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458 résultats pour « Arnaud DEVAUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre A

60339c962493a0514615db87

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

domicilié ès qualité au siège social sis [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE GARRIGUE LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et par Me Armand-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e6b

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

qualité au siège social sis ZI de la Florizane 15100 SAINT FLOUR représentée par la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE GARRIGUE LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et par Me Armand-Michel

Source officielle
CC

civ3

61372298cd580146773fee60

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

Armand BP..., demeurant 83, Grand'Rue, 34170 Jacou, 152 / de la Compagnie nationale d'aménagement de la région du Bas-Rhône et du Languedoc (CNABRL), dont le siège social est ...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65b36ad58c0355000835f622

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

la Cour : Jugement du 01 Juillet 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/04393 APPELANT Monsieur [G] [B] [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Michèle ARNAUD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6a0feed6cdc6046d4788be82

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Jugement du 09 Septembre 2022 - TJ de [Localité 1] - RG n° 21/01875 APPELANT Monsieur [E] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] Représenté par Me Arnaud

Source officielle
CA

2e Chambre

616258fca2370d151415ac4d

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoué, précédemment constituée plaidant par Me Sophie BOTTAI , avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Silvio ROSSI-ARNAUD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616337e906e11dac7d76d0e7

Appel

3 novembre 2011

3 novembre 2011

ATL PLATES-FORMES ayant son siège : [Adresse 2] Monsieur [H] [S] demeurant : [Adresse 7] représentés par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour assistés de Me Silvio ROSSI-ARNAUD, avocat

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

68709fc6f0cfe7ae188fe9f4

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

par Me Pauline LUQUOT, même cabinet, même toque COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Mai 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Odile DEVILLERS

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a1a7689cdc6046d477501d4

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

judiciaire de Boulogne-sur-Mer APPELANTE La SARL [I] [C], architecte prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Arnaud

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100856

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Le fait de connaître ce lieu nous rapprochait encore et je m'imaginais dévaler les pistes dans un style impeccable !...

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

686d7e5ba2273490db10de54

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SMA, demeurant 08 rue Louis Armand - 75538 PARIS, représentée par Maître Marcel-Aimé VEINAND de la SELARL AXIO AVOCATS, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat plaidant Nous, Ombline PARRY, Présidente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb5b

Appel

25 septembre 2012

25 septembre 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdbed29a86a130dd1ab706d

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Représentée par Me Arnaud A..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0461 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Novembre 2018, en audience publique,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90859

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61637732f6919f4eda2c3832

Appel

16 novembre 2010

16 novembre 2010

CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Bruno LANDON, avocat au barreau de PARIS, toque : C0595 Madame [Z] [U] épouse [S] demeurant [Adresse 6] [Localité 4] représentée par la SCP ARNAUDY

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

69622029cdc6046d47d3fe7b

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

même cabinet INTIMÉE : S.A.R.L. [18] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat constitué au barreau de LYON et Me Yohann OLIVIER de la SCP ARMAND-CHANT

Source officielle
CC

civ3

6137228ccd580146773fe4ec

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

Alain, Armand Q..., 326 / de M. Pierre FD..., 327 / de M. Jean-Louis FD..., 328 / de M. Robert GK..., 329 / de M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0131JUD006401600

Admin. suprême

31 janvier 2006

31 janvier 2006

    Le requérant est représenté par la société civile professionnelle Arnaud Lyon-Caen, Françoise Fabiani, Frédéric Thiriez, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation.

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335be0c0d3e3fe99cae63e

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

[L] [B] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Arnaud NINIVE, avocat au barreau de LILLE DEFENDEURS : La société ALLIANZ IARD, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 10] [Localité

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

67f750aa6527a11effc4b683

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

société SCHNEIDER ELECTRIC IT FRANCE - RCS Nanterre n° 421 106 709 - [Adresse 5] Représentée par Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 et Me Elodie MOLLIER & Me Arnaud

Source officielle

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