Codes de loi français

Article ANNEXE II

. - Echelle 3, ouvriers professionnels, agents administratifs, conducteurs auto 1re catégorie, ATE 2e classe, agents spécialistes de classe normale 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 an 2 ans 2 ans 3 ans 3 ans

Article 28

MEP) de secteur à honoraires opposables et secteur à honoraires différents adhérant aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée, définis aux article 40 et suivants, de bénéficier d’une valeur de la consultation équivalente à celle des autres spécialistes

Article 84

Section professionnelle Cette section est composée de douze représentants titulaires des organisations syndicales représentatives des médecins libéraux signataires de la convention, dont 6 généralistes et 6 spécialistes.

Article 1

Bibliothécaires contractuels spécialistes et bibliothécaires contractuels régis par le décret n° 53-1276 du 24 décembre 1953 modifié. 2e catégorie.

LEGIARTI000039201771

Compte tenu des tensions sur la démographie médicale, les délais de rendez-vous auprès des médecins généralistes et des autres spécialistes augmentent, plus particulièrement dans certains départements, en retardant de ce fait la possibilité pour les patients

Article Préambule

Les partenaires conventionnels conviennent de l’importance de faciliter la coordination entre les interventions des spécialistes de premier et de second recours pour mieux prendre en charge les patients et notamment éviter des hospitalisations en urgence

LEGIARTI000029778735

Ces groupes sont animés selon les cas par des spécialistes des agences de l'eau, de l'ONEMA ou des services de l'Etat.

Article Annexe XVI

les conditions cumulatives suivantes : Article 6.2 Le montant de l'indemnité quotidienne pour perte de ressources est fixé à quinze fois la valeur de la consultation de base du médecin (C ou CS pour les médecins généralistes, CS pour les médecins spécialistes

LEGIARTI000022658721

Objectifs de la formation Les spécialistes utilisent actuellement ces techniques séparées les unes des autres : les offres d'emploi ciblent séparément les métiers en termes de techniciens du conseil commercial, de l'installation et de la maintenance

Article ANNEXE

-Archives de France -chef du service de restauration 301-579 -chef d'atelier de restauration 301-553 -sous-chef d'atelier de restauration 301-502 -restaurateur spécialiste 301-467 Corps des inspecteurs de magasinage : -inspecteur de magasinage 274

Article 13-2

d'office ou à la demande de l'assuré, de procéder à son examen médical ou, en cas d'impossibilité de déplacement liée à l'éloignement géographique de l'assuré ou s'il y a lieu de solliciter un avis médical complémentaire, de désigner un praticien spécialiste

Article 291-3

Il est assisté dans ses fonctions par les gradés spécialistes motocyclistes-chefs des détachements précités.

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

large ; – implant ophtalmologique, scléral ou vitréen, huile de silicone, flacon/seringue ; – implant ophtalmologique, scléral ou vitréen, non colonisable pour indentation ; implant (type bande, corde, rail et roue) pour indentation sclérale ; – implant ORL

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

L'établissement participe à l'organisation des tests d'entrée par la présence de personnels spécialistes de la discipline.

Article Annexe

Il (elle) peut également être spécialiste et gérer une typologie ciblée de clientèle ou commercialiser une seule ligne de produits.

Article L6241-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 93 > 08

l'exception des laboratoires exploités sous la forme d'organisme à but non lucratif, de ne pas respecter les règles de fonctionnement prévues à l'article L. 6213-9 ; 9° Le fait, pour un biologiste-responsable, un biologiste-coresponsable ou un médecin spécialiste

Article Annexe

technique ou juridique et appelé, à ce titre, à représenter le ministère auprès d'autres administrations, de juridictions ou d'instances internationales ou exerçant des fonctions d'encadrement d'un effectif important et/ ou requérant une expérience de spécialiste

Article 1

IV Opérateur spécialiste des systèmes d'information et de télécommunication. 225 r 5 ans MINISTERE DE LA DEFENSE. - MARINE NATIONALE. - CENTRE D'INSTRUCTION NAVAL DE SAINT-MANDRIER.

Article Annexe II - II. Maquette 22

Objectifs généraux de la formation : Former un spécialiste en néphrologie -physiologie rénale ; 1.2. Durée totale du DES : -au moins 6 dans la spécialité ; -génétique et médecine moléculaire bioclinique ; 2. Phase socle 2.1.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 66 > 85

caractères ; - deux représentants pour le secteur des aides techniques ; - un représentant pour le secteur des ouvrages et documents sonores ; - deux représentants du syndicat national de l'édition ; - un représentant de la presse écrite ; - deux spécialistes