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3 514 résultats pour « Alexandre TESSIER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470786.20231012

Admin. suprême

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de M.

Source officielle

Page 22 sur 176

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CC

civ2

613723d1cd5801467740e8fa

Cassation

15 novembre 2001

15 novembre 2001

Alexandre Z..., demeurant Mas de Lignières, 34210 Cesseras, 2 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613722c7cd5801467740157e

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

Joseph, Alexandre, Henri X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 6 avril 1987 par le juge de l'expropriation du département de l'Aude, siégeant au tribunal de grande instance de

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488117.20240320

Admin. suprême

20 mars 2024

20 mars 2024

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491729.20241202

Admin. suprême

2 décembre 2024

2 décembre 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469518.20230626

Admin. suprême

26 juin 2023

26 juin 2023

d'éclaircissements et de justifications par l'administration fiscale ; - d'erreur de droit et d'insuffisance de motivation en jugeant qu'il avait exercé une activité illicite de détournement de fonds sans tenir

Source officielle
CC

soc

6079b2019ba5988459c5509e

Cassation

15 mars 1972

15 mars 1972

HEURES, DANS LE CLUB DE L'ENTREPRISE A POCLA (REPUBLIQUE DU TCHAD) AU COURS D'UNE REUNION RECREATIVE ORGANISEE PAR L'EGTH QUI AVAIT INVITE, PAR NOTE, TOUS LES PARTICIPANTS A GOUTER COPIEUSEMENT A L'ALEXANDRA

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

682e3de000b520043633671a

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Pour tenir compte de l’incidence professionnelle de l’accident du travail, il y a lieu de majorer le taux d’incapacité permanente partielle de 5% au titre de l’incidence professionnelle.

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042401308

Admin. suprême

5 octobre 2020

5 octobre 2020

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de l'Union Fédérale des Consommateurs - Que Choisir ; Considérant ce

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103368_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

A soutient que : - il est titulaire d'une licence en droit au Maroc et maîtrise très bien la langue française ; il a passé deux fois le test demandé par le préfet de Loir-et-Cher ; - il est bien intégré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bca4

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

assistée de Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Louis X... 20240 GHISONACCIA représenté par la SCP RIBAUT- BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Sophie ALESSANDRI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bcc

Appel

1 octobre 2007

1 octobre 2007

G. no 04 / 00857, en date du 06 janvier 2005, APPELANT : Monsieur Alexandre X...

Source officielle
CC

civ3

613721d4cd580146773f7d15

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n8 R 91-14.431 formé par le Tennis club de Beaulieu, association dont le siège est rue Alexandre Ier de Yougoslavie

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

68ed59e20da7cb996dca724f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

NEYROUD de la SELARL KERJEAN-LE GOFF-NADREAU-NEYROUD, avocats au barreau de SAINT-MALO Madame [X] [T], née le 19 Juin 1985 à [Localité 9], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Alexandre NEYROUD

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

67f6c773a9d5adc260621e94

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Localité 9] ■ JUGE DE L’EXÉCUTION SAISIES IMMOBILIÈRES N° RG 25/00006 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QTJB Nature de l’affaire : 78A MINUTE N° CCC + CCCFE délivrées le : À : - Maître Jean-sébastien TESLER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c981bd3db21cbdd88823

Appel

9 mai 2006

9 mai 2006

le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Fabienne DOROY, conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

65547144a52b348318098709

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

COUR D'APPEL DE [Localité 9] Chambre civile TGI RG N° : N° RG 22/01542 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FYTJ Monsieur [H] [L] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Alexandre ALQUIER, avocat

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:454740.20240320

Admin. suprême

20 mars 2024

20 mars 2024

excès de pouvoir l'arrêté du 11 février 2020 par lequel le maire de Nantes a accordé à la société Arc Promotion Ouest un permis de construire un ensemble immobilier sur un terrain situé 13 boulevard Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62c7cadccb8dca058e3e7e28

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Myriam Boukersi du cabinetMe Jean-Alexandre

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69e1d0e1cdc6046d4789b22e

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

MONTPELLIER - Représentant : Me Lola JULIE de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Représentant : Me Philippe L'HOSTIS de la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-L'HOSTIS

Source officielle