CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2011312_20230306
6 mars 2023
En deuxième lieu, pour établir la matérialité des insultes proférées par M.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0315JUD000203407
15 mars 2011
insult sufficed and was punishable.
1re Section - 3e Chambre
DTA_2511480_20251015
15 octobre 2025
et les spécialités l’Abasaglar, composé d'insuline glargine, Tahor et Lanzoprazole.
DCA_23VE01482_20250429
29 avril 2025
K a attesté avoir été insulté de manière particulièrement virulente et grossière par M.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:1020DEC002523913
20 octobre 2015
and contemptuous vis-à-vis all persons of Jewish origin or faith, such that the charge of insult is made out.
Section 8 - Chambre 1
DTA_2323013_20231213
13 décembre 2023
A souffre de diabète type 2 insulino-requérant et bénéficie à ce titre d'un traitement médical à base d'insuline et de Metformine. Si M.
2ème Chambre
DTA_2303843_20230628
28 juin 2023
insuline rapide équivalente et substituable.
Pôle 5 - Chambre 2
65a62c90448a370008a720e5
12 janvier 2024
ou des mimétiques de l'insuline ; (d) des sulfonylurées ou d'autres sécrétagogues de l'insuline ; (e) des inhibiteurs de l''-glucosidase ; (f) des agonistes au récepteur du glucagon ; (g) le GLP-1
8ème chambre
DTA_2402808_20240830
30 août 2024
de l'épouse du requérant, né en 2019 d'une précédente union, est atteint de diabète de type 1 non stabilisé, qui exige notamment la surveillance de sa glycémie dix fois par jour, l'administration d'insuline
ECLI:CE:ECHR:2020:0526JUD000099919
26 mai 2020
He followed an intensive insulin treatment (see paragraph   25 above).
Chambre 4-1
6a1a7952cdc6046d4775397a
29 mai 2026
Je tiens aussi à rappeler que j'ai été insulté et provoqué par écrit par l'un des membres de la cellule de crise en la personne de [P] [B].
cr
6137269dcd5801467742710b
31 mars 2005
pied et crié, sans rechercher dans le comportement du prévenu les éléments constitutifs du délit, la cour d'appel a privé sa décision de base légale ; "2 ) alors que l'atteinte sexuelle suppose l'intention
7ème Chambre
DTA_2203124_20230329
29 mars 2023
injections quotidiennes, par administration de TRESIBA(r) et NOVORAPID(r).
4ème chambre
DCA_24PA04705_20250606
6 juin 2025
A souffre de diabète de type 2 pour lequel il bénéficie d'un traitement à base d'Apidra Solostar et de Xultophy, correspondant à de l'insuline rapide type Glulisine et insuline lente type Degludec + Liraglutide
5ème chambre
DTA_2506965_20251127
27 novembre 2025
B... souffre depuis l’âge de douze ans d’un diabète de type 1 pour lequel il bénéficie d’une pompe à insuline.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02647_20240229
29 février 2024
Mme B souffre d'un diabète de type II, d'hypertension artérielle, ainsi que d'une néphropathie diabétique débutante, pathologies soignées par la prise d'insuline glargine à action lente (Lantus ou Abasaglar
5ème Chambre
DTA_2502156_20251014
14 octobre 2025
Si Mme D... soutient que son fils souffre d’un diabète de type 1, ni les ordonnances qui prescrivent notamment des stylos d’insuline injectable, ni le courrier du spécialiste du CHU de C... du 10 juin
6ème chambre
DTA_2209561_20231214
14 décembre 2023
Il ressort des divers éléments médicaux que le fils de Mme C doit utiliser une pompe externe à insuline.
2ème chambre
DTA_2201791_20221208
8 décembre 2022
B fait valoir, ainsi que le mentionne le certificat médical du docteur A du 8 juin 2022, qu'il souffre d'un diabète de type I traité par insuline pour lequel il est suivi depuis 2015, compliqué sur le
ECLI:CE:ECHR:2025:0408JUD004760017
8 avril 2025
He maintained that there had been no intention to insult, nor had there been any insult.
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