Codes de loi français

Article Annexe Ib

Chaînes de tri et équipements utiles à l'activité Aides techniques à la manutention... Équipements de protection collective et individuelle.

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

nécessite, celle-ci doit être emballée, conditionnée, marquée, contremarquée ou étiquetée de façon qu'elle puisse supporter un transport dans les conditions normales et qu'elle ne constitue pas une cause de danger : ― pour le personnel navigant ou de manutention

Article Annexe I

. ― Engins de chantier Les véhicules de transport, les matériels de manutention et les engins de chantier utilisés à l'intérieur de l'installation sont conformes aux dispositions en vigueur en matière de limitation de leurs émissions sonores. 5.3.

Article Annexe I

Lorsque la manutention se fait à la main, le fond des emballages ne se trouve pas à plus de 1,60 mètre au-dessus du sol. Lorsqu'on fait usage de moyens mécaniques adaptés, les piles ne s'élèvent pas à plus de 3 mètres de hauteur.

Article Annexe I

Ils sont entreposés dans des conditions garantissant l'absence d'endommagement par des opérations de manutentions.

Article Annexe Ib

. - Installer au regard des exigences des dispositifs de levage et de manutention. - Déconnecter, désaccoupler et protéger des interfaces d'une partie d'aéronef objet de l'intervention. - Retirer des éléments de fixation. - Démonter et repérer les composants

Article Annexe I

Ce risque est signalé dans les ateliers et aires de manutention du trioxyde de soufre. 4.4.

Article Annexe I

évolue parallèlement à celui-ci lorsqu'il atteint l'aire de distribution ; - des butées d'arrêt soient implantées ; - le remplissage ne soit effectué que chariot vide de chargement ; - une protection mécanique adéquate contre les heurts des objets manutentionnés

Article Annexe

des charges doit comporter systématiquement la liste des matières premières et les additifs utilisés, et ce pour chaque étape du schéma de vie. 5e exigence Lorsque le cahier des charges décrit le transport des animaux vivants, les conditions de manutention

Article Annexe 150-1.VII

Assurer, dans des conditions de sécurité, la manutention, le transport et la surveillance de la cargaison pendant tout le prochain voyage. 5. Assurer le bon fonctionnement de la salle des machines pendant tout le prochain voyage. 6.

Article Annexe Ib

– C1-3 : Concevoir, dimensionner, choisir une solution technologique C 1-37 Choisir une solution de raccordement, de remplacement ou de modification C 1-38 Choisir des opérations de mesure et d’analyse à effectuer C 1-39 Choisir des moyens de manutention

Article Annexe I

. ― Engins de chantier Les véhicules de transport, les matériels de manutention et les engins de chantier utilisés à l'intérieur de l'installation sont conformes aux dispositions en vigueur en matière de limitation de leurs émissions sonores. 5. 3.

Article ANNEXE 2

restauration 120 Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé dans la vente au détail de skis et de chaussures de ski 121 Fabrication de matériel de levage et de manutention

Article Annexe IIIb

fort 2 S 5.21 7.16 Masse et centrage des aéronefs a) Centre de gravité/calcul des limites de centrage : utilisation des documents qui s'y rapportent 2 S 2.1.9 b) Préparation de l'aéronef pour la pesée 2 S 2.1.9 7.17 Manutention

Article Annexe Ib

X S 5-4 PRINCIPAUX RISQUES DANS LE SECTEUR PROFESSIONNEL : (en collaboration avec le professeur de VSP) risque électrique, risques de chutes et glissades, risques liés à la manutention et manipulation, risque mécanique, risque thermique

Article Annexe I

Véhicules, engin de chantier Les véhicules de transport, les matériels de manutention et les engins de chantier utilisés à l'intérieur de l'installation doivent être conformes aux dispositions en vigueur en matière de limitation de leurs émissions sonores

Article Annexe I

Véhicules, engins de chantier Les véhicules de transport, les matériels de manutention et les engins de chantier utilisés à l'intérieur de l'installation doivent être conformes aux dispositions en vigueur en matière de limitation de leurs émissions sonores

Article Annexe Ib (suite)

X * Principes de base de sécurité physique et d'économie d'effort pour limiter les risques liés à la manutention occasionnelle de charges (formation PRAP). X * Habilitation électrique.

Article Annexe 411-2.A.1

A tous les stades du stockage, de la manutention et de la préparation pour les examens ou épreuves, des précautions doivent être prises afin d'éviter la détérioration des échantillons ou objets, par exemple par contamination, corrosion ou application