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704 résultats pour « Anne-Emmanuelle THIEFFRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

6867670c7c03803a32c272fd

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

né le 15 Avril 1950 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 4] Représentés par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER et sur l'audience par Me Thierry

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d02c25a97f0381f4b64

Appel

2 octobre 2014

2 octobre 2014

& OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 ayant pour avocats plaidants Me Patricia LEFEVRE-BARBAZANGES de la SELURL Mc NICHOLAS LEFEVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0437 et Me Emmanuel

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fd9ad0437e417a18e86a167

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

Thierry CARLIER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

665eae95b5277b00088942ef

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

JOUVE, Président de chambre Marie-Ange BETTELANI, Conseillère Emmanuelle ZAMO, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6162bb48f32b7c38854c301a

Appel

15 février 2012

15 février 2012

cette qualité audit siège [Adresse 20] [Localité 57] SARL MONSOON ACCESSORIZE représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 58] [Localité 43] SAS ARMAND THIERY

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103342_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Thierry Chailloux, vice-président délégué aux ressources humaines de Tours métropole Val-de-Loire.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103344_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Thierry Chailloux, vice-président délégué aux ressources humaines de Tours métropole Val-de-Loire.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103345_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Thierry Chailloux, vice-président délégué aux ressources humaines de Tours métropole Val-de-Loire.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103346_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Thierry Chailloux, vice-président délégué aux ressources humaines de Tours métropole Val-de-Loire.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103347_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Thierry Chailloux, vice-président délégué aux ressources humaines de Tours métropole Val-de-Loire.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103348_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Thierry Chailloux, vice-président délégué aux ressources humaines de Tours métropole Val-de-Loire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89eda

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

Thierry, demeurant... SAINT MARS DU DESERT Partie civile, intimé, non comparant SIMON VV... Marie Thérèse, demeurant...

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69cfe253cdc6046d47fe1e80

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Emmanuel de Truchis. Délibéré le 11 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

672db9442ad607032dc4bf15

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

04 JUILLET 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 08 Décembre 2022 APPELANTE : Madame [I] [J] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Thierry

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR02533

Cassation

23 mai 2013

23 mai 2013

Thierry Y..., - M.

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

697c734ccdc6046d473b3466

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

LEROY MERLIN FRANCE, société anonyme immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE sous le numéro 384 560 942, ayant son siège social situé au [Adresse 7], représentée par Maître Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre civile

6798743d5b6b52f3e4a4307d

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ruraux de Fort-de-France, en date du 11 Janvier 2024, enregistré sous le n° 21/001217 ; APPELANT : Monsieur [P] [N] [O] [Adresse 14] [Localité 11] non comparant représenté par Me Georges-Emmanuel

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fd9601bd8ed594ae9167f8a

Appel

13 février 2020

13 février 2020

Portalis DBVM-V-B7C-JPX6 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Me Thierry

Source officielle
CA

Chambre sociale

6358cd97c40aa805a7864bca

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur Thierry PLUMENAIL , Conseiller GREFFIER

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65aa2096a34ad1000858179b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Adresse 6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roland TAMISIER Me Françoise BOULAN Me Emmanuelle DURAND Me Thierry BAUDIN Décision déférée à la Cour

Source officielle