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2 215 résultats pour « Antoine TIREL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7b2

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Paul X... ... 20230 CHIATRA assisté de Me François josé MARTINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008015119

Admin. suprême

18 décembre 1998

18 décembre 1998

Antoine F..., demeurant Résidence les Iles, Immeuble "Le Chypre, à Ajaccio (20000) ; Vu 2°), sous le n° 195446, la protestation et le mémoire complémentaire, enregistrés les 1er avril et 4 mai 1998 au

Source officielle
CC

comm

6079d6799ba5988459c5b4b2

Cassation

20 mars 1972

20 mars 1972

AUX ASSEMBLEES LITIGIEUSES D'AVOIR ETE TENUES EN L'ABSENCE DE GERANCE ET AINSI D'ETRE NULLES, L'ARRET RELEVE QUE PAR ACTE DU 6 AVRIL 1962 LES GERANTS ANTOINE ET ETIENNE Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre

60331ce010b6038e8302c877

Appel

26 septembre 2017

26 septembre 2017

Représenté par Me Jean BROUIN, Plaidant, avocat au barreau d'ANGERS SARL BRETAGNE ATLANTIQUE LOCATION prise en la personne de son représentant audit siège [Adresse 7] [Adresse 8] Représentée par Me Antoine

Source officielle
CC

civ1

61372120cd580146773f12fb

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

K..., Clément, Antoine, Edouard Natta, demeurant ... (15e), 2°/ de M. I... Natta, demeurant ..., 3°/ de Mlle G... Natta, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 4°/ de Mme J...

Source officielle
CC

civ3

6137223acd580146773fb3fe

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Gérard A..., demeurant Le Brusquet (Alpes-de-Haute-Provence), 9 ) Mme Roselyne A..., épouse Y..., demeurant Le Shan Z..., rue Antoine Heroët à Digne (Alpes-de-Haute-Provence), Tous les quatre ci-dessus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd88896

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

F.ROUX-G.LANG-CHEYMOL-MP.CANIZARES, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : S.A.R.L BIDUL'MAN Prise en la personne de son représentant légal en exercice 58 rue Fesch 20000 AJACCIO représentée par Me Antoine

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

68676bcdfdaf41a8356be5b6

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[I] [W] - [10] - Me Franck DREMAUX - Me Antoine BIGHINATTI - tribunal judiciaire Copie exécutoire : - Me Antoine BIGHINATTI COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET

Source officielle
CC

cr

61372572cd5801467741dcf9

Cassation

10 avril 1996

10 avril 1996

Rosa avant de faire feu; "qu'en outre, s'il paraît établi que Antonio Y...

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

69849425cdc6046d4705d6da

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

ANTIN RESIDENCES - SA [Adresse 9] C/ Madame [Z] [W] Copie exécutoire délivrée le (voir mention) : à : - Maître Aude LACROIX - [Z] [W] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87401

Appel

27 avril 2005

27 avril 2005

Résidence Y... en Ville Fort Toga 20200 VILLE DI PIETRABUGNO représentée par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour assistée de Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Jean-Claude

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

698494a0cdc6046d4705ec5c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

ANTIN RESIDENCES - SA [Adresse 8] C/ Madame [Z] [M] Copie exécutoire délivrée le (voir mention) : à : - Maître Aude LACROIX - [Z] [M] Expédition délivrée le (voir mention) : à : Préfet de Seine et

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007655296

Admin. suprême

28 avril 1976

28 avril 1976

ANTOINE , DEMEURANT RUE DE LA GARE A MARMOUTIERS BAS-RHIN , LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LES 18 AVRIL ET 10 JUILLET 1974 ET TENDANT A CE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2404392_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 25 février 2025, la société Edeis Ingénierie, représentée par Me Alonso Garcia (Selarl Antoine Alonso Garcia Avocat) conclut au rejet de la demande de mise hors

Source officielle
CC

civ1

61372675cd58014677425bb2

Cassation

10 mai 2006

10 mai 2006

Y..., de la somme de 1 524,49 euros tirée sur le compte du défunt postérieurement à son décès ; Attendu que c'est dans l'exercice de son pouvoir souverain d'appréciation, que la cour d'appel, par une

Source officielle
CC

soc

613721edcd580146773f8ce9

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

Antoine Z..., domicilié ... (Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 22 mai 1991 par le tribunal d'instance de Nice, au profit de la société anonyme Carrefour, dont le siège est ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2006688_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Alors que les conditions de notification de la décision du 1er juillet 2020 portant rejet par les HCL de cette nouvelle demande ne sont par ailleurs pas précisées, la fin de non-recevoir tirée par les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2006707_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Alors que les conditions de notification de la décision du 1er juillet 2020 portant rejet par les HCL de cette nouvelle demande ne sont par ailleurs pas précisées, la fin de non-recevoir tirée par les

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1900455_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Ainsi, le ministre de la transition écologique et solidaire, qui n'était pas tenu de joindre à sa décision les courriers qui lui ont été adressés le 21 novembre 2018 par la société Antin Résidences et

Source officielle
CA

RETENTIONS

645b372e2d7932d0f815a7c8

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

[X] C/ PREFET DE LA DROME COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Antoine-Pierre

Source officielle

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