

A est atteint d'une hémiplégie droite avec aphasie complète et d'une épilepsie secondaire et bénéficie à ce titre d'un traitement médical notamment à base de " Lamictal ".

Source officielle