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6 055 résultats pour « injections d'insuline »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2011312_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

En deuxième lieu, pour établir la matérialité des insultes proférées par M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0315JUD000203407

Admin. suprême

15 mars 2011

15 mars 2011

insult sufficed and was punishable.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2511480_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

et les spécialités l’Abasaglar, composé d'insuline glargine, Tahor et Lanzoprazole.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE01482_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

K a attesté avoir été insulté de manière particulièrement virulente et grossière par M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:1020DEC002523913

Admin. suprême

20 octobre 2015

20 octobre 2015

and contemptuous vis-à-vis all persons of Jewish origin or faith, such that the charge of insult is made out.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2323013_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

A souffre de diabète type 2 insulino-requérant et bénéficie à ce titre d'un traitement médical à base d'insuline et de Metformine. Si M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303843_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

insuline rapide équivalente et substituable.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

65a62c90448a370008a720e5

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

ou des mimétiques de l'insuline ; (d) des sulfonylurées ou d'autres sécrétagogues de l'insuline ; (e) des inhibiteurs de l''-glucosidase ; (f) des agonistes au récepteur du glucagon ; (g) le GLP-1

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2402808_20240830

Administratif

30 août 2024

30 août 2024

de l'épouse du requérant, né en 2019 d'une précédente union, est atteint de diabète de type 1 non stabilisé, qui exige notamment la surveillance de sa glycémie dix fois par jour, l'administration d'insuline

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0526JUD000099919

Admin. suprême

26 mai 2020

26 mai 2020

He followed an intensive insulin treatment (see paragraph   25 above).

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6a1a7952cdc6046d4775397a

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Je tiens aussi à rappeler que j'ai été insulté et provoqué par écrit par l'un des membres de la cellule de crise en la personne de [P] [B].

Source officielle
CC

cr

6137269dcd5801467742710b

Cassation

31 mars 2005

31 mars 2005

pied et crié, sans rechercher dans le comportement du prévenu les éléments constitutifs du délit, la cour d'appel a privé sa décision de base légale ; "2 ) alors que l'atteinte sexuelle suppose l'intention

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2203124_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

injections quotidiennes, par administration de TRESIBA(r) et NOVORAPID(r).

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA04705_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

A souffre de diabète de type 2 pour lequel il bénéficie d'un traitement à base d'Apidra Solostar et de Xultophy, correspondant à de l'insuline rapide type Glulisine et insuline lente type Degludec + Liraglutide

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2506965_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

B... souffre depuis l’âge de douze ans d’un diabète de type 1 pour lequel il bénéficie d’une pompe à insuline.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02647_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Mme B souffre d'un diabète de type II, d'hypertension artérielle, ainsi que d'une néphropathie diabétique débutante, pathologies soignées par la prise d'insuline glargine à action lente (Lantus ou Abasaglar

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2502156_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Si Mme D... soutient que son fils souffre d’un diabète de type 1, ni les ordonnances qui prescrivent notamment des stylos d’insuline injectable, ni le courrier du spécialiste du CHU de C... du 10 juin

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2209561_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Il ressort des divers éléments médicaux que le fils de Mme C doit utiliser une pompe externe à insuline.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201791_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

B fait valoir, ainsi que le mentionne le certificat médical du docteur A du 8 juin 2022, qu'il souffre d'un diabète de type I traité par insuline pour lequel il est suivi depuis 2015, compliqué sur le

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0408JUD004760017

Admin. suprême

8 avril 2025

8 avril 2025

He maintained that there had been no intention to insult, nor had there been any insult.

Source officielle

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