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2 902 résultats pour « motocyclette »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372482cd5801467741611f

Cassation

29 mars 2006

29 mars 2006

X..., qui circulait à motocyclette, a été blessé au cours d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule conduit par M.

Source officielle

Page 21 sur 146

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CC

civ2

61372414cd58014677411fa2

Cassation

19 juin 2003

19 juin 2003

X... circulait à motocyclette à Pavillon-sous-Bois, avenue Aristide Briand ; qu'il a heurté un véhicule de la Poste à l'arrêt sur la voie de droite ; qu'il a subi des blessures et un préjudice matériel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fb6

Appel

27 février 2006

27 février 2006

C est à ce moment que Q... a aperçu la motocyclette arrivant en sens inverse.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6684eac3a0de54ff609f7cb4

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

, ce à 1m10 exactement de l'axe médian de la chaussée, de sorte qu'elle affirme que la motocyclette conduite par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200425

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

[F] [H] a été victime, au guidon de sa motocyclette, d'une collision avec le véhicule automobile de M. [W] qui circulait en sens inverse ; que, grièvement blessé, M.

Source officielle
CC

civ2

61372683cd580146774262a3

Cassation

17 mai 1995

17 mai 1995

X..., circulant à motocyclette sur un chemin départemental à proximité d'une carrière exploitée par la société des Carrières Nivet (la société) chargée d'approvisionner le chantier d'une autoroute, a glissé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201229

Cassation

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Selon l'arrêt attaqué (Bourges, 2 mars 2023), le 6 septembre 2014, Mme [W] épouse [E] (Mme [E]) a été victime d'un accident de la circulation impliquant une motocyclette non assurée, conduite par M.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:19-DCC-196

droit de la concurrence

18 octobre 2019

18 octobre 2019

relative à la prise de contrôle exclusif du fonds de commerce de distribution et réparation de motocycles de BMW Distribution par BI19

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00494

Cassation

9 mars 2016

9 mars 2016

, de l'Institution de retraite des salariés de l'automobile du cycle et du motocycle, de l'Institution de retraite des cadres du commerce et de la réparation de l'automobile du cycle et du motocycle et

Source officielle
CC

civ2

613721d2cd580146773f7bca

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

; Sur le moyen unique : Vu les articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, qu'une collision s'est produite sur une route entre une motocyclette

Source officielle
CC

civ2

61372490cd5801467741688d

Cassation

13 juillet 2006

13 juillet 2006

X..., est entré en collision avec la motocyclette pilotée par M.

Source officielle
CC

civ2

60794cff9ba5988459c47b8f

Cassation

14 novembre 2002

14 novembre 2002

X..., qui circulait à motocyclette, a chuté en traversant un carrefour, alors que, concomitamment, le véhicule de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fca81ccc9c68c719da32ac2

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

[Y], âgé de 17 ans, qui circulait au guidon de sa motocyclette. M. [Y] était blessé au membre inférieur gauche avec fracure de la rotule. La responsabilité de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201188

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

X..., alors qu'il pilotait une motocyclette, a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la société Garantie mutuelle des fonctionnaires (l'assureur) ; qu'il a

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200354

Cassation

15 avril 2021

15 avril 2021

[T], qui circulait à motocyclette, a été victime d'un accident de la circulation impliquant le vélo sur lequel circulait M.

Source officielle
CC

civ2

613721c0cd580146773f6d90

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Z..., circulant à motocyclette, a heurté un cyclomotoriste, M. Y..., qui s'apprêtait à s'engager dans une voie située à gauche ; que ce dernier, blessé, a demandé réparation de son préjudice à M.

Source officielle
CC

civ2

61372346cd58014677407a9e

Cassation

12 mai 1999

12 mai 1999

X..., qui circulait en motocyclette, a dérapé dans un virage sur des gravillons provenant d'une centrale à béton exploitée par la société Calzia Astegiano (la société) ; que M.

Source officielle
CC

civ2

613722accd580146773fff53

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

B..., circulant à motocyclette, a heurté Z...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200148

Cassation

9 février 2023

9 février 2023

[D] a été victime, le 2 septembre 2012, d'un accident de motocyclette alors qu'il participait à une course organisée par l'association Carole moto club, assurée par la société L'Equité (l'assureur).

Source officielle
CC

cr

6137257dcd5801467741e337

Cassation

31 mai 1995

31 mai 1995

d'opérateur, tromper les consommateurs intéressés par ce type d'appareil ; "qu'il appartient aussi au consommateur de s'enquérir comme doivent le faire par exemple les utilisateurs de certains types de motocyclettes

Source officielle