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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c43
14 janvier 2021
14 janvier 2021
les colis de la chaudière comme il est d'usage et en expliquant notamment que le devis qu'elle avait effectué le 31 août 2015 pour un ancien de ses commerciaux parti en retraite en 1999, n'avait été suivi
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94450
21 février 2019
21 février 2019
commande par le client, laquelle correspond au bon de commande signé par ce dernier.
Source officielleChambre 9 cab 09 F
689b84b640cd0f0b3d002ed2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
résilier le mandat ou d’en modifier les termes, le [Adresse 4] a exprimé de son côté sans ambiguïté son souhait de rompre toute relation contractuelle avec l’AGENCE JABOULET LE DUC, à l’exception du suivi
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
67f8a8ada5ae27812390df49
9 avril 2025
9 avril 2025
Elle souligne en outre que la société Diodon produit l'extrait d'un logiciel de suivi de commande transmis en cours d'exercice qui n'a aucune valeur comptable.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6712d4b68d6014ba0b3c1ae5
14 octobre 2024
14 octobre 2024
AIPP) constitutive du déficit fonctionnel permanent (DFP) : décrire les séquelles imputables fixées par référence à la dernière édition du barème indicatif d’évaluation des taux d’incapacité en droit commun
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00853
16 mai 2013
16 mai 2013
. ; que ce dernier avait, le 5 septembre 2008, adressé un courrier à son employeur dans lequel, celui ci se plaignait de la dégradation de ses conditions de travail qu'il imputait à Monsieur X... ; que
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6971e012cdc6046d4737304a
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Les retards dans le suivi des commandes sont attestés par de nombreux témoignages de clients de l'entreprise, versés aux débats par le salarié, et dont plusieurs d'entre eux, comme M. [L], M. [R], M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5ef
17 novembre 2010
17 novembre 2010
et à la réalisation des figurines, des costumes, des accessoires et de éléments de décor, qu'elle avait également la charge de leur entretien et de leur maintenance, de l'achat des fournitures et du suivi
Source officielle16e chambre
60353c19675de665e9149bde
26 mai 2016
26 mai 2016
[K], - l'inscription hypothécaire qui s'en est suivie, - le commandement de payer valant saisie délivré le 3 septembre 2014 et publié le 12 septembre 2014, - tous les actes afférents à la procédure
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302591_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
B..., pour les confirmations de bons de commandes, pour le suivi des livraisons et des travaux réalisés (fabrications des crèmes), les litiges en matière d’approvisionnement ou de livraison, la réception
Source officielle17ème chambre
61639209c171f9a1fe14c64a
25 novembre 2009
25 novembre 2009
[T], la saisie des commandes et le suivi des livraisons, la transmission de demandes de renseignements de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00938
5 avril 2012
5 avril 2012
des devis selon les préconisations de Monsieur Z... et de Monsieur Y..., la saisie des commandes et le suivi des livraisons, la transmission de demandes de renseignements de Monsieur Z... aux services
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00038
23 janvier 2019
23 janvier 2019
X..., dans la lettre de rupture du 26 février 2014, n'avait fait état d'aucun grief au titre du suivi des commandes et les livraisons et ne se prévalait d'aucune insuffisance d'activité de l'agent commercial
Source officielleChambre civile 1-5
6711fb0a7603bf88a1884cd1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
établi par procès-verbal de commissaire de justice le 11 novembre 2023 ; qu'un autre procès-verbal établi le 25 mars 2023 démontre la persistance de cette infraction au-delà du délai d'un mois ayant suivi
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6360caa83c369c7f7499708f
26 octobre 2022
26 octobre 2022
en tant que Gestionnaire logistique, vous continuez à ne pas respecter les procédures internes de la Société et à ne pas répondre aux demandes qui vous sont faites et notamment en ce qui concerne le suivi
Source officielleChambre 5/Section 3
662fdfa8b89538338ecdc4bf
29 avril 2024
29 avril 2024
Le commandement doit, à peine de nullité, mentionner ce délai.
Source officielleTrib. de Commerce
69a65e99cdc6046d47513428
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Manifestement, lorsque la commande a été passée, la société GLOBIMPEX n'avait pas la marchandise, ni même la possibilité de se la procurer aux conditions convenues.
Source officielle1ère chambre sociale
68676a2cae73470041cef875
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Il recherche et propose des améliorations à apporter dans le domaine des conditions de travail ».
Source officielleChambre Sociale
64c9f2d3be9373d969ac4501
20 juillet 2023
20 juillet 2023
, d'assurer le suivi des commandes et traiter la facturation.
Source officielleChambre 4-8
602255552fcf2640c5572ea4
5 février 2021
5 février 2021
suspendu ses fonctions, une convention a ainsi été conclue avec Madame [C] [B], gérante de la société RCC, pour assurer la gestion courante de la SARL Trackair Aeromotive Diesel, consistant à assurer le suivi
Source officiellePage 21 sur 1645