AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
5fdbe20c7d055a0285acb6d2
18 janvier 2019
18 janvier 2019
Il joignait un certificat médical initial du 13 mai 2013 constatant « une lombosciatique gauche récidivante et une hernie discale L4-L5».
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63660b56bb0cef7f74279330
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Or, le certificat médical du 28 mars 2012 mentionne une 'hernie discale en cours de soin, infiltrations'.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fca2f340a545067a49c150a
17 novembre 2020
17 novembre 2020
[L] [C] par exploit du 2 mai 2017 devant le tribunal de grande instance de Paris en contrefaçon de marque, transfert de nom de domaine et concurrence déloyale et parasitaire.
Source officielle5e Chambre
64a7b2673bcaf505db696bd3
6 juillet 2023
6 juillet 2023
hernie discale L4-L5 inscrite au tableau 98 des maladies professionnelles.
Source officielle4ème Chambre Section 3
68f1cd812f77035fb0bf7ed2
16 octobre 2025
16 octobre 2025
et celles qui résultent de l'aggravation des lésions initiales 28 décembre 1993: Lésion survenue suite à l'accident du travail : 'lombosciatique gauche séquellaire sur une hernie discale L5 S1 gauche
Source officielle5e chambre Pole social
68df5bd7cf4e7f1c37e1cc95
2 octobre 2025
2 octobre 2025
initiales.
Source officiellePôle social
67fd50abe85d0474bddb44bb
1 avril 2025
1 avril 2025
Par courrier du 23 juillet 2024, la [9] [Localité 16] a notifié à Monsieur [W] [T] une décision de refus de prise en charge de la maladie " sciatique par hernie discale L5-S1 avec atteinte radiculaire
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
68fb978411af6ba0065f4187
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[G] [X] a complété une déclaration de maladie professionnelle à laquelle il a joint un certificat médical initial établi le 18 avril 2019 mentionnant une : "hernie discale L4L5 post lat et foraminale g
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b35c2e1d7564000872dc42
25 janvier 2024
25 janvier 2024
du 28 août 2020 mentionnant une 'lombosciatique S1 gauche sur volumineuse hernie discale L5-S1 postéro-latérale gauche'.
Source officielleChambre 4-8b
67948313c6ca88188aff6b60
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[P] sollicite la reconnaissance de sa maladie décrite par le certificat médical initial «discopathie protusive L5-S1, hernie discale, bursite épaule gauche, syndrome anxio dépressif 1/03/2019'» au titre
Source officiellePS ctx technique
6615879cdb5098996d5ad86a
3 avril 2024
3 avril 2024
Le 1er janvier 2020, l’instance s’est poursuivie devant le pôle social du tribunal judiciaire de Paris.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68676116c173dff6a793369a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
la base d'un certificat médical initial établi le 14 janvier 2021.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6348ff3663d497adffda3e7b
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[F] [C], salarié de la société [6] en qualité de chargé d'exploitation, au titre d'une sciatique par hernie discale ,accompagnée d'un certificat médical initial daté du 6 juin 2018, mentionnant l'existence
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
69739622cdc6046d476f422a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
L'affection désignée par le tableau est la 'sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante' ainsi que la 'radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3
Source officielleCour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2c0
21 juin 2011
21 juin 2011
La déclaration de maladie professionnelle du 18 mai 2005 remplie par monsieur Etienne Y... fait état d'une lombo-sciatique : chute sur hernie discale ; le certificat médical initial du 1er avril 2005 mentionne
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210495
15 septembre 2016
15 septembre 2016
L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante et la radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 avec atteinte radiculaire de topographie concordante ; que le délai de
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2206319_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Elle soutient qu'elle peut seule, en sa qualité de personne morale, être attraite à la présente instance.
Source officielle1ere Chambre Section 1
63d37b2bd1bc2605de4b4ca0
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Il disait que Mme [L] estimait ne pas avoir été justement évaluée par les experts. Elle n'avait pas accepté leur appréciation.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210347
9 mai 2019
9 mai 2019
J... aux termes du CMI du 12 octobre 2011 est constitutive de la « radiculalgie crurale par hernie discale L3-L4 avec atteinte radiculaire de topographie concordante » décrite aux dispositions du Tableau
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200219
15 février 2018
15 février 2018
prévue le 20 janvier 2012 ; Le médecin conseil dans le colloque médico-administratif note le libellé complet du syndrome : « sciatique par hernie discale L5S1 ».
Source officiellePage 21 sur 258